Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8507202010 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-01-2011 | 0.000 % | Regulation 0861/10 Droit non préférentiel sous utilisation finale 105 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Historique
Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "destinés à des aéronefs civils", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8507202010 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "destinés à des aéronefs civils", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "destinés à des aéronefs civils".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "destinés à des aéronefs civils" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "destinés à des aéronefs civils" est 8507202010 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "destinés à des aéronefs civils".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 07 se réfère à Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 20 se réfère à destinés à des aéronefs civils.
Arborescence HS-Code
8500000000 80
Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8507000000 80
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
8507100000 80
- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
8507102000 80
- - fonctionnant avec électrolyte liquide
8507102010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507102030 10
- - - autres
8507102030 80
- - - - Accumulateurs au plomb des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston avec - une capacité nominale n'excédant pas 32 Ah, - une longueur n'excédant pas 205 mm, - une largeur n'excédant pas 130 mm et - une hauteur n'excédant pas 190 mm destinés à la fabrication de marchandises relevant du code NC 8711
8507102080 80
- - - - Batterie de démarrage au plomb-acide, présentant - une capacité de charge au moins égale à 200 % de celle d'une batterie à électrolyte liquide classique équivalente durant les cinq premières secondes de charge, - un électrolyte liquide, destinée à la construction de voitures particulières et de véhicules commerciaux légers utilisant des régulateurs d'alternateur à haute régénération ou des systèmes marche/arrêt équipés de régulateurs d'alternateur à haute régénération
8507102099 80
- - - - autres
8507108000 80
- - autres
8507108010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507108090 80
- - - autres
8507200000 80
- autres accumulateurs au plomb
8507202000 80
- - fonctionnant avec électrolyte liquide
8507202010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507202090 80
- - - autres
8507208000 80
- - autres
8507208010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507208090 80
- - - autres
8507300000 80
- au nickel-cadmium
8507302000 80
- - hermétiquement fermés
8507302010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507302030 80
- - - Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme cylindrique, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507302090 80
- - - autres
8507308000 80
- - autres
8507308010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507308090 80
- - - autres
8507400000 80
- au nickel-fer
8507400010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507400090 80
- - autres
8507500000 80
- au nickel-hydrure métallique
8507500010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507500020 80
- - Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507500030 80
- - Accumulateur ou module au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507500090 80
- - autres
8507600000 80
- au lithium-ion
8507600010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507600015 80
- - Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: - d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah ou plus, mais n'excédant pas 18 Ah, - d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n'excédant pas 48 V, - d'une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n'excédant pas 648 Wh, utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques
8507600017 80
- - Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une tension nominale de 12 V, - une longueur de 350 mm ou plus, sans n'excédant pas 355 mm, - une largeur de 170 mm ou plus, mais n'excédant pas 180 mm, - une hauteur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 195 mm, - un poids de 10 kg ou plus, mais n'excédant pas 15 kg, - une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n'excédant pas 80 Ah,
8507600020 80
- - Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507600023 80
- - Accumulateur ou module au lithium-ion possédant les caractéristiques suivantes: - une capacité nominale de 72 Ah ou plus, mais n'excédant pas 100 Ah; - une tension nominale de 3,2 V; - un poids de 1,9 kg ou plus, mais n'excédant pas 3,4 kg utilisé pour la fabrication de batteries rechargeables pour les véhicules électriques hybrides
8507600025 80
- - Modules rectangulaires constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables: - d'une longueur de: 352,5mm (±1mm) ou 367,1mm (±1mm), - d'une largeur de: 300mm (±2mm) ou 272,6mm (±1mm), - d'une hauteur de: 268,9mm (±1,4 mm) ou 229,5mm (±1mm), - d'un poids de: 45,9kg ou 46,3kg, - d'une capacité de: 75Ah et - d'une tension nominale de: 60V
8507600027 80
- - Accumulateur au lithium-ion de forme cylindrique possédant les caractéristiques suivantes: - une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n'excédant pas 20 Ah; - une tension nominale de 12,8 V (± 0,05) ou plus, mais n'excédant pas 15,2 V (± 0,05); - une puissance de 128 Wh ou plus, mais n'excédant pas 256 Wh utilisé pour la fabrication de transmissions électriques pour bicyclettes
8507600030 80
- - Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63mm ou plus et d'un diamètre de 17,2mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507600033 80
- - Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 300 mm - une largeur de 700 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 000 mm - une hauteur de 1 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm - un poids de 75 kg ou plus, mais n'excédant pas 160 kg - une capacité nominale d'au moins 150 Ah, mais n'excédant pas 500 Ah
8507600037 80
- - Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000mm - une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 300 mm - une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 800 mm - un poids de 1 800 kg ou plus, mais n'excédant pas 3 000 kg - une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n'excédant pas 7 200 Ah
8507600043 80
- - Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une épaisseur n'excédant pas 4,15 mm, - une largeur n'excédant pas 245,15 mm, - une longueur n'excédant 90,15 mm, - un poids n'excédant pas 250 g, utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8471 30 00
8507600045 80
- - Batterie lithium-ion polymère rechargeable: - d'une capacité nominale de 1 060 mAh (généralement), - d'une tension nominale de 7,4 V (tension moyenne à une décharge de 0,2 C), - d'une tension de charge de 8,4 V (± 0,05), - d'une longueur de 86,4 mm (± 0,1), - d'une largeur de 45 mm (± 0,1), - d'une hauteur de 11 mm (± 0,1), destinée à la fabrication de caisses enregistreuses
8507600047 80
- - Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une épaisseur n'excédant pas 4,15 mm, - une largeur n'excédant pas 75,15 mm, - une longueur n'excédant pas 150,15 mm, - une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, mais n'excédant pas 10 000 mAh, - un poids n'excédant pas 150 g, utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00
8507600050 80
- - Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 408 mm, - une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm, - une hauteur de 138 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm, - un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg, - une puissance de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158 Wh
8507600053 80
- - Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ou module rechargeables: - d'une longueur comprise entre 1 203 et 1 297 mm, - d'une largeur comprise entre 282 et 772 mm, - d'une hauteur comprise entre 792 et 839 mm, - d'un poids compris entre 253 et 293 kg, - d'une puissance comprise entre 22 et 26 kWh - sous forme de 24 ou 48 modules
8507600055 80
- - Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cylindrique, - avec une base en forme d'ellipse aplatie au centre, - d'une longueur de 49 mm ou plus (sans connexions), - d'une largeur de 33,5 mm ou plus, - d'une épaisseur de 9,9 mm ou plus, - d'une capacité nominale de 1,75 Ah ou plus, - d'une tension nominale de 3,7 V, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507600057 80
- - Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cubique, - aux arêtes partiellement arrondies, - d'une longueur de 76 mm ou plus (sans connexions), - d'une largeur de 54,5 mm ou plus, - d'une épaisseur de 5,2 mm ou plus, - d'une capacité nominale de 3 100 mAh ou plus, - d'une tension nominale de 3,7 V, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507600060 80
- - Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables, • d’une longueur de 1213mm ou plus, mais n’excédant pas 1575mm, • d’une largeur de 245mm ou plus, mais n’excédant pas 1200mm, • d’une hauteur de 265mm ou plus, mais n’excédant pas 755mm, • d’un poids de 265kg ou plus, mais n’excédant pas 294kg, • d’une capacité nominale de 66,6Ah, sous forme de packs de 48 modules
8507600065 80
- - Batterie cylindrique lithium-ion comprenant: - d'un tension 3,5 VDC à 3,8 VDC - d'une capacité 300 mAH à 900 mAh et - d'un diamètre de 10 mm à 14,5 mm
8507600071 80
- - Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables: - d'une longueur de 700 mm ou plus mais n'excédant pas 2 820 mm - d'une largeur de 935 mm ou plus mais n'excédant pas 1 660 mm - d'une hauteur de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm - d'un poids de 250 kg ou plus mais n'excédant pas 700 kg - d'une puissance n'excédant pas 175 kWh
8507600075 80
- - Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire: - équipé d'un boîtier métallique - d'une longueur de 173 mm (± 0,15 mm); - d'une largeur de 21 mm (± 0,1 mm); - d'une hauteur de 91 mm (± 0,15 mm); - d'une tension nominale de 3,3 V et - d'une capacité nominale de 21 Ah ou plus
8507600080 80
- - Accumulateur ou module au lithium-ion de forme rectangulaire, - doté d'un carter métallique, - d'une longueur de 171 mm (± 3 mm), - d'une largeur de 45,5 mm (± 1 mm), - d'une hauteur de 115 mm (± 1 mm), - d'une tension nominale de 3,75 V et - d'une capacité nominale de 50 Ah pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur
8507600085 80
- - Modules constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques, de forme rectangulaire, à ions lithium rechargeables - d'une longueur de 312 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm - d'une largeur de 79,8 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm - d'une hauteur de 35 mm ou plus mais n'excédant pas 168 mm - d'un poids de 3,95 kg ou plus mais n'excédant pas 8,56 kg - d'une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n'excédant pas 129 Ah
8507600090 80
- - autres
8507800000 80
- autres accumulateurs
8507800010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507800020 80
- - Batterie lithium-ion polymère rechargeable: - d'une capacité nominale de 1 060 mAh (généralement), - d'une tension nominale de 7,4 V (tension moyenne à une décharge de 0,2 C), - d'une tension de charge de 8,4 V (± 0,05), - d'une longueur de 86,4 mm (± 0,1), - d'une largeur de 45 mm (± 0,1), - d'une hauteur de 11 mm (± 0,1), destinée à la fabrication de caisses enregistreuses
8507800090 80
- - autres
8507900000 80
- Parties
8507903000 80
- - Séparateurs
8507903010 80
- - - destinées à des aéronefs civils
8507903090 80
- - - autres
8507908000 80
- - autres
8507908010 80
- - - destinées à des aéronefs civils
8507908060 10
- - - autres
8507908060 80
- - - - Rouleau constitué d'une feuille stratifiée de graphite et de cuivre: - d'une largeur égale ou supérieure à 610 mm, mais n'excédant pas 620 mm, et - d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm, destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques
8507908070 80
- - - - Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel, - d’une largeur de 70mm (± 5mm), et - d’une épaisseur de 0,4mm (± 0,2mm), - d’une longueur inférieure ou égale à 55mm, destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques
8507908080 80
- - - - Feuille sous forme de rouleau, constituée d'un stratifié de lithium et de manganène collé sur de l'aluminium: - d'une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n'excédant pas 605 mm, et - d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm, destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques
8507908099 80
- - - - autres