Numéro tarifaire Chapitre 90, Section 22

9022120000 10

- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022120000 80

- - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

9022210000 10

- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022210000 80

- - à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9022900000 80

- autres, y compris les parties et accessoires

9022902000 80

- - parties et accessoires d'appareils à rayons X

9022908000 80

- - autres