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Numéro tarifaire 6911100000 80 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 6911100000 80

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Règles d’origine préférentielles pour 6911100000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    EU-Chile Association Agreement · Chili

    EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    EU-Algeria Association Agreement · Algérie

    EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Georgia DCFTA · Géorgie

    EU-Iceland FTA · Islande

    EU-Jordan Association Agreement · Jordanie

    EU-Korea FTA · Corée du Sud

    EU-Central America Association Agreement

    EU-Lebanon Association Agreement · Liban

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    EU-Moldova DCFTA · Moldavie

    Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie

    EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie

    EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

    Ceramic products / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product

  • EPA CARIFORUM

    EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    EU-Israel Association Agreement · Israël

    EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Ceramic products / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other heading.

  • EPA Eastern and Southern Africa

    Glass and glassware; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    Ceramic products / or: (a) LDCs Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product / or: (b) Other beneficiary countries Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

  • EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie

    Ceramic products / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product

  • EU-Japan EPA · Japon

    CTH

  • EU-Singapore FTA · Singapour

    Ceramic products / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 6911100000

Notes du chapitre 69

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés: a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69; c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits du no 2844; b) les articles du no 6804; c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; d) les cermets du no 8113; e) les articles du chapitre 82; f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547; g) les dents artificielles en céramique (no 9021); h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple); m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Règlements de classement de l’UE pour 6911100000

Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.

  • 6911 10 00 4 juil. 2023 · Règlement sur EUR-Lex
    Un assortiment de gobelets miniatures (4 gobelets) en porcelaine d’os fine, avec un glaçage délicat, décorés de chiffres présentés dans une typographie artistique.

    Les gobelets ne présentent pas d’anse. Ils font environ 6 cm de haut et environ 5,5 cm de diamètre. Les gobelets peuvent être utilisés comme des pièces de vaisselle ou comme des objets de décoration (et contenir des fleurs ou des bougies, par exemple).

    Motifs

    Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6911 et 6911 10 00 . En raison de ses caractéristiques objectives, l’assortiment de gobelets miniatures doit être considéré comme de la vaisselle. Par son apparence et sa destination, il entre dans le champ d’application de la position 6911 , qui couvre la vaisselle ainsi que les autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine. Le classement dans la position 6913 en tant qu’objets d’ornementation est exclu, étant donné que cette position ne couvre la vaisselle et les autres articles d’économie domestique que si leur utilité est clairement subordonnée à leur caractère ornemental. L’assortiment de gobelets miniatures est essentiellement conçu pour un usage utilitaire. Sa décoration est secondaire et ne compromet pas ce caractère utilitaire. Par conséquent, cet assortiment a une fonction utilitaire qui n’est pas moins efficace que celle de ses homologues plus ordinaires [voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6913 , point B)]. Dès lors, l’assortiment de gobelets miniatures doit être classé sous le code NC 6911 10 00 en tant qu’article de vaisselle et de ménage, en porcelaine.

  • 6911 10 00 4 juil. 2023 · Règlement sur EUR-Lex
    Une assiette en porcelaine d’os fine, avec un glaçage délicat, décorée d’une lettre présentée dans une typographie artistique. Le diamètre de l’assiette est d’environ 20 cm.

    L’assiette peut être utilisée comme pièce de vaisselle ou comme décoration murale (en utilisant des crochets, non présents au moment de l’importation).

    Motifs

    Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6911 et 6911 10 00 . En raison de ses caractéristiques objectives, l’assiette est une pièce de vaisselle. Par son apparence et sa destination, elle entre dans le champ d’application de la position 6911 , qui couvre la vaisselle ainsi que les autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine. Le classement dans la position 6913 en tant qu’objet d’ornementation est exclu, étant donné que cette position ne couvre la vaisselle et les autres articles d’économie domestique que si leur utilité est clairement subordonnée à leur caractère ornemental. L’assiette est essentiellement conçue pour un usage utilitaire. Sa décoration est secondaire et ne compromet pas ce caractère utilitaire. Par conséquent, cette assiette a une fonction utilitaire qui n’est pas moins efficace que celle de ses homologues plus ordinaires [voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6913 , point B)]. Dès lors, l’assiette doit être classée sous le code NC 6911 10 00 en tant qu’article de vaisselle et de ménage, en porcelaine.

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 6911100000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 6911100090 Valable du 13 nov. 2023 au 12 nov. 2026 · Décision 600008892 sur GOV.UK

    A plain white ceramic dinner plate - declared to be of porcelain - 270mm mm circumference. Dishwasher and microwave safe.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 6911 Tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, of porcelain or china GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 691110 Tableware and Kitchenware 10 Digit Code - 6911100090 Other than Condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread Also classified in accordance with: Chapter Note 1 to …

  • UK 6911100090 Valable du 14 nov. 2023 au 13 nov. 2026 · Décision 600008893 sur GOV.UK

    A plain white ceramic soup/cereal bowl , declared to be of porcelain- dishwasher and microwave safe. 150mm circumference.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 6911 Tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, of porcelain or china GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 691110 Tableware and Kitchenware 10 Digit Code - 6911100090 Other than Condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread Also classified in accordance with: Chapter Note 1 to …

  • UK 6911100090 Valable du 16 déc. 2024 au 15 déc. 2027 · Décision 600011074 sur GOV.UK

    The product is a black porcelain mug that has a printed bee design. The mug is made from porcelain and the handle of the mug is connected by clay. It is glazed, the decal is attached, then it is fired in a kiln. The mug holds a capacity of 340mls and is dishwasher and microwave safe. It is packaged in a printed carboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b) - General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of the heading 6911 -tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, of porcelain or china GIR 5B - Has been used to identify the type of packaging – packaged in printed cardboard box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 691110 - for tableware and kitchenware 10 digit code - 6911100090 - Other than, Condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic …

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

Commerce de l’UE en 2025 pour 69111000

Importations extra-UE
606 M €
236 923 t
Exportations extra-UE
428,5 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

  1. Chine 402,2 M €
  2. Turquie 58,8 M €
  3. Thaïlande 26,9 M €
  4. Bangladesh 21,9 M €
  5. Émirats arabes unis 19,7 M €

Chiffres du code NC8 69111000. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 691110

  • 12%

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 %
  • Autriche 20 %
  • Belgique 21 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 %
  • Grèce 24 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 %
  • Pologne 23 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 %
  • Slovaquie 23 %
  • Slovénie 22 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 691110 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Articles pour le service de la table ou de la cuisine", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 6911100000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Articles pour le service de la table ou de la cuisine", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Articles pour le service de la table ou de la cuisine".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Articles pour le service de la table ou de la cuisine" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Articles pour le service de la table ou de la cuisine" est 6911100000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Articles pour le service de la table ou de la cuisine".

Structure du HS-Code

69
Chapitre
11
Titre
10
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 69 a été sélectionné pour produits céramiques

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 11 se réfère à Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 10 se réfère à Articles pour le service de la table ou de la cuisine.

Arborescence HS-Code

6900000000 80

Chapitre PRODUITS CÉRAMIQUES

6911000000 80

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine

6911100000 80

- Articles pour le service de la table ou de la cuisine

6911100010 80

- - Moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, moulins à café en céramique, aiguiseurs à couteaux en céramique, fusils à aiguiser en céramique, outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6911100090 80

- - autres

6911900000 80

- autres