Numéro tarifaire Chapitre 70
7001
Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en masse
7002
Verre en billes (autres que les microsphères du n$o 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
7002000000 80
Verre en billes (autres que les microsphères du n$o 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
7002100000 80
- Billes
7002200000 80
- Barres ou baguettes
7002201000 80
- - en verre d'optique
7002209000 80
- - autres
7002310000 10
- Tubes
7002310000 80
- - en quartz ou en autre silice fondus
7002320000 80
- - en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 !x! 10$-$6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
7002390000 80
- - autres
7003
Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7003000000 80
Verre dit coulé, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7003120000 10
- Plaques et feuilles, non armées
7003120000 80
- - colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
7003121000 80
- - - en verre d'optique
7003129100 10
- - - autres
7003129100 80
- - - - à couche non réfléchissante
7003129900 80
- - - - autres
7003190000 80
- - autres
7003191000 80
- - - en verre d'optique
7003199000 80
- - - autres
7003200000 80
- Plaques et feuilles, armées
7003300000 80
- Profilés
7004
Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004000000 80
Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004200000 80
- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
7004201000 80
- - Verre d'optique
7004209100 10
- - autre
7004209100 80
- - - à couche non réfléchissante
7004209900 80
- - - autre
7004900000 80
- autre verre
7004901000 80
- - Verre d'optique
7004908000 80
- - autre
7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
7005000000 80
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
7005100000 80
- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
7005100500 80
- - à couche non réfléchissante
7005102500 10
- - autre, d'une épaisseur
7005102500 80
- - - n'excédant pas 3,5 mm
7005103000 80
- - - excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
7005108000 80
- - - excédant 4,5 mm
7005210000 10
- autre glace non armée
7005210000 80
- - colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
7005212500 80
- - - d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
7005213000 80
- - - d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
7005218000 80
- - - d'une épaisseur excédant 4,5 mm
7005290000 80
- - autre
7005292500 80
- - - d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
7005293500 80
- - - d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
7005298000 80
- - - d'une épaisseur excédant 4,5 mm
7005300000 80
- Glace armée
7006
Verre des n$o$s 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
7007
Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
7007000000 80
Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
7007110000 10
- Verres trempés
7007110000 80
- - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
7007111000 80
- - - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
7007119000 80
- - - autres
7007190000 80
- - autres
7007191000 80
- - - émaillés
7007192000 80
- - - colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
7007198000 80
- - - autres
7007210000 10
- Verres formés de feuilles contrecollées
7007210000 80
- - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
7007212000 80
- - - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
7007218000 80
- - - autres
7007290000 80
- - autres
7008
Vitrages isolants à parois multiples
7008000000 80
Vitrages isolants à parois multiples
7008002000 80
- colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
7008008100 10
- autres
7008008100 80
- - formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
7008008900 80
- - autres
7009
Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
7010000000 80
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
7010100000 80
- Ampoules
7010200000 80
- Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
7010900000 80
- autres
7010901000 80
- - Bocaux à stériliser
7010902100 10
- - autres
7010902100 80
- - - obtenus à partir d'un tube de verre
7010903100 10
- - - autres, d'une contenance nominale
7010903100 80
- - - - de 2,5 l ou plus
7010904100 10
- - - - de moins de 2,5 l
7010904100 20
- - - - - pour produits alimentaires et boissons
7010904100 30
- - - - - - Bouteilles et flacons
7010904100 40
- - - - - - - en verre non coloré, d'une contenance nominale
7010904100 80
- - - - - - - - de 1 l ou plus
7010904300 80
- - - - - - - - excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
7010904500 80
- - - - - - - - 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
7010904700 80
- - - - - - - - de moins de 0,15 l
7010905100 10
- - - - - - - en verre coloré, d'une contenance nominale
7010905100 80
- - - - - - - - de 1 l ou plus
7010905300 80
- - - - - - - - excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
7010905500 80
- - - - - - - - 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
7010905700 80
- - - - - - - - de moins de 0,15 l
7010906100 10
- - - - - - autres, d'une contenance nominale
7010906100 80
- - - - - - - de 0,25 l ou plus
7010906700 80
- - - - - - - de moins de 0,25 l
7010907100 10
- - - - - pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
7010907100 80
- - - - - - excédant 0,055 l
7010907900 80
- - - - - - n'excédant pas 0,055 l
7010909100 10
- - - - - pour autres produits
7010909100 80
- - - - - - en verre non coloré
7010909900 80
- - - - - - en verre coloré
7011
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires
7013
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n$o$s 7010 ou 7018
7013000000 80
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n$o$s 7010 ou 7018
7013100000 80
- Objets en vitrocérame
7013220000 10
- Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame
7013220000 80
- - en cristal au plomb
7013221000 80
- - - cueilli à la main
7013229000 80
- - - cueilli mécaniquement
7013280000 80
- - autres
7013281000 80
- - - cueilli à la main
7013289000 80
- - - cueilli mécaniquement
7013330000 10
- autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame
7013330000 80
- - en cristal au plomb
7013331100 10
- - - cueilli à la main
7013331100 80
- - - - taillés ou autrement décorés
7013331900 80
- - - - autres
7013339100 10
- - - cueilli mécaniquement
7013339100 80
- - - - taillés ou autrement décorés
7013339900 80
- - - - autres
7013370000 80
- - autres
7013371000 80
- - - en verre trempé
7013375100 10
- - - autres
7013375100 20
- - - - cueilli à la main
7013375100 80
- - - - - taillés ou autrement décorés
7013375900 80
- - - - - autres
7013379100 10
- - - - cueilli mécaniquement
7013379100 80
- - - - - taillés ou autrement décorés
7013379900 80
- - - - - autres
7013410000 10
- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
7013410000 80
- - en cristal au plomb
7013411000 80
- - - cueilli à la main
7013419000 80
- - - cueilli mécaniquement
7013420000 80
- - en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 !x! 10$-$6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
7013490000 80
- - autres
7013491000 80
- - - en verre trempé
7013499100 10
- - - en autre verre
7013499100 80
- - - - cueilli à la main
7013499900 80
- - - - cueilli mécaniquement
7013910000 10
- autres objets
7013910000 80
- - en cristal au plomb
7013911000 80
- - - cueilli à la main
7013919000 80
- - - cueilli mécaniquement
7013990000 80
- - autres
7015
Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
7015000000 80
Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
7015100000 80
- Verres de lunetterie médicale
7015900000 80
- autres
7016
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
7016000000 80
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
7016100000 80
- Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
7016900000 80
- autres
7016901000 80
- - Verres assemblés en vitraux
7016904000 80
- - Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
7016907000 80
- - autres
7017
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
7018
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
7018000000 80
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
7018100000 80
- Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
7018101100 10
- - Perles de verre
7018101100 80
- - - taillées et polies mécaniquement
7018101900 80
- - - autres
7018103000 80
- - Imitations de perles fines ou de culture
7018105100 10
- - Imitations de pierres gemmes
7018105100 80
- - - taillées et polies mécaniquement
7018105900 80
- - - autres
7018109000 80
- - autres
7018200000 80
- Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
7018900000 80
- autres
7018901000 80
- - Yeux en verre; objets de verroterie
7018909000 80
- - autres
7019
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)
7019000000 80
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)
7019110000 10
- Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières
7019110000 80
- - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm
7019120000 80
- - Stratifils (rovings)
7019130000 80
- - autres fils, mèches
7019140000 80
- - Mats liés mécaniquement
7019150000 80
- - Mats liés chimiquement
7019190000 80
- - autres
7019610000 10
- Étoffes liées mécaniquement
7019610000 80
- - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée
7019620000 80
- - autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée
7019621000 80
- - - Déchets et débris
7019629000 80
- - - autres
7019630000 80
- - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés
7019640000 80
- - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
7019650000 80
- - Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm
7019660000 80
- - Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm
7019690000 80
- - autres
7019691000 80
- - - Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées
7019699000 80
- - - autres
7019710000 10
- Étoffes liées chimiquement
7019710000 80
- - Voiles (fine couches)
7019720000 80
- - autres étoffes à maille fermée
7019730000 80
- - autres étoffes à maille ouverte
7019800000 80
- Laine de verre et ouvrages en ces matières
7019801000 80
- - Panneaux, matelas et produits similaires
7019809000 80
- - autres
7019900000 80
- autres
7020
Autres ouvrages en verre
7020000000 80
Autres ouvrages en verre
7020000500 80
- Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
7020000700 10
- Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
7020000700 80
- - non finies
7020000800 80
- - finies
7020001000 10
- autres
7020001000 80
- - en quartz ou en autre silice fondus
7020003000 80
- - en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 !x! 10$-$6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
7020008000 80
- - autres