Numéro tarifaire Chapitre 87, Section 11

8711200000 80

- à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3

8711201000 80

- - Scooters

8711209200 10

- - autres, d'une cylindrée

8711209200 80

- - - excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 125 cm$3

8711209800 80

- - - excédant 125 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3

8711300000 80

- à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3

8711301000 80

- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 380 cm$3

8711309000 80

- - d'une cylindrée excédant 380 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3

8711600000 80

- à moteur électrique pour la propulsion

8711601000 80

- - Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W

8711609000 80

- - autres