Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 3204190078 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2025 | 0.000 % | Regulation 1303/25 Suspension tarifaire autonome 112 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2025 | 6.500 % | Regulation 2522/24 Droit des pays tiers 103 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 3204190078 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids" est 3204190078 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 32 a été sélectionné pour extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 04 se réfère à Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 19 se réfère à Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids.
Arborescence HS-Code
3200000000 80
Chapitre EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
3204000000 80
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
3204110000 10
- Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
3204110000 80
- - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
3204110015 80
- - - Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids
3204110025 80
- - - N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)
3204110045 80
- - - Préparation de colorants dispersés, contenant - C.I. Disperse Orange 61 (CAS RN 12270-45-0) ou Disperse Orange 288 (CAS RN 96662-24-7), - C.I. Disperse Blue 291:1 (CAS RN 872142-01-3), - C.I. Disperse Violet 93:1 (CAS RN 122463-28-9), - avec ou sans C.I. Disperse Red 54 (CAS RN 6657-37-0)
3204110050 80
- - - Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids
3204110075 80
- - - Colorant C.I. Disperse Yellow 54 (CAS RN 7576-65-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 54 est supérieure ou égale à 99 % en poids
3204110090 80
- - - autres
3204120000 80
- - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
3204120015 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d'au moins 75 % en poids
3204120017 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids
3204120025 80
- - - Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 or 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d'au moins 50 % en poids
3204120027 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids
3204120035 80
- - - Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d'au moins 75 % en poids
3204120037 80
- - - Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids
3204120040 80
- - - Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)
3204120045 80
- - - Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d'au moins 75 % en poids
3204120047 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids
3204120055 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d'au moins 75 % en poids
3204120057 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids
3204120060 80
- - - Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids
3204120065 80
- - - Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d'au moins 75 % en poids
3204120070 80
- - - Colorant C.I. Acid blue 25 (n° CAS 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids
3204120090 80
- - - autres
3204130000 80
- - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
3204130010 80
- - - Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids
3204130015 80
- - - Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids
3204130035 80
- - - Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids
3204130040 80
- - - Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids
3204130060 80
- - - Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids
3204130085 80
- - - Mélange contenant en poids: -25 % ou plus mais pas plus de 40 % de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et -25 % ou plus mais pas plus de 40 % de C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9)
3204130090 80
- - - autres
3204140000 80
- - Colorants directs et préparations à base de ces colorants
3204140010 80
- - - Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids
3204140030 80
- - - Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids
3204140090 80
- - - autres
3204150000 80
- - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
3204150015 80
- - - Colorant C.I. Vat Blue 1 (CAS RN 482-89-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 1 est supérieure ou égale à 94 % en poids
3204150025 80
- - - Mélange dans un rapport de 3:2 de colorants C.I. Vat Blue 1 sel de potassium (CAS RN 835912-68-0) et C.I. Vat Blue 1 sel de sodium (CAS RN 894-86-0) et préparations à base deceux-ci avec un taux combiné de sels de colorant C.I. Vat Blue 1 de 40 % ou plus en poids
3204150070 80
- - - Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)
3204150090 80
- - - autres
3204160000 80
- - Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
3204160030 80
- - - Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants: - colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5), - Sel disodique de l'acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ou - Sel de sodium de l'acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque,(CAS RN 906532-68-1)
3204160040 80
- - - Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0) - dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, et - contenant un conservateur
3204160090 80
- - - autres
3204170000 80
- - Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
3204170010 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids
3204170014 80
- - - Préparations à base du colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) avec une teneur en colorant égale ou supérieure à 60 %, mais inférieure à 85 % en poids
3204170015 80
- - - Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids
3204170018 80
- - - Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d'au moins 90 % en poids
3204170019 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d'au moins 85 % en poids
3204170020 80
- - - Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids
3204170021 80
- - - Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d'au moins 35 % en poids
3204170022 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids
3204170023 80
- - - Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)
3204170024 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids
3204170025 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids
3204170026 80
- - - Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids
3204170028 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 12 (CAS RN 6358-85-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 12 est égale ou supérieure à 21 % en poids
3204170030 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 4 (CAS RN 2814-77-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 4 est supérieure ou égale à 60% en poids
3204170031 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids
3204170033 80
- - - Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids
3204170035 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids
3204170037 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:2
3204170048 80
- - - Préparation, sous forme de perles extrudées, contenant en poids : -60 % ou plus mais pas plus de 70 % de Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), -30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de colophane disproportionnée (CAS RN 8050-09-7), -avec ou sans kaolin
3204170051 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4) et préparations à base de celui-ci contenant 50 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 174
3204170052 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 112 (CAS RN 6535-46-2) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Red 112
3204170053 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 122 (CAS RN 980-26-7) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Red 122
3204170054 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 65 (CAS RN 6528-34-3) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 65
3204170056 80
- - - Colorant C.I. Pigment Red 146 (CAS RN 5280-68-2) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Red 146
3204170057 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0) et préparations à base de celui-ci contenant 50 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 13
3204170058 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 17 (CAS RN 4531-49-1) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 17
3204170059 80
- - - Colorant C.I. Pigment Yellow 180 (CAS RN 77804-81-0) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 180
3204170075 80
- - - Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids
3204170085 80
- - - Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids
3204170088 80
- - - Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids
3204170090 80
- - - autres
3204180000 80
- - Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières
3204190000 80
- - autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n$o$s 3204 11 à 3204 19
3204190013 80
- - - Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d'au moins 75 % en poids
3204190073 80
- - - Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids
3204190074 80
- - - Colorant C.I. Solvent Red 135 (CAS RN 71902-17-5) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Solvent Red 135
3204190076 80
- - - Colorant C.I. Solvent Red 52 (CAS RN 81-39-0) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Solvent Red 52
3204190077 80
- - - Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids
3204190078 80
- - - Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids
3204190090 80
- - - autres
3204200000 80
- Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
3204200010 80
- - Colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 (CAS RN 7128-64-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 est supérieure ou égale à 20% en poids
3204200030 80
- - Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids
3204200090 80
- - autres
3204900000 80
- autres
3204900010 80
- - Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids
3204900090 80
- - autres