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Numéro tarifaire Chapitre 28

2801 I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES

2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques

2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure

2806 II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES

2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2810 Oxydes de bore; acides boriques

2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

2812 III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES

2813 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce

2814 IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX

2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium

2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum

2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium

2819 Oxydes et hydroxydes de chrome

2820 Oxydes de manganèse

2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe@2O@3

2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange

2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux

2826 V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES

2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures

2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

2830 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non

2831 Dithionites et sulfoxylates

2832 Sulfites; thiosulfates

2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)

2834 Nitrites; nitrates

2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non

2836 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium

2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce

2840 Borates; peroxoborates (perborates)

2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques

2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures

2843 VI. DIVERS

2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits

2844000000 80

Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits

2844100000 80

- Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel

2844101000 10

- - Uranium naturel

2844101000 80

- - - brut; déchets et débris

2844103000 80

- - - ouvré

2844105000 80

- - Ferro-uranium

2844109000 80

- - autres

2844200000 80

- Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits

2844202500 10

- - Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits

2844202500 80

- - - Ferro-uranium

2844203500 80

- - - autres

2844205100 10

- - Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits

2844205100 20

- - - Mélanges d'uranium et de plutonium

2844205100 80

- - - - Ferro-uranium

2844205900 80

- - - - autres

2844209900 80

- - - autres

2844300000 80

- Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits

2844301100 10

- - Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit

2844301100 80

- - - Cermets

2844301900 80

- - - autres

2844305100 10

- - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit

2844305100 80

- - - Cermets

2844305500 10

- - - autres

2844305500 80

- - - - brut; déchets et débris

2844306100 10

- - - - ouvré

2844306100 80

- - - - - Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles

2844306900 80

- - - - - autres

2844309100 10

- - Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux

2844309100 80

- - - de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux , à l'exclusion des sels de thorium

2844309900 80

- - - autres

2844410000 10

- Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs

2844410000 80

- - Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés

2844411000 80

- - - Isotope radioactif artificiel ; composés d'un isotope radioactif artificiel

2844419000 80

- - - autres

2844420000 80

- - Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés

2844421000 80

- - - Isotopes radioactifs artificiels ; composés des isotopes radioactifs artificiels

2844429000 80

- - - autres

2844430000 80

- - Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés

2844431000 80

- - - Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium-233 ou ses composés

2844432000 80

- - - Isotopes radioactifs artificiels ; composés des isotopes radioactifs artificiels

2844438000 80

- - - autres

2844440000 80

- - Résidus radioactifs

2844500000 80

- Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires

2845 Isotopes autres que ceux du n$o 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux

2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non

2850 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n$o 2849

2852 Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames

2853 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux