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Numéro tarifaire 1602201000 80 - d'oie ou de canard

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 1602201000 80

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Règles d’origine préférentielles pour 1602201000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    EU-Chile Association Agreement · Chili

    EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Georgia DCFTA · Géorgie

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    EU-Moldova DCFTA · Moldavie

    Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie

    EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie

    EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and/or in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained

  • EPA CARIFORUM

    EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates; except for: / or: Manufacture from animals of Chapter 1

  • EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture from animals of Chapter 1. All the materials of Chapter 3 used must be wholly obtained

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other chapter, except from Chapter 2.

  • EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained

  • EPA Eastern and Southern Africa

    Prepared or preserved fish; caviar and caviar substitutes prepared from fish eggs; Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved / or: Manufacture in which the value of any materials of Chapter 3 used does not exceed 15 % of the ex-works price of the product

  • EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates; except for: / or: Manufacture from animals of Chapter 1.

  • Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from materials of any heading, except meat and edible meat offal of Chapter 2 and materials of Chapter 16 obtained from meat and edible meat offal of Chapter 2, and in which all the materials of Chapter 3 and materials of Chapter 16 obtained from fish and crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates of Chapter 3 used are wholly obtained

  • EU-Israel Association Agreement · Israël

    Other prepared or preserved meat, meat offal or blood / or: Manufacture from animals of Chapter 1

  • EU-Japan EPA · Japon

    Production in which all the materials of Chapters 2, 3 and 16 and heading 10.06 used are wholly obtained.

  • EU-Central America Association Agreement

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 01, and/or in which all the materials of Chapter 03 used are wholly obtained

  • EU-Singapore FTA · Singapour

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained

  • EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam

    Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates. / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained.

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 1602201000

1602 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang

Voir la note complémentaire 6, point a), du chapitre 2, prévoyant le classement des volailles assaisonnées non cuites dans le chapitre 16. Pour déterminer si la viande de volailles non cuite est assaisonnée ou non, il y a lieu d'utiliser les méthodes d'analyse sensorielle pour la viande de volailles assaisonnée non cuite prévues par le règlement d'exécution (UE) no 1362/2013 de la Commission (1).

1602 20 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 20 90

de foies de tous animaux Ces sous-positions comprennent les préparations et conserves contenant du foie, même mélangé de viandes ou d'autres abats, pour autant que le foie confère aux produits leur caractère essentiel. Les produits de l'espèce les plus importants sont obtenus à partir des foies d'oie ou de canard (sous-position 1602 20 10).

Notes du chapitre 16

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 0504. 2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104. Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos 1601 et 1602. Notes de sous-positions 1. Au sens du no 1602 10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602. 2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations. Notes complémentaires 1. Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10 et 1602 90 61, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10 et 1602 90 61, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse. 2. Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.

Notes de la section IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note 1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Autres notes explicatives du chapitre

Note complémentaire 2 En règle générale, la découpe dont provient un morceau peut seulement être identifiée lorsque les dimensions du morceau atteignent environ 100 × 80 × 2 millimètres. L'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux morceaux pour lesquels la découpe de provenance (jambons, par exemple) peut être identifié de manière positive, et non par élimination d'autres possibilités.

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Contingents tarifaires pour 16022010

  • Ouvert 09.0826 Origine: Norvège

    Other prepared or preserved meat, meat offal or blood

    1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

    262 869 Kilograms
    Solde restant (87,6 %)
    Volume 300 000
  • Ouvert 09.7221 Origine: Pérou

    Meat and edible offal other than livers, of the poultry of heading 0105, fresh, chilled or frozen Other meat, salted, in brine, dried or smoked; other edible flours and meals of meat or meat offal Other prepared or preserved meat, meat offal or blood, of liver of any animal or of poultry of heading 0105

    1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

    17 250 000 Kilograms
    Solde restant (100 %)
    Volume 17 250 000

Source : Commission européenne, rapports sur les contingents tarifaires, état au 30 oct. 2026. Les soldes changent chaque jour.

Commerce de l’UE en 2025 pour 16022010

Importations extra-UE
13,8 k €
1 t
Exportations extra-UE
12,7 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

  1. Suisse 4,1 k €
  2. Royaume-Uni 4,1 k €
  3. Chine 354 €
  4. États-Unis 155 €
  5. Burkina Faso 66 €

Chiffres du code NC8 16022010. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 160220

  • 10%
  • 16%

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 % éventuellement 7 %
  • Autriche 20 % éventuellement 10 %
  • Belgique 21 % éventuellement 6 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 % éventuellement 5 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 % éventuellement 10 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
  • France 20 % éventuellement 5,5 %
  • Grèce 24 % éventuellement 13 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 % éventuellement 12 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
  • Pologne 23 % éventuellement 5 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 % éventuellement 11 %
  • Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
  • Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
  • Suède 25 % éventuellement 6 %
  • Tchéquie 21 % éventuellement 12 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 160220 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "d'oie ou de canard", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 1602201000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "d'oie ou de canard", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "d'oie ou de canard".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "d'oie ou de canard" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "d'oie ou de canard" est 1602201000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "d'oie ou de canard".

Structure du HS-Code

16
Chapitre
02
Titre
20
Sous-titre
10
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 16 a été sélectionné pour préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 02 se réfère à Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 20 se réfère à d'oie ou de canard.

Arborescence HS-Code

1600000000 80

Chapitre PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES

1602000000 80

Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes

1602100000 80

- Préparations homogénéisées

1602200000 80

- de foies de tous animaux

1602201000 80

- - d'oie ou de canard

1602209000 80

- - autres

1602310000 10

- de volailles du n$o 0105

1602310000 80

- - de dinde

1602311100 10

- - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles

1602311100 80

- - - - contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite

1602311900 80

- - - - autres

1602318000 80

- - - autres

1602318010 80

- - - - contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles

1602318090 80

- - - - autres

1602320000 80

- - de volailles de l'espèce Gallus domesticus

1602321100 10

- - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles

1602321100 80

- - - - non cuits

1602321110 80

- - - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

1602321190 80

- - - - - autres

1602321900 80

- - - - autres

1602321910 80

- - - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

1602321990 80

- - - - - autres

1602323000 80

- - - contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles

1602323010 80

- - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

1602323090 80

- - - - autres

1602329000 80

- - - autres

1602329010 80

- - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

1602329090 80

- - - - autres

1602390000 80

- - autres

1602392100 10

- - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles

1602392100 80

- - - - non cuits

1602392110 80

- - - - - contenant du canard de Pékin

1602392190 80

- - - - - autres

1602392900 80

- - - - autres

1602392910 80

- - - - - contenant du canard de Pékin

1602392990 80

- - - - - autres

1602398500 80

- - - autres

1602398511 10

- - - - Viande transformée, contenant en poids 25% ou plus de viande ou d’abats de volailles

1602398511 80

- - - - - contenant du canard de Pékin

1602398519 80

- - - - - autres

1602398591 10

- - - - autres

1602398591 80

- - - - - contenant du canard de Pékin

1602398599 80

- - - - - autres

1602410000 10

- de l'espèce porcine

1602410000 80

- - Jambons et leurs morceaux

1602411000 80

- - - de l'espèce porcine domestique

1602411010 80

- - - - Différents types de jambons réfrigérés

1602411090 80

- - - - autres

1602419000 80

- - - autres

1602419010 80

- - - - Différents types de jambons réfrigérés

1602419090 80

- - - - autres

1602420000 80

- - Épaules et leurs morceaux

1602421000 80

- - - de l'espèce porcine domestique

1602429000 80

- - - autres

1602490000 80

- - autres, y compris les mélanges

1602491100 10

- - - de l'espèce porcine domestique

1602491100 20

- - - - contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine

1602491100 80

- - - - - Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons

1602491300 80

- - - - - Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules

1602491500 80

- - - - - autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux

1602491900 80

- - - - - autres

1602491910 80

- - - - - - Cous de porc séchés à l'air, assaisonnés ou non, en pièce entière, en morceaux ou en fines tranches

1602491920 80

- - - - - - Viande de porc en boîte; porc séché effiloché

1602491990 80

- - - - - - autres

1602493000 80

- - - - contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine

1602495000 80

- - - - contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine

1602499000 80

- - - autres

1602500000 80

- de l'espèce bovine

1602501000 80

- - non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits

1602501010 80

- - - Viande de bœuf en boîte; samoussa de bœuf haché

1602501090 80

- - - autres

1602503100 10

- - autres

1602503100 80

- - - Corned beef, en récipients hermétiquement clos

1602509500 80

- - - autres

1602509510 80

- - - - Viande de bœuf en boîte; samoussa de bœuf haché

1602509590 80

- - - - autres

1602900000 80

- autres, y compris les préparations de sang de tous animaux

1602901000 80

- - Préparations de sang de tous animaux

1602903100 10

- - autres

1602903100 80

- - - de gibier ou de lapin

1602905100 10

- - - autres

1602905100 80

- - - - contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique

1602906100 10

- - - - autres

1602906100 20

- - - - - contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine

1602906100 80

- - - - - - non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits

1602906900 80

- - - - - - autres

1602909100 10

- - - - - autres

1602909100 80

- - - - - - d'ovins

1602909500 80

- - - - - - de caprins

1602909900 80

- - - - - - autres