Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8507600028 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-01-2025 | 1.300 % | Regulation 3211/24 Suspension autonome sous utilisation finale 115 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2024 | 2.700 % | Regulation 2364/23 Droit des pays tiers 103 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2024 | Cond: R 1.201/KGM(10):; R 0.100/KGM(28):; R 0.000/KGM(10): | Regulation 1851/24 Poids net supplémentaire 482 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8507600028 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides" est 8507600028 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 07 se réfère à Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 60 se réfère à Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides.
Arborescence HS-Code
8500000000 80
Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8507000000 80
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
8507100000 80
- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
8507102000 80
- - fonctionnant avec électrolyte liquide
8507102010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507102090 80
- - - autres
8507108000 80
- - autres
8507108010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507108090 80
- - - autres
8507200000 80
- autres accumulateurs au plomb
8507202000 80
- - fonctionnant avec électrolyte liquide
8507202010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507202090 80
- - - autres
8507208000 80
- - autres
8507208010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507208090 80
- - - autres
8507300000 80
- au nickel-cadmium
8507302000 80
- - hermétiquement fermés
8507302010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507302090 80
- - - autres
8507308000 80
- - autres
8507308010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8507308090 80
- - - autres
8507500000 80
- au nickel-hydrure métallique
8507500010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507500090 80
- - autres
8507600000 80
- au lithium-ion
8507600010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507600015 80
- - Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: - d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah ou plus, mais n'excédant pas 18 Ah, - d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n'excédant pas 48 V, - d'une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n'excédant pas 648 Wh, utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques
8507600018 80
- - Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus CAN présentant : - 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules, - une tension nominale de 280 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V, - une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 120 Ah, - une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 495 V, et placé dans un boîtier métallique: - d’une longueur n’excédant pas 1 723 mm, - d’une largeur n’excédant pas 1 162,23 mm, - une hauteur n’excédant pas 395 mm, destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 8703
8507600021 80
- - Module d'accumulateur polymère lithium-ion rechargeable de forme cylindrique présentant : -un câble, -un connecteur, -une ou deux cellules, -un module de contrôle de charge ou capteur de température NTC, -un fusible, -un poids de 37,3 g ou plus mais n'excédant pas 91,5 g, -une tension nominale de 3,2 V; -une capacité de charge de 1 100 mAh ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mAh, pour la fabrication de dispositifs automatiques d'appel d'urgence pour voitures particulières
8507600024 80
- - Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant : -un fusible, -une configuration cellule-bloc, -une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm, -une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm, -une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm, -un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg, -une capacité de 200 Ah ou plus, -une densité d'énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus, destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 40
8507600026 80
- - Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) et présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 670 mm ou plus mais n'excédant pas 882 mm, -une largeur de 390 mm ou plus mais n'excédant pas 655 mm, -une hauteur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 137 mm, -un poids de 60 kg ou plus mais n'excédant pas 165 kg, et -une puissance de 11 300 Wh ou plus mais n'excédant pas 29 360 Wh
8507600028 80
- - Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides
8507600029 80
- - Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant : -une longueur de 50 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm, -une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum, -une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum, -un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et -une capacité ne dépassant pas 2200 mAh mAh
8507600030 80
- - Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507600033 80
- - Module ou accumulateur de batteries lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 150mm ou plus mais n’excédant pas 1 310mm, - une largeur de 100mm ou plus mais n’excédant pas 1 000mm, - une hauteur de 200mm ou plus mais n’excédant pas 1 500mm, - un poids de 50kg ou plus mais n’excédant pas 200kg, - constitué de cellules d'une capacité nominale de 58 Ah ou plus mais n’excédant pas 500 Ah, - une tension de sortie nominale de 230 V AC ou 45 V ou plus mais n’excédant pas 980 V CC
8507600036 80
- - Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -des cellules d'accumulateurs au lithium-ion à connexions multiples, -des dispositifs électroniques de charge et de surveillance, -une puissance de 74 Wh ou plus mais n'excédant pas 75 Wh, -placé dans un boîtier en plastique pourvu de contacts de jonction électrique et d'un écran à cristaux liquides, destiné à la fabrication d'aspirateurs sans fil ou utilisé comme source d'alimentation rechargeable pour ces appareils
8507600038 80
- - Modules pour l'assemblage de blocs-batteries au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 298 mm ou plus mais n'excédant pas 500 mm, -une largeur de 33,5 mm ou plus mais n'excédant pas 209 mm, -une hauteur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 228 mm, -un poids de 3,6 kg ou plus mais n'excédant pas 17 kg, -une puissance de 458 Wh ou plus mais n'excédant pas 3 510 Wh, et -une tension inférieure à 45 V ou supérieure à 70 V
8507600048 80
- - Système de batterie intégré dans un boîtier en métal ou en plastique avec ou sans supports, constitué des éléments suivants: - une batterie lithium-ion d’une tension de 36 V ou plus mais n’excédant pas 50,4 V et d’une énergie nominale comprise entre 0,3 kWh et 0,9 kWh, - un système de gestion de la batterie, - un relais de puissance, - un système de refroidissement, - un à quatre connecteurs, - utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides (mHEV)
8507600058 80
- - Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant: -une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm, -une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm, -une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm, -une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n'excédant pas 3,75 V, et -une capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n'excédant pas 265 Ah, utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques
8507600068 80
- - Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 65 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm, - une largeur de 10 mm ou plus mais n’excédant pas 75 mm, - une hauteur de 60 mm au plus, mais n’excédant pas 285 mm - une tension nominale de 2,1 V ou plus mais n'excédant pas 3,8 V, et - une capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n’excédant pas 325 Ah
8507600077 80
- - Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables: -d'une longueur comprise entre 700 et 2 820 mm, -d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm, -d'une hauteur comprise entre 85 et 700 mm, -d'un poids compris entre 250 et 700 kg, -d'une puissance n'excédant pas 175 kWh, -d'une tension nominale de 320 V ou plus, mais n’excédant pas 430 V,
8507600083 80
- - Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm, -d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm, -d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 125 mm, -d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et -d'une capacité maximale de 2 500 Ah et d'une énergie nominale inférieure à 8,4 kWh, -destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 60
8507600090 80
- - autres
8507800000 80
- autres accumulateurs
8507800010 80
- - destinés à des aéronefs civils
8507800090 80
- - autres
8507900000 80
- Parties
8507903000 80
- - Séparateurs
8507903010 80
- - - destinées à des aéronefs civils
8507903090 80
- - - autres
8507908000 80
- - autres
8507908010 80
- - - destinées à des aéronefs civils
8507908055 80
- - - Couvercle ou boîtier en aluminium, en alliage ferreux ou en acier inoxydable : -comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d'aluminium , -avec ou sans éléments d'étanchéité ou autres éléments en matériau polymère, -avec ou sans dispositif d'interruption de courant et soupape d'évacuation, -avec ou sans supports en plastique, -d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus mais n'excédant pas 18 mm, -ou rectangulaire présentant : -une longueur maximale de 450 mm, -une largeur maximale de 200 mm, et -une hauteur maximale de 150 mm, -destiné à la fabrication de batteries au lithium-ion
8507908090 80
- - - autres