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Numéro tarifaire Chapitre 87, Section 03

8703
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

8703100000 80

- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

8703101100 80

- - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles

8703101800 80

- - autres

8703
autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles

8703210000 10

- autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles

8703210000 80

- - d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm$3

8703211000 80

- - - neufs

8703219000 80

- - - usagés

8703
d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3 mais n'excédant pas 1 500 cm$3

8703220000 80

- - d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3 mais n'excédant pas 1 500 cm$3

8703221000 80

- - - neufs

8703229000 80

- - - usagés

8703
d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 3 000 cm$3

8703230000 80

- - d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 3 000 cm$3

8703231100 10

- - - neufs

8703231100 80

- - - - Caravanes automotrices

8703231900 80

- - - - autres

8703239000 80

- - - usagés

8703
d'une cylindrée excédant 3 000 cm$3

8703240000 80

- - d'une cylindrée excédant 3 000 cm$3

8703241000 80

- - - neufs

8703249000 80

- - - usagés

8703
autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8703310000 10

- autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8703310000 80

- - d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm$3

8703311000 80

- - - neufs

8703319000 80

- - - usagés

8703
d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 2 500 cm$3

8703320000 80

- - d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 2 500 cm$3

8703321100 10

- - - neufs

8703321100 80

- - - - Caravanes automotrices

8703321900 80

- - - - autres

8703329000 80

- - - usagés

8703
d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3

8703330000 80

- - d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3

8703331100 10

- - - neufs

8703331100 80

- - - - Caravanes automotrices

8703331900 80

- - - - autres

8703339000 80

- - - usagés

8703
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8703400000 80

- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8703401000 80

- - neufs

8703409000 80

- - usagés

8703
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8703600000 80

- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8703601000 80

- - neufs

8703609000 80

- - usagés

8703
autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion

8703800000 80

- autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion

8703801000 80

- - neufs

8703809000 80

- - usagés