Numéro tarifaire Chapitre 85, Section 01

8501100000 80

- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501101000 80

- - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W

8501109100 10

- - autres

8501109100 80

- - - Moteurs universels

8501109300 80

- - - Moteurs à courant alternatif

8501109900 80

- - - Moteurs à courant continu

8501310000 10

- autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu

8501310000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501400000 80

- autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501402000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501408000 80

- - d'une puissance excédant 750 W

8501510000 10

- autres moteurs à courant alternatif, polyphasés

8501510000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501520000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501522000 80

- - - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW

8501523000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW

8501529000 80

- - - d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

8501530000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW

8501535000 80

- - - Moteurs de traction

8501538100 10

- - - autres, d'une puissance

8501538100 80

- - - - excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501539400 80

- - - - excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW

8501539900 80

- - - - excédant 750 kW

8501610000 10

- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)

8501610000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501612000 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8501618000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA