Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 6211330000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 6211330000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [62] or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [63]
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
Articles of apparel and clothing accessories, not knitted or crocheted; except for: / or: Manufacture from fabric
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [68] or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 per cent of the ex-works price of the product [69]
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
Women’s, girls’ and babies’ clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: (a) LDCs Chapter rule applies / or: (b) Other beneficiary countries Weaving accompanied by making-up (including cutting) or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [66]
EU-Korea FTA · Corée du Sud
Articles of apparel and clothing accessories, not knitted or crocheted; except for: / or: Weaving accompanied by making-up (including cutting) [44] [45] or Embroidering accompanied by making up (including cutting), provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [46] or Coating accompanied by making up (including cutting), provided that the value of the uncoated fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [47] or Making-up preceded by printing accompanied by at least two preparatory finishing operations (such as scouring, bleaching, mercerising, heat setting, raising, calendering, shrink resistance processing, permanent finishing, decatising, impregnating, mending and burling), provided that the value of the unprinted fabric used does not exceed 47,5 % of the ex-works price of the product [48] [49]
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [89] [90] or Manufacture from unembroidered fabric provided the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [91] [92] / or: [93] Printing accompanied by at least two preparatory or finishing operations (such as scouring, bleaching, mercerising, heat setting, raising, calendering, shrink-resistance processing, permanent finishing, decatising, impregnating, mending and burling) where the value of the unprinted fabric used does not exceed 47,5 % of the ex-works price of the printed fabric
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [1] or Manufacture from unembroidered fabric provided the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40% of the ex-works price of the product 1
EU-Singapore FTA · Singapour
Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Weaving accompanied by making-up (including cutting) or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
Women’s, girls’ and babies’ clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [62] or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [63]
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered; / or: Weaving accompanied by making- up (including cutting); or manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [39] .
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 6211330000
6211 33 31 Notes explicatives de la nomenclature combinée: dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
Voir la note explicative de la sous-position 6211 32 31.
6211 33 41 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 6211 33 42
autres Voir la note explicative des sous-positions 6211 32 41 et 6211 32 42.
6211 33 42 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 6211 33 42
autres Voir la note explicative des sous-positions 6211 32 41 et 6211 32 42.
Notes du chapitre 62
Notes 1. Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212). 2. Ce chapitre ne comprend pas: a) les articles de friperie du no 6309; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021). 3. Au sens des nos 6203 et 6204 : a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé: — d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston, — d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes. Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies: — les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales, — les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière, — les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie; b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé: — d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce, — d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte. Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble» ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211. 4. Les nos6205 et 6206 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 6205 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu’une ouverture, même partielle, partant de l’encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5. Pour l'interprétation du no 6209 : a) les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209. 6. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210. 7. Au sens du no 6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent: a) soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds; b) soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé: — d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet, — d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles. L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison. Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. 8. Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214. 9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. Notes complémentaires 1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note. À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée. Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives. Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble. 2. Les nos 6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés: — en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos 5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou — en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc. Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 5 dernier paragraphe au chapitre 59].
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Règlements de classement de l’UE pour 6211330000
Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.
- 6211 33 10 2 avr. 2012 · Règlement sur EUR-Lex
Article confectionné se présentant sous la forme d’un vêtement sans manches destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant en dessous des hanches. L’article est composé de trois panneaux cousus ensemble. Chacun de ces panneaux comprend trois couches, à savoir deux couches extérieures de tissus en fibres synthétiques ou artificielles (nylon) et une couche intérieure de protection contre les radiations, constituée d’un mélange de poudre d’antimoine, de poudre de tungstène et d’un polymère. Les trois couches sont cousues ensemble sur toute la longueur des bords, sur lesquels est aussi appliqué un galon.
Les deux panneaux de devant se superposent entièrement, côté gauche sur côté droit, et sont attachés l’un à l’autre par deux longues bandes verticales de type «velcro» sur le devant et deux bandes de type «velcro» plus courtes à hauteur des épaules. La fermeture de la partie antérieure est facilitée par trois boutons pression situés sur le côté droit. Le vêtement comporte une encolure ronde, une poche poitrine sur le côté gauche, ainsi que des épaulettes rembourrées (vêtement de travail servant de protection) (voir photographies no 659 A et B) (*1).
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 7, point e) de la section XI, par la note 8 du chapitre 62, ainsi que par le libellé des codes NC 6211 , 6211 33 et 6211 33 10 . L’article est destiné à être porté comme vêtement de protection contre les radiations lors d’activités professionnelles associées à une exposition aux rayons X. Il est à considérer comme un vêtement de travail, puisqu’il est conçu pour être porté exclusivement ou essentiellement aux fins d’assurer une protection d’autres vêtements et/ou des personnes lors d’une activité industrielle, professionnelle ou ménagère (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée, chapitre 62, considérations générales, paragraphe 4). Les vêtements de protection antiradiations relèvent de la position 6210 de la section XI (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6210 , deuxième paragraphe). Étant donné, toutefois, que l’article n’est pas constitué de tissus relevant des positions 5602 , 5603 , 5903 , 5906 ou 5907 , le classement dans cette position est exclu. Compte tenu de l’apparence générale de l’article, qui est celle d’un vêtement, ainsi que de sa forme et des matières textiles à partir desquelles sont confectionnées les deux couches extérieures, le classement sur la base de la couche intérieure est exclu. En conséquence, le classement sous le code NC 8110 90 00 est exclu. Il convient dès lors de classer cet article sous le code NC 6211 33 10 , en tant que vêtement de travail.
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 6211330000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 6211339000 Valable du 11 janv. 2024 au 10 janv. 2027 · Décision 600009528 sur GOV.UK
Fleece Top woven Mens full zip 2 zipped side entry front pockets tightening at waist - elastic with cord lock adjusters long sleeves Adjustable Hem Colours: navy or graphite 100% Polyester
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 621133 – Other garments, men's or boys'; Of man-made fibres 8 digit code 62113390 - Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Chapter 62 note 1 HSEN to chapter 62
- UK 6211339000 Valable du 10 janv. 2024 au 9 janv. 2027 · Décision 600009532 sur GOV.UK
Man's Fleece Woven fleece for men, designed as a mid-layer for a top underneath and a water/wind proof layer to be over the top. With zip collar to the chest. Recycled polyester Colour: Navy or light grey Put up for retail sale
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 621133 - Other garments, men's or boys'; Of man-made fibres 8 Digit Code 62113390 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Chapter 62 Note 1
- UK 6211339000 Valable du 6 mars 2024 au 5 mars 2027 · Décision 600009737 sur GOV.UK
men's gilet Materials: 100% polyester, lining 100% polyester Construction: woven Features: adjustable cord at hem, zipped front, inside zippered pocket fabric has been coated with a water repellent
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 621133 – Of man-made fibres 8 digit code 62113390 - Other than tracksuits with lining Also classified in accordance with: Chapter 62 notes 1 & 9
+ 5 de plus
- UK 6211339000 Valable du 13 janv. 2025 au 12 janv. 2028 · Décision 600012092 sur GOV.UK
A high visibility waistcoat, 100% polyester woven waistcoat with Left Over right Velcro fastenings with two 5cm width reflective tapes around the body and one on each shoulder. Available in various colours. Imported in boxes of 100.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Classification has been determined in accordance with the following: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 621133 - Other garments, men's or boys'; Of man-made fibres 8 Digit Code 62113390 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with Harmonised System Explanatory Notes to heading 6211
- UK 6211339000 Valable du 1 avr. 2025 au 31 mars 2028 · Décision 600012526 sur GOV.UK
A high visibility tabard made from woven polyester. It has adjustable Velcro fastenings to the sides, and two bands of 5cm wide reflective tape around the chest. The item is orange in colour, it is also available in yellow.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211: Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 621133: Other gar-ments, men's or boys';of man made fibres 8 Digit code 62113390:Other than tracksuits with lining. Also classified in accordance with: Section note 7 to heading 6203 Harmonised System Explanatory Notes to heading 6211
- UK 6211339000 Valable du 30 avr. 2025 au 29 avr. 2028 · Décision 600013047 sur GOV.UK
A mans high visibility waistcoat, made from woven polyester. The waistcoat with left over right Velcro fastenings with two 5cm width reflective tapes around the body and one on each shoulder. Available in various colours. Imported in boxes of 100.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Classification has been determined in accordance with the following: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 621133 - Other garments, men's or boys'; Of man-made fibres 8 Digit Code 62113390 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with Harmonised System Explanatory Notes to heading 6211
- UK 6211339000 Valable du 2 mai 2025 au 1 mai 2028 · Décision 600013048 sur GOV.UK
A man's heavy duty, high visibility ripstop tool vest .This has multiple pockets for convenience at work. Two double pockets accessed from the top with zip and hook and loop closure. Double D rings. Chest pockets with flap closure and pulls. ID card display. Adjustable hem with two press buttons. Individually bagged, imported in boxes of 50.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Classification has been determined in accordance with the following: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments GIR 5b has been used to identify the packaging. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 621133 - Other garments, men's or boys'; Of man-made fibres 8 Digit Code 62113390 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with Harmonised System Explanatory Notes to heading 6211
- UK 6211339000 Valable du 22 janv. 2026 au 21 janv. 2029 · Décision 600013467 sur GOV.UK
A fancy-dress police costume designed for children to dress up in. The costume has a black shirt with short sleeves, with a fastening that goes left over right, that is secured by five silver metal buttons down the front middle of the shirt. There are two chest pockets one on either side of the shirt. The pockets also have a silver button to secure them. The left pocket says "POLICE" in silver writing just above the pocket, The right pocket has a silver police style badge just above it. The shirt is made of 100% woven polyester and is machine made. The costume is not machine washable. The trousers are black in colour and are made of 100% woven polyester and are machine made. The hat has a PVC peak and just above the peak in the centre at the front is a police badge. The hat is black in colour. The shirt, trousers and hat are all packaged together in a clear PPE bag which includes a display card with artwork of the image and descriptions of the costume. The display card is packed inside the bag at the front for display purposes.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Classification has been determined in accordance with the following: GIR 1 Has been used to classify this product by the terms of heading 6211 - Tracksuits, ski suits and swimwear; other garments. GIR 5(b) Has been used to identify the type of packaging as within a clear PPE bag. GIR 6 Has been used to classify the goods to subheading level 621133 - Other garments, men's or boys'; Of man-made fibres. 8 Digit Code 62113390 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 6211
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
Restrictions et signalements pour 621133
- Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XVIII 62113300
Ne couvre qu’une partie des marchandises sous ce code (l’acte cite 62113300).
Art. 3 nonies, articles de luxe, interdits au-delà de 300 EUR par article, sauf disposition contraire de l'annexe. seulement une partie du code : De fibres synthétiques ou artificielles
Lire l’acte sur EUR-Lex - Biens à double usage Règlement (UE) 2021/821, Annexe I 62113390
Ne couvre qu’une partie des marchandises sous ce code (l’acte cite 62113390).
Peut être à double usage ; vérifier l'entrée 1A005 de l'annexe I (table de correspondance non contraignante)
Lire l’acte sur EUR-Lex
À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués. Le tableau des biens à double usage relie les codes aux entrées de la liste de contrôle et n’est pas contraignant.
Contingents tarifaires pour 621133
- Ouvert 09.7044 Origine: Costa Rica
Other garments, men's or boys', of man-made fibres
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
65 250 Number of itemsSolde restant (100 %)Volume 65 250 - Ouvert 09.7913 Origine: Nouvelle-Zélande
Articles of apparel and clothing accessories, not knitted or crocheted
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
1 000 000 EuroSolde restant (100 %)Volume 1 000 000 - Ouvert 09.8356 Origine: Canada
Track suits, ski-suits and swimwear; other garments, not knitted or crocheted
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
51 280 KilogramsSolde restant (98,6 %)Volume 52 000
Source : Commission européenne, rapports sur les contingents tarifaires, état au 30 oct. 2026. Les soldes changent chaque jour.
Commerce de l’UE en 2025 pour 621133
- Importations extra-UE
- 418,1 M €
- 19 346 t
- Exportations extra-UE
- 127,8 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
Chine 136,3 M €
Tunisie 51,2 M €
Viêt Nam 37,1 M €
Bangladesh 33,6 M €
Maroc 25,5 M €
Codes NC8 sous ce code : 5. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 621133
- 12%
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 % éventuellement 9 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 % éventuellement 13 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 % éventuellement 5 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 621133 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "de fibres synthétiques ou artificielles", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 6211330000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "de fibres synthétiques ou artificielles", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "de fibres synthétiques ou artificielles".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "de fibres synthétiques ou artificielles" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "de fibres synthétiques ou artificielles" est 6211330000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "de fibres synthétiques ou artificielles".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 62 a été sélectionné pour vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 11 se réfère à Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 33 se réfère à de fibres synthétiques ou artificielles.
Arborescence HS-Code
6200000000 80
Chapitre VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
6211000000 80
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
6211110000 10
- Maillots, culottes et slips de bain
6211110000 80
- - pour hommes ou garçonnets
6211120000 80
- - pour femmes ou fillettes
6211200000 80
- Combinaisons et ensembles de ski
6211200010 80
- - de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
6211200090 80
- - autres
6211320000 10
- autres vêtements pour hommes ou garçonnets
6211320000 80
- - de coton
6211321000 80
- - - Vêtements de travail
6211323100 10
- - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure
6211323100 80
- - - - dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
6211324100 10
- - - - autres
6211324100 80
- - - - - Parties supérieures
6211324200 80
- - - - - Parties inférieures
6211329000 80
- - - autres
6211330000 80
- - de fibres synthétiques ou artificielles
6211331000 80
- - - Vêtements de travail
6211333100 10
- - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure
6211333100 80
- - - - dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
6211334100 10
- - - - autres
6211334100 80
- - - - - Parties supérieures
6211334200 80
- - - - - Parties inférieures
6211339000 80
- - - autres
6211390000 80
- - d'autres matières textiles
6211390010 80
- - - de laine ou de poils fins
6211390090 80
- - - autres
6211420000 10
- autres vêtements pour femmes ou fillettes
6211420000 80
- - de coton
6211421000 80
- - - Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
6211423100 10
- - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure
6211423100 80
- - - - dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
6211424100 10
- - - - autres
6211424100 80
- - - - - Parties supérieures
6211424200 80
- - - - - Parties inférieures
6211429000 80
- - - autres
6211430000 80
- - de fibres synthétiques ou artificielles
6211431000 80
- - - Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
6211433100 10
- - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure
6211433100 80
- - - - dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
6211434100 10
- - - - autres
6211434100 80
- - - - - Parties supérieures
6211434200 80
- - - - - Parties inférieures
6211439000 80
- - - autres
6211490000 80
- - d'autres matières textiles