Numéro tarifaire Chapitre 64, Section 03
6403
Chaussures de sport
6403
autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
6403510000 10
- autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
6403510000 80
- - couvrant la cheville
6403510500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403511100 10
- - - autres
6403511100 20
- - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
6403511100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403511500 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403511500 80
- - - - - - pour hommes
6403511900 80
- - - - - - pour femmes
6403519100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403519100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403519500 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403519500 80
- - - - - - pour hommes
6403519900 80
- - - - - - pour femmes
6403
autres
6403590000 80
- - autres
6403590500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403591100 10
- - - autres
6403591100 20
- - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6403591100 80
- - - - - dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403593100 10
- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403593100 80
- - - - - - inférieures à 24 cm
6403593500 10
- - - - - - de 24 cm ou plus
6403593500 80
- - - - - - - pour hommes
6403593900 80
- - - - - - - pour femmes
6403595000 80
- - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403599100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403599100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403599500 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403599500 80
- - - - - - pour hommes
6403599900 80
- - - - - - pour femmes
6403
autres chaussures
6403910000 10
- autres chaussures
6403910000 80
- - couvrant la cheville
6403910500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403911100 10
- - - autres
6403911100 20
- - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
6403911100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403911300 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403911300 80
- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403911600 10
- - - - - - autres
6403911600 80
- - - - - - - pour hommes
6403911800 80
- - - - - - - pour femmes
6403919100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403919100 80
- - - - - inférieure à 24 cm
6403919300 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403919300 80
- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403919600 10
- - - - - - autres
6403919600 80
- - - - - - - pour hommes
6403919800 80
- - - - - - - pour femmes
6403
autres
6403990000 80
- - autres
6403990500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403991100 10
- - - autres
6403991100 20
- - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6403991100 80
- - - - - dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403993100 10
- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403993100 80
- - - - - - inférieure à 24 cm
6403993300 10
- - - - - - de 24 cm ou plus
6403993300 80
- - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403993600 10
- - - - - - - autres
6403993600 80
- - - - - - - - pour hommes
6403993800 80
- - - - - - - - pour femmes
6403995000 80
- - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403999100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403999100 80
- - - - - inférieure à 24 cm
6403999300 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403999300 80
- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403999600 10
- - - - - - autres
6403999600 80
- - - - - - - pour hommes
6403999800 80
- - - - - - - pour femmes