Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8505199045 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-01-2025 | 0.000 % | Regulation 3211/24 Suspension tarifaire autonome 112 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2024 | Cond: R 0.009/KGM(10):; R 0.006/KGM(28):; R 0.000/KGM(10): | Regulation 1851/24 Poids net supplémentaire 482 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2024 | NAR | Regulation 2278/21 Unité supplémentaire 110 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation ", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8505199045 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation ", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation ".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation " dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation " est 8505199045 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation ".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 05 se réfère à Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 19 se réfère à Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation .
Arborescence HS-Code
8500000000 80
Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8505000000 80
Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
8505110000 10
- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
8505110000 80
- - en métal
8505111000 80
- - - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium
8505111010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8505111020 10
- - - - autres
8505111020 80
- - - - - Articles en alliage de néodyme, de forme rectangulaire, triangulaire, carrée ou trapézoïdale : -incurvés ou non, -aux angles arrondis ou non ou aux bords biseautés ou non, -avec ou sans marque de couleur, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, -constitués ou non de segments liés ensemble et isolés électriquement les uns des autres, présentant : -une longueur de 9 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, -une largeur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, et -une épaisseur de 2 mm au plus mais n'excédant pas 55 mm destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505111023 80
- - - - - Barreaux de forme rectangulaire incurvée, en alliage de néodyme, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur égale ou supérieure à 15 mmou plus mais n'excédant pas 52 mm -une largueur égale ou supérieure à 5 mmou plus mais n'excédant pas 42 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505111028 80
- - - - - Articles en alliage de néodyme, sous la forme d'anneaux, de tubes, de bagues ou de colliers : -d'un diamètre externe n'excédant pas 45 mm, -d'une hauteur n'excédant pas 45 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505111030 80
- - - - - Aimants permanents en alliage de néodyme, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant les caractéristiques suivantes : -une coupe transversale rectangulaire ou trapézoïdale, -une longueur n'excédant pas 140 mm, -une largeur n'excédant pas 90 mm et -une épaisseur n'excédant pas 55 mm, -ou ayant la forme d'un rectangle incurvé présentant : : -une longueur n'excédant pas 75 mm, -une largeur n'excédant pas 40 mm, -une épaisseur n'excédant pas 7 mm et -un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm, -revêtus de couches de nickel et de cuivre, ou ayant la forme d'un disque : -d'un diamètre n'excédant pas 90 mm, -comportant ou non un trou concentrique
8505111035 80
- - - - - Article en alliage de néodyme, sous la forme de disque, présentant les caractéristiques suivantes : -un diamètre n'excédant pas 90 mm, -avec ou sans trou concentrique, -revêtu de couches de cuivre, de nickel et/ou de zinc, destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation
8505111074 80
- - - - - Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505111075 80
- - - - - Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation, - composé au moins de néodyme, de fer et de bore, - d'une largeur de 9,1 mm ou plus mais n'excédant pas 10,5 mm, - d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 30,1 mm, du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant
8505111076 80
- - - - - Articles en alliage de néodyme ou en alliage de samarium, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - recouverts ou non de zinc, - en forme de rectangles, présentant: - une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 45,2 mm, une largeur de 7,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 25,2 mm, - une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n’excédant pas 4,7 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505111077 80
- - - - - Article en alliage de néodyme, sous forme de rectangles cintrés, revêtu ou non ou passivé ou non par un traitement de surface, présentant: - une largeur de 9,1 mm ou plus, mais n’excédant pas 10,5 mm, - une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 30,1 mm, destiné à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505111078 80
- - - - - Deux aimants permanents en alliage de praséodyme et de néodyme, dans un support rectangulaire en acier avec une enveloppe extérieure en caoutchouc dont les dimensions externes sont les suivantes : -longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 205 mm, -largeur de 58 mm ou plus, mais n'excédant pas 62 mm, -hauteur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, avec un goujon fixé au milieu
8505111099 80
- - - - - autres
8505119000 80
- - - autres
8505119010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8505119074 10
- - - - autres
8505119074 80
- - - - - Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505119099 80
- - - - - autres
8505190000 80
- - autres
8505191000 80
- - - Aimants permanents en ferrite agglomérée
8505191010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8505191090 80
- - - - autres
8505199000 80
- - - autres
8505199010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8505199030 10
- - - - autres
8505199030 80
- - - - - Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface présentant: - un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, - un trou concentrique, destinés à devenir, après magnétisation, des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT
8505199045 80
- - - - - Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation
8505199060 80
- - - - - Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés : - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - avec ou sans angles arrondis, présentant: - une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une largeur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une épaisseur de 1,85 mm ou plus mais n’excédant pas 15,15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505199074 80
- - - - - Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation
8505199089 80
- - - - - autres
8505200000 80
- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
8505200010 80
- - destinés à certains types de véhicules aériens
8505200030 80
- - Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles
8505200040 80
- - Embrayage électromagnétique : -transmettant le couple de l'arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe, -comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature, -d'une tension de fonctionnement de 12 V, -d'un ampérage de 3,93 A ou plus mais pas plus de 6,86 A, -d'une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n'excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20°C), -d'un couple statique de 108 Nm ou plus mais n'excédant pas 305 Nm, -destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type Rider
8505200090 80
- - autres
8505900000 80
- autres, y compris les parties
8505902100 10
- - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
8505902100 80
- - - Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
8505902900 80
- - - autres
8505902910 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8505902999 80
- - - - autres
8505905000 80
- - Têtes de levage électromagnétiques
8505905010 80
- - - destinées à certains types de véhicules aériens
8505905090 80
- - - autres
8505909000 80
- - Parties
8505909010 80
- - - destinées à certains types de véhicules aériens
8505909020 80
- - - Bobine d’embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique: - dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 – SPHE, - dont la bobine est en fil de cuivre, - d'un poids de 0,4kg ou plus mais n'excédant pas 0,85kg, - d’une largeur de 20mm ou plus mais n’excédant pas 45mm, - dotée d’une plaque venant renforcer la bobine («plaque arrière pour bobine») d’un diamètre intérieur de 44mm ou plus mais n’excédant pas 46mm, - d’un diamètre extérieur de 87mm ou plus mais n’excédant pas 110mm, - sans piston, - avec un connecteur
8505909090 80
- - - autres