Numéro tarifaire 2401300000 80 - Déchets de tabac

En ce qui concerne les tabacs bruts ou non fabriqués, voir les notes explicatives du SH, no 2401, chiffre 1. On entend par: a) tabacs flue cured du type Virginia: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques artificielles par un procédé de régulation de la chaleur et de la ventilation, en évitant tout contact de la fumée avec les feuilles de tabac; la couleur du tabac séché varie normalement du jaune citron à l'orange très foncé ou au rouge. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage; b) tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques naturelles et qui ne dégagent pas une odeur de fumée lorsqu'ils ont été soumis à la chaleur ou au passage d'air supplémentaire; les feuilles ont une couleur qui peut aller de tan clair à rougeâtre. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage; c) tabacs light air cured du type Maryland: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques naturelles et qui ne dégagent pas une odeur de fumée lorsqu'ils ont été soumis à la chaleur ou au passage d'air supplémentaire; les feuilles ont une couleur qui peut aller de jaune clair à cerise foncé. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage; d) tabacs fire cured: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques artificielles à l'aide de feux de bois dont ils ont absorbé partiellement la fumée. Les feuilles de tabacs fire cured sont plus épaisses que celles de tabacs Burley, flue cured ou Maryland de tiges correspondantes. Les couleurs varient normalement de brun jaunâtre à brun très foncé. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage. Les tabacs sun cured ont été séchés directement par la chaleur solaire en plein air et en pleine lumière. Ne relèvent pas de la présente position notamment les plantes de tabac vivantes (no 0602).

Outre les déchets de tabac visés dans les notes explicatives du SH, no 2401, chiffre 2, relèvent notamment de la présente sous-position: 1. les déchets provenant de la manipulation des feuilles de tabac; ils sont connus dans le commerce sous les noms de kirinti, de broquelins, de scraps, etc. Ils comportent généralement des impuretés ou corps étrangers tels que poussières, débris de végétaux, filaments de matières textiles. Ces déchets ont parfois été dépoussiérés par tamisage; 2. les débris de feuilles de tabac connus dans le commerce sous le nom de siftings et qui sont obtenus par tamisage des déchets visés ci-dessus; 3. les déchets provenant de la fabrication des cigares, désignés sous le nom de «coupures» et consistant en morceaux ou découpures de feuilles; 4. la poussière de tabac (sous-produit obtenu par tamisage des déchets précités). Ne relèvent pas de cette sous-position, par exemple, les déchets de tabac conditionnés comme tabacs à fumer, à mâcher, à priser ou comme poudre de tabac, ou qui auraient été traités en vue d'être utilisés en l'état comme tabacs à fumer, à mâcher, à priser ou comme poudre de tabac (no 2403).

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30). 2. Tout produit susceptible de relever à la fois du no2404 et d’une autre position de ce chapitre est à classer au no2404. 3. Au sens du no2404, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-position 1. Au sens du no 2403 11, il faut entendre par «tabac pour pipe à eau» le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note 1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Évaluation de l’essai de «fumage» à la pipe | Évaluation de l’essai de «fumage» de cigarettes à rouler | Évaluation de l’essai de «fumage» de cigarettes préparées avec tubeuses | Évaluation finale | Remarque Il n’est pas possible de remplir la pipe avec l’échantillon (feuilles de tabac entières, grands morceaux de feuilles de tabac, côtes, etc.) | Il n’est pas possible de rouler la cigarette (feuilles de tabac entières, grands morceaux de feuilles de tabac, côtes, etc.) | Il n’est pas possible de préparer la cigarette (feuilles de tabac entières, grands morceaux de feuilles de tabac, côtes, etc.) | Il n’est pas possible de fumer l’échantillon sans traitement (industriel) supplémentaire | Caractéristique des sous-positions 2401 10, 2401 20 et 2401 30 Il n’est pas possible de fumer l’échantillon dans la pipe (le contenu de la pipe ne présente pas ou guère de perméabilité et la pipe s’éteint presque immédiatement après avoir été allumée | Il n’est pas possible de rouler l’échantillon pour en faire une cigarette, l’échantillon ne contient pas de fibres de tabac permettant de maintenir la cigarette roulée (pour que le tout reste en place), l’intérieur tombe du papier à cigarette | L’échantillon a été placé dans le tube à cigarette et la cigarette préparée a été fumée | L’échantillon peut être fumé | Caractéristique des déchets du tabac (petites particules de parenchyme) — sous-position 2403 19 Il est possible de fumer l’échantillon dans la pipe | L’échantillon a été roulé dans le papier à cigarettes et la cigarette préparée a été fumée | L’échantillon a été placé dans le tube à cigarette et la cigarette préparée a été fumée | L’échantillon peut être fumé | Caractéristique des tabacs fine coupe — sous-position 2403 19 Il n’est pas possible de fumer l’échantillon dans la pipe (le contenu de la pipe est consumé très rapidement et une grande quantité de chaleur est dégagée — la pipe risque d’être endommagée) | L’échantillon a été roulé dans le papier à cigarettes et la cigarette préparée a été fumée | L’échantillon a été placé dans le tube à cigarette et la cigarette préparée a été fumée | L’échantillon peut être fumé | Caractéristique des tabacs hachés — sous-position 2403 19 Il n’est pas possible de bourrer la pipe avec l’échantillon (les particules de l’échantillon sont très dures) | Il n’est pas possible de rouler la cigarette (des particules dures déchirent le papier à cigarettes) | Il n’est pas possible de remplir le tube à cigarette (des particules dures déchirent le papier à cigarettes) | Il n’est pas possible de fumer l’échantillon sans traitement (industriel) supplémentaire | Caractéristique des côtes hachées — sous-position 2401 30