Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8708100000 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure |
|---|
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Historique
Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Pare-chocs et leurs parties", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8708100000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Pare-chocs et leurs parties", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Pare-chocs et leurs parties".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Pare-chocs et leurs parties" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Pare-chocs et leurs parties" est 8708100000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Pare-chocs et leurs parties".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 87 a été sélectionné pour voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 08 se réfère à Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 10 se réfère à Pare-chocs et leurs parties.
Arborescence HS-Code
8700000000 80
Chapitre VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8708000000 80
Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705
8708100000 80
- Pare-chocs et leurs parties
8708101000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708101010 80
- - - Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708101090 80
- - - autres
8708109000 80
- - autres
8708109010 80
- - - Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708109090 80
- - - autres
8708210000 10
- autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
8708210000 80
- - Ceintures de sécurité
8708211000 80
- - - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708211010 80
- - - - Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles
8708211090 80
- - - - autres
8708219000 80
- - - autres
8708219010 80
- - - - Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles
8708219090 80
- - - - autres
8708290000 80
- - autres
8708291000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708291010 80
- - - - Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation
8708291090 80
- - - - autres
8708299000 80
- - - autres
8708299010 80
- - - - Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation
8708299090 80
- - - - autre
8708300000 80
- Freins et servo-freins; leurs parties
8708301000 80
- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708301020 80
- - - Unité de commande de frein composée: - d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), - d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre - destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules
8708301040 80
- - - Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708301050 80
- - - Frein de stationnement du type frein à tambour: - intégré dans le disque du frein de service, - d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 195 mm utilisé dans la construction de véhicules à moteur
8708301060 80
- - - Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708301070 80
- - - Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708301090 80
- - - autres
8708309100 10
- - autres
8708309100 80
- - - pour freins à disques
8708309110 80
- - - - Frein de stationnement du type frein à tambour: - intégré dans le disque du frein de service, - d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 195 mm, utilisé dans la construction de véhicules à moteur
8708309120 80
- - - - Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708309130 80
- - - - Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708309140 80
- - - - Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708309160 80
- - - - Unité de commande de frein composée: - d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), - d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre - destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules
8708309190 80
- - - - autres
8708309900 80
- - - autres
8708309910 80
- - - - Unité de commande de frein composée: - d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), - d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre - destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules
8708309990 80
- - - - autres
8708400000 80
- Boîtes de vitesses et leurs parties
8708402000 80
- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708402010 80
- - - Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et trois sorties, logé dans un carter en fonte d'aluminium, dont les dimensions globales n'excèdent pas 445 mm (largeur) x 462 mm (hauteur) x 680 mm (longueur), équipé au minimum: - d'un arbre secondaire à pignons extérieurs, - de deux arbres secondaires coaxiaux à pignons intérieurs, - d'un commutateur rotatif indiquant la position de l'engrenage, et - de la possibilité d'insérer un différentiel entre les 2 arbres secondaires coaxiaux, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708402020 80
- - - Boîte de vitesses hydrodynamique automatique - avec convertisseur de couple hydraulique, - sans boîte de transfert et cardan, - avec ou sans différentiel avant, utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87
8708402090 80
- - - autres
8708405000 10
- - autres
8708405000 80
- - - Boîtes de vitesses
8708405010 80
- - - - Boîte de vitesses hydrodynamique automatique - avec convertisseur de couple hydraulique, - sans boîte de transfert et cardan, - avec ou sans différentiel avant, utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87
8708405020 80
- - - - Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et trois sorties, logé dans un carter en fonte d'aluminium, dont les dimensions globales n'excèdent pas 445 mm (largeur) x 462 mm (hauteur) x 680 mm (longueur), équipé au minimum: - d'un arbre secondaire à pignons extérieurs, - de deux arbres secondaires coaxiaux à pignons intérieurs, - d'un commutateur rotatif indiquant la position de l'engrenage, et - de la possibilité d'insérer un différentiel entre les 2 arbres secondaires coaxiaux, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708405090 80
- - - - autres
8708409100 10
- - - Parties
8708409100 80
- - - - en aciers estampés
8708409900 80
- - - - autres
8708500000 80
- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
8708502000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708502010 80
- - - Arbre latéral d'essieu automobile dont les deux extrémités sont munies d'un joint homocinétique, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708502020 80
- - - Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central - mesurant entre 1 et 2 m de long - pesant entre 6 et 9 kg
8708502030 80
- - - Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales sont de 273 mm (en largeur) x 131 mm (en hauteur) x 187 mm (en longueur), comprenant au moins: - deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels, travaillant de manière opposée, - un arbre d'entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, et - une bague de sortie coaxiale, d'un diamètre intérieur de 22 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708502090 80
- - - autres
8708503500 10
- - autres
8708503500 80
- - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
8708505500 10
- - - Parties
8708505500 80
- - - - en aciers estampés
8708505510 80
- - - - - Arbre latéral d'essieu automobile dont les deux extrémités sont munies d'un joint homocinétique, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708505590 80
- - - - - autres
8708509100 10
- - - - autres
8708509100 80
- - - - - pour essieux porteurs
8708509900 80
- - - - - autres
8708509910 80
- - - - - - Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central - mesurant entre 1 et 2 m de long - pesant entre 6 et 9 kg
8708509920 80
- - - - - - Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales sont de 273 mm (en largeur) x 131 mm (en hauteur) x 187 mm (en longueur), comprenant au moins: - deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels, travaillant de manière opposée, - un arbre d'entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (+/- 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, et - une bague de sortie coaxiale, d'un diamètre intérieur de 22 mm (+/- 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708509990 80
- - - - - - autre
8708700000 80
- Roues, leurs parties et accessoires
8708701000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708701010 80
- - - Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus
8708701090 80
- - - autres
8708705000 10
- - autres
8708705000 80
- - - Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
8708705010 80
- - - - roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus
8708705090 80
- - - - autres
8708709100 80
- - - Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
8708709900 80
- - - autres
8708800000 80
- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
8708802000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708802010 80
- - - Palier supérieur de jambe de force comprenant - un support métallique avec trois vis de montage, et - un tampon en caoutchouc du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708802020 80
- - - Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708802030 80
- - - Bras de châssis arrière équipé d'un pivot à bille et d'une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708802090 80
- - - autres
8708803500 10
- - autres
8708803500 80
- - - Amortisseurs de suspension
8708803510 80
- - - - Palier supérieur de jambe de force comprenant - un support métallique avec trois vis de montage, et - un tampon en caoutchouc du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708803590 80
- - - - autre
8708805500 80
- - - Barres stabilisatrices; barres de torsion
8708809100 10
- - - autres
8708809100 80
- - - - en aciers estampés
8708809110 80
- - - - - Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708809120 80
- - - - - Bras de châssis arrière équipé d'un pivot à bille et d'une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708809190 80
- - - - - autre
8708809900 80
- - - - autres
8708809910 80
- - - - - Barre de stabilisation de l'essieu avant, montée aux deux extrémités avec un pivot à bille, destinée à être utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708809990 80
- - - - - autres
8708910000 10
- autres parties et accessoires
8708910000 80
- - Radiateurs et leurs parties
8708912000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708912010 80
- - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche
8708912020 80
- - - - Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708912030 80
- - - - Entrée ou sortie de réservoir d'air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l'alliage d'aluminium EN AC 42100, présentant: - une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm; - une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément; - une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm, - un seul pore d'une dimension admise de 0,4 mm, - moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm - du type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture
8708912090 80
- - - - autres
8708913500 10
- - - autres
8708913500 80
- - - - Radiateurs
8708913510 80
- - - - - Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708913590 80
- - - - - autres
8708919100 10
- - - - Parties
8708919100 80
- - - - - en aciers estampés
8708919900 80
- - - - - autres
8708919920 80
- - - - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche
8708919930 80
- - - - - - Entrée ou sortie de réservoir d'air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l'alliage d'aluminium EN AC 42100, présentant: - une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm; - une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément; - une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm, - un seul pore d'une dimension admise de 0,4 mm, - moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm - du type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture
8708919990 80
- - - - - - autres
8708920000 80
- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8708922000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708923500 10
- - - autres
8708923500 80
- - - - Silencieux et tuyaux d'échappement
8708929100 10
- - - - Parties
8708929100 80
- - - - - en aciers estampés
8708929900 80
- - - - - autres
8708930000 80
- - Embrayages et leurs parties
8708931000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708931010 80
- - - - Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec, logé dans une boîte de vitesse à transmission variable continue (CVT): - conçu de manière à être fixé par boulonnage sur un arbre cannelé d'un diamètre extérieur de 23 mm, - d'un diamètre global n'excédant pas 266 mm (+/- 1 mm), - composé de deux poulies à face conique, - chaque poulie présentant une conicité de 13 degrés, - équipé d'un ressort de compression principal utilisé pour résister au déplacement entre poulies, et - comprenant une came ou un ressort permettant de maintenir une tension adéquate de la courroie destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708931020 80
- - - - Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue, équipé: - d'éléments qui activent l'embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge, - d'un arbre se terminant par un cône à 5 degrés, - de 3 masselottes, et - d'1 ressort de compression destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708931090 80
- - - - autres
8708939000 80
- - - autres
8708939010 80
- - - - Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec, logé dans une boîte de vitesse à transmission variable continue (CVT): - conçu de manière à être fixé par boulonnage sur un arbre cannelé d'un diamètre extérieur de 23 mm, - d'un diamètre global n'excédant pas 266 mm (+/- 1 mm), - composé de deux poulies à face conique, - chaque poulie présentant une conicité de 13 degrés, - équipé d'un ressort de compression principal utilisé pour résister au déplacement entre poulies, et - comprenant une came ou un ressort permettant de maintenir une tension adéquate de la courroie destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708939020 80
- - - - Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue, équipé: - d'éléments qui activent l'embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge, - d'un arbre se terminant par un cône à 5 degrés, - de 3 masselottes, et - d'1 ressort de compression destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708939090 80
- - - - autres
8708940000 80
- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
8708942000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708942010 80
- - - - Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708942090 80
- - - - autres
8708943500 10
- - - autres
8708943500 80
- - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction
8708943520 80
- - - - - Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708943590 80
- - - - - autres
8708949100 10
- - - - Parties
8708949100 80
- - - - - en aciers estampés
8708949900 80
- - - - - autres
8708950000 80
- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
8708951000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708951010 80
- - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance - cousus - pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement
8708951020 80
- - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: - cousus, - pliés, - pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge - appropriés pour la technologie à gaz froid
8708951040 80
- - - - Airbag de passager avant, composé: - d'un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation, - d'un coussin gonflable de sécurité encastré, - d'une cartouche remplie de gaz comprimé, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708951090 80
- - - - autre
8708959100 10
- - - autres
8708959100 80
- - - - en aciers estampés
8708959900 80
- - - - autres
8708959910 80
- - - - - Airbag de passager avant, composé: - d'un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation, - d'un coussin gonflable de sécurité encastré, - d'une cartouche remplie de gaz comprimé, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87
8708959920 80
- - - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance - cousus - pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement
8708959930 80
- - - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: - cousus, - pliés, - pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge - appropriés pour la technologie à gaz froid
8708959990 80
- - - - - autre
8708990000 80
- - autres
8708991000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708991010 80
- - - - Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant: - un dispositif d'arrivée de carburant, - un ensemble bride de pompe (EBP), - une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, et - des orifices filetés pour l'ensemble EBP, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708991020 80
- - - - Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales sont de 273 mm (en largeur) x 131 mm (en hauteur) x 187 mm (en longueur), comprenant au moins: - deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels, travaillant de manière opposée, - un arbre d'entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (+/- 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, et - une bague de sortie coaxiale, d'un diamètre intérieur de 22 mm (+/- 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708991030 80
- - - - Fixation de radiateur avant, avec ou sans caoutchouc amortissant, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708991040 80
- - - - Pièce de support en fer ou acier, munie de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, servant à fixer la boîte de vitesses à la carrosserie, utilisée dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87
8708991050 80
- - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche
8708991060 80
- - - - Support de moteur en aluminium: - d'une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm, - d'une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm, - d'une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes: - porosité interne n'excédant pas 1 mm, - porosité externe n'excédant pas 2 mm, - dureté Rockwell de 10 HRB ou plus du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles
8708991090 80
- - - - autres
8708999300 10
- - - autres
8708999300 80
- - - - en aciers estampés
8708999700 80
- - - - autres
8708999715 80
- - - - - Fixation de radiateur avant, avec ou sans caoutchouc amortissant, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8708999725 80
- - - - - Pièce de support en fer ou acier, munie de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, servant à fixer la boîte de vitesses à la carrosserie, utilisée dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87
8708999740 80
- - - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche
8708999750 80
- - - - - Support de moteur en aluminium: - d’une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm, - d’une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm, - d’une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm, équipé d’au moins deux trous de fixation en alliage d’aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes: - porosité interne n’excédant pas 1 mm, - porosité externe n’excédant pas 2 mm, - dureté Rockwell de 10 HRB ou plus du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles
8708999760 80
- - - - - Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant: - un dispositif d'arrivée de carburant, - un ensemble bride de pompe (EBP), - une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, et - des orifices filetés pour l'ensemble EBP, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708999770 80
- - - - - Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales sont de 273 mm (en largeur) x 131 mm (en hauteur) x 187 mm (en longueur), comprenant au moins: - deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels, travaillant de manière opposée, - un arbre d'entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (+/- 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, et - une bague de sortie coaxiale, d'un diamètre intérieur de 22 mm (+/- 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires
8708999790 80
- - - - - autres