Numéro tarifaire Chapitre 85, Section 49
8549
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
8549110000 10
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
8549110000 80
- - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
8549111000 80
- - - Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
8549119000 80
- - - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide
8549
autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549
en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549
autres
8549
Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
8549210000 10
- Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
8549210000 80
- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549
autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
8549310000 10
- autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
8549310000 80
- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549
autres
8549910000 10
- autres
8549910000 80
- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)