Numéro tarifaire 8501529010 80 - destinés à des aéronefs civils

8501000000 80

Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes

8501100000 80

- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501101000 80

- - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W

8501101010 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501101020 80

- - - Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: - une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/- 0,3), - un diamètre de 49,3 mm (+/- 0,3), - une tension nominale de 220 V ou plus mais n'excédant pas 240 V en courant alternatif, - une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n'excédant pas 60 Hz, - une puissance d'entrée n'excédant pas 4 W, - une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8 tr/min, - un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm

8501101090 80

- - - autres

8501109100 10

- - autres

8501109100 80

- - - Moteurs universels

8501109110 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109190 80

- - - - autres

8501109300 80

- - - Moteurs à courant alternatif

8501109310 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109390 80

- - - - autres

8501109900 80

- - - Moteurs à courant continu

8501109910 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109954 10

- - - - autres

8501109954 80

- - - - - Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V

8501109956 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 7 000 tours/minute (à vide), - d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), - d'une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A), - dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, - équipé d'un pignon de raccordement, - équipé d'une interface de fixation mécanique, - équipé de 2 broches de connexions électriques, - dont le couple maximum est de 100 Nm

8501109957 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, - d'une tension nominale de 12,0 V (+/- 0,1); - dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 165 °C, - équipé ou non d'un pignon de raccordement, - avec ou sans fiche moteur

8501109958 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/minute (à vide), - d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), - d'une puissance maximale inférieure à 20 W, - dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, - équipé d'une vis sans fin, - équipé d'une interface de fixation mécanique, - équipé de 2 broches de connexions électriques, - dont le couple maximum est de 75 Nm

8501109960 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide, - d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu destiné à la fabrication de friteuse électrique

8501109965 80

- - - - - Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs: - avec un moteur à courant continu, - avec un système de vitesse intégré, - générant une force de traction d'au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140°C, - générant une force de traction d'au moins 250 N dans chacune de ses positions, - ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm, - avec ou sans interface de diagnostic embarqué

8501109970 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, - à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), - à enroulement à deux phases, - dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, - dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 105 °C, - éventuellement avec pignon de raccordement, - avec ou sans fiche moteur

8501109975 80

- - - - - Moteur à courant continu à excitation permanente - à enroulement à plusieurs phases - d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm - d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min - d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8V mais n'excédant pas 27 V

8501109979 80

- - - - - Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20°C à + 70°C

8501109980 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, - à angle de pas de 7,5° (±0,5°), - dont le moment de renversement est, à 25°C, supérieur ou égal à 25mNm, - d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), - à enroulement à deux phases et - dont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0V

8501109981 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d'accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 mm !x! 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W

8501109982 80

- - - - - Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1 500 (±15 %) à 6 800 (±15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V

8501109990 80

- - - - - autres

8501200000 80

- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W

8501200010 80

- - d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501200020 80

- - d'une puissance inférieure à 750 W ou excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501200030 80

- - Moteur universel CA/CC: - d'une puissance nominale de 1,2 kW, - avec une tension d'alimentation de 230 V et - muni d'un frein moteur - assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon

8501200090 80

- - autres

8501310000 10

- autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu

8501310000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501310010 80

- - - Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501310020 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501310030 80

- - - Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique)

8501310040 80

- - - Moteur à courant continu à excitation permanente présentant - un bobinage multiphasé, - un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais pas plus de 80 mm, - une vitesse de rotation de pas plus de 15 000 tr/min, - une puissance de 45 W ou plus, mais pas plus de 300 W, et - une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais pas plus de 25 V

8501310045 80

- - - Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: - diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, - vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, - développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C, - tension d'alimentation de 12 V, - couple n'excédant pas 5,67 Nm, - équipé d'un capteur de couple magnétique, - avec relais électronique de mise à la terre, - destiné à être utilisé avec un module de servocommande

8501310050 80

- - - Moteurs à courant continu sans balai : - d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, - présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, - développant à 20 °C une puissance minimale comprise entre 300 et 750 W, - développant à 20 °C un couple compris entre 2,00 et 7,00 Nm, - atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100 tr/min, - équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall, du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux voitures

8501310055 80

- - - Moteur à courant continu avec commutateur avec pour caractéristiques: - un diamètre extérieur de 27,5 mm ou plus, mais ne dépassant pas 42,5 mm, - une vitesse de rotation de 11 000 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 23 200 tr/min, - une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, - une puissance de sortie ne dépassant pas 529 W, - une consommation à vide ne dépassant pas 3,1 A, - une efficacité maximale de 57 % ou plus utilisé dans les outils manuels électroportatifs

8501310073 80

- - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501310075 80

- - - Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes: - commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall, - tension d'entrée de 9 V, mais pas plus de 16 V, - diamètre extérieur du moteur de 70 mm, mais pas plus de 80 mm, - puissance de sortie du moteur de 350 W, mais pas plus de 550 W, - couple de sortie maximal de 50 Nm, mais pas plus de 52 Nm, - vitesse maximale de rotation de sortie de 280 tr/min, mais pas plus de 300 tr/min, - cannelures mâles coaxiales de sortie d'un diamètre extérieur de 20 mm (+/- 1 mm), avec 17 dents d'une longueur minimale de 25 mm (+/- 1 mm), et - distance entre les bases des cannelures de 119 mm (+/- 1 mm) destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires

8501310078 80

- - - Moteur à courant continu, convenant à l'automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes: - d'un régime spécifié de maximum 4 100 tr / min, - d'une puissance minimale de 400 W, mais pas plus de 1,3 kW (à 12 V), - dont le diamètre de la bride est de 90 mm ou plus mais pas plus de 150 mm, - dont la longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excède pas 200 mm, - dont la longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excède pas 160 mm, - dont le carter en aluminium moulé sous pression comporte au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 6 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/8, et - des aimants superficiels

8501310081 10

- - - autres

8501310081 20

- - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501310081 80

- - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501310082 80

- - - - - en provenance de Malaisie

8501310083 80

- - - - - en provenance de Taïwan

8501310089 80

- - - - - autres

8501310099 80

- - - - autres

8501320000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501320010 80

- - - destinés à des aéronefs civils

8501320030 80

- - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501320041 10

- - - autres

8501320041 20

- - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501320041 80

- - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501320042 80

- - - - - en provenance de Malaisie

8501320043 80

- - - - - en provenance de Taïwan

8501320049 80

- - - - - autres

8501320050 80

- - - - Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère insérées ou non dans un boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur

8501320060 80

- - - - Moteur à traction: - d'un couple élevé de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 300 Nm, - d'une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 100 kW, - d'une vitesse de 12 500 tours/minute destiné à la fabrication de véhicules électriques

8501320075 80

- - - - Moteur à courant continu, convenant à l'automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes: - d'un régime spécifié de maximum 4 100 tr / min, - d'une puissance minimale de 400 W, mais pas plus de 1,3 kW (à 12 V), - dont le diamètre de la bride est de 90 mm ou plus mais pas plus de 150 mm, - dont la longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excède pas 200 mm, - dont la longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excède pas 160 mm, - dont le carter en aluminium moulé sous pression comporte au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 6 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/8, et - des aimants superficiels

8501320099 80

- - - - autres

8501330000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501330010 80

- - - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501330015 80

- - - Moteur à traction: - d'un couple élevé de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 300 Nm, - d'une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 100 kW, - d'une vitesse de 12 500 tours/minute destiné à la fabrication de véhicules électriques

8501330020 80

- - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501330030 80

- - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: • un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, • une électronique de puissance

8501330050 80

- - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501330055 80

- - - Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère insérées ou non dans un boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur

8501330061 10

- - - autres

8501330061 20

- - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501330061 80

- - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501330062 80

- - - - - en provenance de Malaisie

8501330063 80

- - - - - en provenance de Taïwan

8501330069 80

- - - - - autres

8501330099 80

- - - - autres

8501340000 80

- - d'une puissance excédant 375 kW

8501340010 80

- - - Machines génératrices destinées à des aéronefs civils

8501340030 80

- - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501340041 10

- - - autres

8501340041 20

- - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501340041 80

- - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501340042 80

- - - - - en provenance de Malaisie

8501340043 80

- - - - - en provenance de Taïwan

8501340049 80

- - - - - autres

8501340099 80

- - - - autres

8501400000 80

- autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501402000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501402010 80

- - - d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils

8501402020 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501402040 80

- - - Moteur électrique à collecteur, monophasé, à courant alternatif, d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 250 W, d'une puissance d'entrée supérieure à 700 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d'un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (± 0,2 mm), d'une vitesse nominale supérieure à 30 000 t/min mais ne dépassant pas 50 000 t/min, équipé d'un ventilateur à induction d'air et destiné à être utilisé dans la fabrication d'aspirateurs

8501402080 80

- - - autres

8501408000 80

- - d'une puissance excédant 750 W

8501408010 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501408020 80

- - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501408030 80

- - - Moteur monophasé à courant alternatif, d’une puissance de sortie supérieure à 750 W, d’une puissance d’entrée supérieure ou égale à 700 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d’un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (± 0,2 mm), d’une vitesse nominale supérieure à 30 000 rpm mais ne dépassant pas 50 000 rpm, équipé d’un ventilateur à induction d'air et destiné à être utilisé dans la fabrication d’aspirateus

8501408050 80

- - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: • un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, • une électronique de puissance

8501408090 80

- - - autres

8501510000 10

- autres moteurs à courant alternatif, polyphasés

8501510000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501510010 80

- - - d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils

8501510020 80

- - - d'une puissance inférieure à 750 W, destinés à certains types de véhicules aériens

8501510030 80

- - - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: - d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, - d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm !x! 180 mm, et - d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

8501510090 80

- - - autres

8501520000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501522000 80

- - - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW

8501522010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501522050 10

- - - - autres

8501522050 80

- - - - - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: - d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, - d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm !x! 180 mm, et - d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

8501522089 80

- - - - - autres

8501523000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW

8501523010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501523090 80

- - - - autres

8501529000 80

- - - d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

8501529090 80

- - - - autres

8501530000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW

8501535000 80

- - - Moteurs de traction

8501535010 80

- - - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: • un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, • une électronique de puissance

8501535090 80

- - - - autres

8501538100 10

- - - autres, d'une puissance

8501538100 80

- - - - excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501538110 80

- - - - - d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501538120 80

- - - - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501538190 80

- - - - - autres

8501539400 80

- - - - excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW

8501539410 80

- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501539490 80

- - - - - autres

8501539900 80

- - - - excédant 750 kW

8501539910 80

- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501539990 80

- - - - - autres

8501610000 10

- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)

8501610000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501612000 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8501612010 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8501612030 80

- - - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501612035 80

- - - - Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d'une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant: - un générateur d'hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification) - un bloc de pile à combustible PEM et - un onduleur (Inverter) utilisé en tant qu'élément d'un appareil de chauffage

8501612041 10

- - - - autres

8501612041 20

- - - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501612041 80

- - - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501612042 80

- - - - - - en provenance de Malaisie

8501612043 80

- - - - - - en provenance de Taïwan

8501612049 80

- - - - - - autres

8501612099 80

- - - - - autres

8501618000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

8501618010 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8501618030 80

- - - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501618041 10

- - - - autres

8501618041 20

- - - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501618041 80

- - - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501618042 80

- - - - - - en provenance de Malaisie

8501618043 80

- - - - - - en provenance de Taïwan

8501618049 80

- - - - - - autres

8501618099 80

- - - - - autres

8501620000 80

- - d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8501620010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8501620030 10

- - - autres

8501620030 80

- - - - Système avec piles à combustible - comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC) - dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz - destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente

8501620050 80

- - - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501620061 10

- - - - autres

8501620061 20

- - - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501620061 80

- - - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501620062 80

- - - - - - en provenance de Malaisie

8501620063 80

- - - - - - en provenance de Taïwan

8501620069 80

- - - - - - autres

8501620098 80

- - - - - autres

8501630000 80

- - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8501630010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8501630030 80

- - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin ; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501630041 10

- - - autres

8501630041 20

- - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501630041 80

- - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501630042 80

- - - - - en provenance de Malaisie

8501630043 80

- - - - - en provenance de Taïwan

8501630049 80

- - - - - autres

8501630099 80

- - - - autres

8501640000 80

- - d'une puissance excédant 750 kVA

8501640030 80

- - - Chargeurs solaires qui se composent de moins de six cellules, sont portables et fournissent de l’électricité à des appareils ou servent à recharger des batteries; les produits photovoltaïques à couche mince; les produits photovoltaïques en silicium cristallin qui sont intégrés de façon permanente dans des appareils électriques dont la fonction est autre que la production d’électricité et qui consomment l’électricité générée par la ou les cellules photovoltaïques en silicium cristallin ; les modules ou panneaux dont la tension de sortie ne dépasse pas 50 V en courant continu et dont la puissance ne dépasse pas 50 W uniquement pour usage direct en tant que chargeurs de batterie dans des systèmes présentant les mêmes caractéristiques de tension et de puissance

8501640041 10

- - - autres

8501640041 20

- - - - Modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin

8501640041 80

- - - - - en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

8501640042 80

- - - - - en provenance de Malaisie

8501640043 80

- - - - - en provenance de Taïwan

8501640049 80

- - - - - autres

8501640090 80

- - - - autres