Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 3811290040 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-01-2017 | 0.000 % | Regulation 2390/16 Suspension tarifaire autonome 112 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Historique
Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 3811290040 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes" est 3811290040 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 38 a été sélectionné pour produits divers des industries chimiques
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 11 se réfère à Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 29 se réfère à Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes.
Arborescence HS-Code
3800000000 80
Chapitre PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3811000000 80
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
3811110000 10
- Préparations antidétonantes
3811110000 80
- - à base de composés du plomb
3811111000 80
- - - à base de plomb tétraéthyle
3811119000 80
- - - autres
3811190000 80
- - autres
3811190010 80
- - - Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de: - 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène, - 4,9 % de naphtalène et - 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène
3811190090 80
- - - autres
3811210000 10
- Additifs pour huiles lubrifiantes
3811210000 80
- - contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3811210010 80
- - - Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales
3811210011 80
- - - Agent de dispersion et inhibiteur d'oxydation contenant : - de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS 78330-13-9), - plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d'huile minérale, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210012 80
- - - Agent de dispersion contenant: - des esters d'acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9) - plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d'huiles minérales et - dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210013 80
- - - Additifs contenant: - des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, et - des huiles minérales, ayant un indice de base (TBN) de plusde 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210014 80
- - - Agent de dispersion: - contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9), - contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d'huiles minérales, - dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, - présentant un indice de basicité totale inférieur à 15, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210015 80
- - - Additifs composés de: - bis[bis([tétrapropylènephényl)] bis(hydrogénodithiophosphate} de zinc (CAS RN 11059-65-7), - thiophosphate de triphényle (CAS RN 597-82-0), - phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0) et - des huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210016 80
- - - Détergent contenant: - un sel de calcium d'alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d'alkylphénol) - plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales et - présentant un indice de basicité totale supérieur à 120 destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210017 80
- - - Additifs contenant: - principalement du diisobutylène sulfuré, - du sulfonate de calcium, - du polyisobutylène succinate de dialkylaminoalkyle et - des huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210018 80
- - - Détergent contenant: - des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne, - plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales et - présentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340 destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210019 80
- - - Additifs contenant: - un mélange à base de polyisobutylène succinimide et - plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210020 80
- - - Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale
3811210025 80
- - - Additifs contenant: - un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000, et - plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210027 80
- - - Additifs contenant: - 20 % en poids ou plus d'un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupements de l'anhydride succinique réagissant avec la 4-(4-nitrophénylazo)aniline et la 3-nitroaniline, et - des huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210030 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange
3811210033 80
- - - Additifs contenant: - des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (n° CAS 84605-23-2), et - des huiles minérales, présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes
3811210035 80
- - - Additifs contenant: - de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9), - du polyisobutylène succinimide (CAS RN 84605-20-9), - de l' alkenylimidazoline (CAS RN 68784-17-8), - des dérivés nonylés de la diphénylamine (CAS RN 36878-20-3 et CAS RN 27177-41-9), et - plus de 30 % en poids mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210037 80
- - - Additifs contenant: - un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et - plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d'huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210045 80
- - - Additifs contenant: - un copolymère de méthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) et de N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, - un copolymère éthylène-propylène, - un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par l'anhydride succinique, la 4-(4-nitrophényl)aniline et la 3-nitroaniline, et - plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales, avec ou sans polymère méthacrylique abaissant le point d'écoulement, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210048 80
- - - Additifs pour huiles lubrifiantes contenant, - des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS 231297-75-9) surbasés et - plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210050 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, - à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), - contenant des huiles minérales, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange
3811210053 80
- - - Additifs contenant : - des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids et - plus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210055 80
- - - Additifs contenant: - du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8) et - plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes
3811210060 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales, - à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %, - présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange
3811210063 80
- - - Additifs contenant : - un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 and CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids et - plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210065 80
- - - Additifs contenant: - un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4) et - plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811210070 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, - contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9), - contenant des huiles minérales, - dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %, - présentant un indice de base supérieur à 20, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange
3811210073 80
- - - Additifs contenant: - des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et - des huiles minérales, - présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210075 80
- - - Additifs contenant: - des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14), - plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, avec un indice de base total n'excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210077 80
- - - Additifs antimousse constitués: - d'un copolymère d'acrylate de 2-éthylhexyle et d'acrylate d'éthyle, et - de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d'huiles minérales, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210080 80
- - - Additifs contenant: - du succinimide de polyisobutylène et d'amine aromatique, - plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210083 80
- - - Additifs - contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), - contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d'huiles minérales, - dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, et - présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210085 80
- - - Additifs - contenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales - à base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non, du type utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811210090 80
- - - autres
3811290000 80
- - autres
3811290015 80
- - - Additifs contenant: - produits de la réaction d'heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d'hydrazine (CAS RN 93925-00-9) et - plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290020 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes
3811290025 80
- - - Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290030 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange
3811290035 80
- - - Additifs constitués d'un mélange à base d' imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290040 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes
3811290045 80
- - - Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290050 80
- - - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange
3811290055 80
- - - Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et des nonènes ramifiés, avec : - plus de 28 % mais pas plus de 35 % en poids de 4-monononyldiphénylamine et - plus de 50 % mais pas plus de 65 % en poids de 4.4'-dinonyldiphénylamine, - un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4'-dinonyldiphénylamine n' excédant pas 5 %, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290060 80
- - - Additifs contenant : - principalement du diisobutylène sulfuré, - du sulfonate de calcium, et - du polyisobutylène succinate de dialkyl aminoalkyle, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290065 80
- - - Additifs constitués d'un mélange sulfuré d'huile végétale, d'α-oléfines à chaine longue et d'acides gras de tall oil, d'une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n'excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811290070 80
- - - Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290075 80
- - - Inhibiteur d'oxydation contenant essentiellement un mélange d'isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes
3811290080 80
- - - Additifs contenant: - plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et - plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3), utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290085 80
- - - Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes
3811290090 80
- - - autres
3811900000 80
- autres
3811900010 80
- - Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale
3811900040 80
- - Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant au minimum 20 % et au maximum 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol
3811900050 80
- - Inhibiteur de corrosion contenant: - de l'acide polyisobututényl succinique et - plus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour carburants
3811900090 80
- - autres