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Numéro tarifaire 0710000000 80 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

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Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 0710000000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas.

Droits 32
AD
Andorra AD
01-01-1999
0 %
Préférence tarifaire 142
SM
San Marino SM
01-01-2006
0 %
Droit de l'union douanière 106
JO
Jordan JO
01-01-2011
0 %
Préférence tarifaire 142
1033
CARIFORUM 1033
01-01-2011
0 %
Préférence tarifaire 142
PG
Papua New Guinea PG
01-01-2011
0 %
Préférence tarifaire 142
PS
Occupied palestinian Territory PS
01-01-2012
0 %
Préférence tarifaire 142
2005
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries - Everything But Arms) 2005
01-01-2014
0 %
Préférence tarifaire 142
MD
Moldova, Republic of MD
01-01-2016
0 %
Préférence tarifaire 142
2080
OCTs (Overseas Countries and Territories) 2080
01-01-2021
0 %
Préférence tarifaire 142
GH
Ghana GH
01-01-2027
0 %
Préférence tarifaire 142
JP
Japan JP
01-02-2020
0 %
Préférence tarifaire 142
EG
Egypt EG
01-06-2010
0 %
Préférence tarifaire 142
KR
Korea, Republic of (South Korea) KR
01-07-2011
0 %
Préférence tarifaire 142
KE
Kenya KE
01-07-2024
0 %
Préférence tarifaire 142
GE
Georgia GE
01-09-2014
0 %
Préférence tarifaire 142
MA
Morocco MA
01-10-2012
0 %
Préférence tarifaire 142
CI
Ivory Coast CI
02-12-2019
0 %
Préférence tarifaire 142
2000
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part. 2000
03-10-2025
0 %
Préférence tarifaire 142
CM
Cameroon CM
04-08-2014
0 %
Préférence tarifaire 142
1035
SADC EPA 1035
10-10-2016
0 %
Préférence tarifaire 142
1034
Eastern and Southern Africa States 1034
14-05-2012
0 %
Préférence tarifaire 142
GH
Ghana GH
15-12-2016
– 31-12-2026
0 %
Préférence tarifaire 142
SB
Solomon Islands SB
17-05-2020
0 %
Préférence tarifaire 142
RU
Russian Federation RU
20-07-2025
50 %
Droits supplémentaires 695
BY
Belarus BY
20-07-2025
50 %
Droits supplémentaires 695
1011
ERGA OMNES 1011
20-07-2025
50 %
avec Y155, sinon 0 %
Droits supplémentaires 695
FJ
Fiji FJ
28-07-2014
0 %
Préférence tarifaire 142
WS
Samoa WS
31-12-2018
0 %
Préférence tarifaire 142
GB
United Kingdom GB
01-01-2021
0 %
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
01-11-2026
2 EUR
Union handling fee 800
1011
ERGA OMNES 1011
01-11-2026
3 EUR
Low-value consignment customs duty 107
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
28-02-2018
Interdiction d'importation 277
Contrôles et documents 3
1011
ERGA OMNES 1011
01-01-2022
Document requis
interdit sans document
Contrôle à l'importation des produits biologiques 750
UA
Ukraine UA
24-06-2026
Document requis
interdit sans document
Contrôle à l'importation 762
UA
Ukraine UA
24-06-2026
Document requis
interdit sans document
Contrôle à l'importation 760

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Estimer le coût d’importation pour 0710000000

  • Valeur en douane 1 000,00 €
  • Aucun droit des pays tiers n’est enregistré pour cette origine.
  • Additional duties 0 % à 50 % selon le producteur ou le certificat non inclus
  • TVA à l’importation 20 % 200,00 €
  • Total 1 200,00 €

Les droits spécifiques (par kg, par pièce) et les taux propres à un producteur ne sont pas inclus dans le total.

Documents et contrôles pour Chine

  • Contrôle à l'importation des produits biologiques: Document requis, interdit sans document C644Y929

Simple estimation. La valeur en douane est le prix incluant le transport et l’assurance jusqu’à la frontière de l’UE. Les accises, autres redevances et droits antidumping propres à un producteur ne sont pas inclus. Les taux préférentiels exigent une preuve d’origine valable. Groupes de pays et exclusions : TARIC, au novembre 2026.

Historique

Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).

Règles d’origine préférentielles pour 0710000000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • EPA CARIFORUM

    EPA Eastern and Southern Africa

    EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Edible vegetables and certain roots and tubers / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 7 used must be wholly obtained;

  • EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    Edible vegetables and certain roots and tubers / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 7 used must be wholly obtained

  • EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    Edible vegetables and certain roots and tubers / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 7 used are wholly obtained

  • EU-Israel Association Agreement · Israël

    Edible vegetables, frozen or dried, provisionally preserved except for heading Nos ex07 10 and ex07 11 for which the rules are set out below / or: Manufacture in which all the vegetable materials used must be wholly obtained

    Sweetcorn (uncooked or cooked by steaming or boiling in water), frozen / or: Manufacture from fresh or chilled sweetcorn

  • EU-Japan EPA · Japon

    Production in which all the materials of Chapter 7 used are wholly obtained.

  • EU-Central America Association Agreement

    Edible vegetables and certain roots and tubers / or: Manufacture in which all the products of Chapter 07 are wholly obtained

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 0710000000

0710 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Le terme «congelé» tel que défini dans les notes explicatives du SH du présent chapitre, troisième paragraphe, doit également être considéré au sens des critères énoncés dans l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'affaire 120/75. Par analogie, conformément à l'interprétation que la Cour a donnée de ces critères dans son arrêt rendu dans l'affaire C-423/09, le procédé de congélation doit entraîner des modifications substantielles et irréversibles du produit, de sorte qu’il ne se trouve plus à l’état naturel. C'est pourquoi on parle de produits «congelés» lorsque les produits soumis au procédé de congélation subissent, du fait de ce procédé même, certaines modifications irréversibles de leurs caractéristiques, notamment de la structure des cellules, de sorte qu’ils ne se trouvent plus à l’état naturel, même après avoir été partiellement ou totalement décongelés.

Notes du chapitre 07

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214. 2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion: a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105); d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106). 4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904). 5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 0710000000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 0710807000 Valable du 12 janv. 2026 au 11 janv. 2029 · Décision 600014693 sur GOV.UK

    100% semi-dried tomatoes. Tomatoes are sliced into wedges, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture: 70% - 80%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0710 - Vegetables (uncooked or cooked by steaming or boiling in water), frozen GIR 5B has been used identify the type of packaging: plastic bag and cardboard box. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 071080 - Other vegetables 8 Digit code 07108070 - Tomatoes Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 0710

  • UK 0710807000 Valable du 12 janv. 2026 au 11 janv. 2029 · Décision 600014694 sur GOV.UK

    100% semi-dried cherry tomatoes. Tomatoes are sliced in halves, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture: 75% - 85%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0710 - Vegetables (uncooked or cooked by steaming or boiling in water), frozen GIR 5B has been used identify the type of packaging: plastic bag and cardboard box. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 071080 - Other vegetables 8 Digit code 07108070 - Tomatoes Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 0710

  • UK 0710809580 Valable du 26 nov. 2024 au 25 nov. 2027 · Décision 600011211 sur GOV.UK

    Blanched garlic of the Allium Sativum species and is quick frozen at approx -35°C, added to cooking. It is not ready to eat.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0710, vegetables (uncooked or cooked by steaming or boiling in water), frozen: GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level, 071080, other vegetables 8 digit code: 07108095, other than elsewhere specified in this chapter. 10 digit code: 0710809580, other than elsewhere specified. Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes (HSEN’s) to heading 0710

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 % éventuellement 7 %
  • Autriche 20 % éventuellement 4,9 %
  • Belgique 21 % éventuellement 6 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 % éventuellement 5 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 % éventuellement 10 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
  • France 20 % éventuellement 5,5 %
  • Grèce 24 % éventuellement 13 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 % éventuellement 12 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
  • Pologne 23 % éventuellement 5 %
  • Portugal 23 % éventuellement 6 %
  • Roumanie 21 % éventuellement 11 %
  • Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
  • Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
  • Suède 25 % éventuellement 6 %
  • Tchéquie 21 % éventuellement 12 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 071000 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 0710000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés" est 0710000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés".

Structure du HS-Code

07
Chapitre
10
Titre
00
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 07 a été sélectionné pour légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 10 se réfère à Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.

Arborescence HS-Code

0700000000 80

Chapitre LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0710000000 80

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0710100000 80

- Pommes de terre

0710210000 10

- Légumes à cosse, écossés ou non

0710210000 80

- - Pois (Pisum sativum)

0710220000 80

- - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0710220010 80

- - - Doliques asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. unguiculata)

0710220020 80

- - - Haricots verts et haricots beurre

0710220090 80

- - - autres

0710290000 80

- - autres

0710300000 80

- Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

0710400000 80

- Maïs doux

0710400020 80

- - Epis de maïs (Zea mays saccharata), coupés ou non, d'un diamètre égal ou supérieur à 10 mm, mais n'excédant pas 20 mm, destinés à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire en vue de subir un traitement autre que le simple reconditionnement

0710400091 10

- - autres

0710400091 80

- - - en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm

0710400099 80

- - - autres

0710800000 80

- autres légumes

0710801000 80

- - Olives

0710805100 10

- - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

0710805100 80

- - - Piments doux ou poivrons

0710805900 80

- - - autres

0710805920 80

- - - - Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)

0710805990 80

- - - - autres

0710806100 10

- - Champignons

0710806100 80

- - - du genre Agaricus

0710806900 80

- - - autres

0710806910 80

- - - - de l'espèce Auricularia polytricha, destinés à la fabrication de plats préparés

0710806990 80

- - - - autres

0710807000 80

- - Tomates

0710808000 80

- - Artichauts

0710808500 80

- - Asperges

0710809500 80

- - autres

0710809530 80

- - - Okra

0710809550 80

- - - Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0710809575 80

- - - ben oléifère (Moringa oleifera)

0710809578 80

- - - Choux-fleurs brocolis

0710809580 80

- - - autres

0710900000 80

- Mélanges de légumes