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Numéro tarifaire 6912002900 80 - autres

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 6912002900 80

Les droits d’autres codes avec un compte gratuit

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Règles d’origine préférentielles pour 6912002900

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    EU-Chile Association Agreement · Chili

    EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    EU-Algeria Association Agreement · Algérie

    EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Georgia DCFTA · Géorgie

    EU-Iceland FTA · Islande

    EU-Jordan Association Agreement · Jordanie

    EU-Korea FTA · Corée du Sud

    EU-Central America Association Agreement

    EU-Lebanon Association Agreement · Liban

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    EU-Moldova DCFTA · Moldavie

    Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie

    EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie

    EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

    Ceramic products / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product

  • EPA CARIFORUM

    EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    EU-Israel Association Agreement · Israël

    EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Ceramic products / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other heading.

  • EPA Eastern and Southern Africa

    Glass and glassware; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    Ceramic products / or: (a) LDCs Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product / or: (b) Other beneficiary countries Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

  • EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie

    Ceramic products / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product

  • EU-Japan EPA · Japon

    CTH

  • EU-Singapore FTA · Singapour

    Ceramic products / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 6912002900

6912 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

Pour le classement dans les différentes sous-positions de la présente position voir également les notes explicatives du SH du présent chapitre et notamment les considérations générales du sous-chapitre II, partie «Autres produits céramiques». Pour ce qui concerne le classement de la vaisselle et des articles de ménage ayant un caractère décoratif et notamment ceux comportant des motifs de décoration en relief et similaires, voir les notes explicatives du SH, no 6913, lettre B. 1. Les pots à bière relèvent en général de la présente position; toutefois, ils sont classés au no 6913 si: — leur bord est formé ou travaillé de telle sorte qu'il est difficile d'y boire, — de par leur forme il est difficile de les manipuler et de les porter aux lèvres, — les décorations en relief sont telles ou d'un tel nombre que le nettoyage des pots ne peut être fait aisément, — ils présentent une forme inhabituelle (par exemple tête de mort, buste de femme), — ils sont décorés au moyen de peintures de qualité peu durable. 2. Les articles ayant la forme de pots à bière comportant des motifs de décoration en relief et similaire et dont la capacité est inférieure à 0,2 litre relèvent généralement du no 6913.

6912 00 29 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 6912 00 89

autres Relèvent des présentes sous-positions les produits en matières céramiques qui ne répondent ni aux critères indiqués pour les produits entrant dans les autres sous-positions de la présente position, ni à ceux relatifs à la porcelaine (no 6911).

Notes du chapitre 69

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés: a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69; c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits du no 2844; b) les articles du no 6804; c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; d) les cermets du no 8113; e) les articles du chapitre 82; f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547; g) les dents artificielles en céramique (no 9021); h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple); m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 6912002900

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 6912002910 Valable du 7 janv. 2025 au 6 janv. 2028 · Décision 600011505 sur GOV.UK

    A ceramic teapot, approximate dimensions 11.4D x 17.1W x 8.9H centimetres. The sample received is an 18oz stump design, with a mandarin colour glaze. It also has a stainless-steel hinged, flip lid. Included is a stainless-steel infuser insert, that has a handle to enable it to be removed easily. It is packaged within a cardboard box for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 6912: Ceramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, other than of porcelain or china. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Cardboard box. 8 DIGIT CODE 69120029: Tableware and kitchenware: Other than elsewhere specified. 10 DIGIT CODE 6912002910: Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic …

  • UK 6912002910 Valable du 7 janv. 2025 au 6 janv. 2028 · Décision 600011771 sur GOV.UK

    A ceramic teapot, approximate dimensions 19.9D x 18W x 15H centimetres. Sample received is a 45oz curve design teapot, carrot in colour. It has a ceramic pull-off lid with a silicone gasket seal. Included with the teapot is a stainless-steel removable infuser insert. It is packaged within a cardboard box for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 6912: Ceramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, other than of porcelain or china. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Cardboard box. 8 DIGIT CODE 69120029: Tableware and kitchenware: Other than elsewhere specified. 10 DIGIT CODE 6912002910: Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic …

  • UK 6912002990 Valable du 4 juil. 2025 au 3 juil. 2028 · Décision 600013462 sur GOV.UK

    A set of salt and pepper grinders. They are made from turned oak wood, the corrosion-resistant ceramic grinder jaws are made from alumina ceramic. Other working parts of the grinders are made of stainless steel. They are finished with a laser-cut S and P to help distinguish each pot from the other. Each grinder measures approximately 11.5cm in height & 6cm in width . The salt and pepper grinders are presented tied together with a jute string and a card label describing the product, for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 6912: Ceramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, other than of porcelain or china. GIR 3B - Has been used as the ceramic grinding plates are considered to be the essential character of this product. 8 DIGIT CODE 69120029: Tableware and kitchenware not elsewhere specified. 10 DIGIT CODE 6912002990: Other than elsewhere specified. Also classified in accordance with: Chapter 69 note 1 Harmonised System Explanatory Notes (HSEN) to heading 6912

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

Commerce de l’UE en 2025 pour 69120029

Importations extra-UE
93,7 M €
34 576 t
Exportations extra-UE
38,8 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

  1. Chine 84,3 M €
  2. Turquie 2,4 M €
  3. Thaïlande 934,8 k €
  4. Japon 902,4 k €
  5. Viêt Nam 717,7 k €

Chiffres du code NC8 69120029. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 691200

  • 4%
  • 6%
  • 8%

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 %
  • Autriche 20 %
  • Belgique 21 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 %
  • Grèce 24 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 %
  • Pologne 23 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 %
  • Slovaquie 23 %
  • Slovénie 22 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 691200 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 6912002900 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 6912002900 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".

Structure du HS-Code

69
Chapitre
12
Titre
00
Sous-titre
29
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 69 a été sélectionné pour produits céramiques

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 12 se réfère à Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.

Arborescence HS-Code

6900000000 80

Chapitre PRODUITS CÉRAMIQUES

6912000000 80

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

6912002100 10

- Articles pour le service de la table ou de la cuisine

6912002100 80

- - en terre commune

6912002111 10

- - - faits à la main

6912002111 80

- - - - Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6912002119 80

- - - - autres

6912002191 10

- - - autres

6912002191 80

- - - - Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6912002199 80

- - - - autres

6912002300 80

- - en grès

6912002310 80

- - - Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6912002390 80

- - - autres

6912002500 80

- - en faïence ou en poterie fine

6912002510 80

- - - Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6912002590 80

- - - autres

6912002900 80

- - autres

6912002910 80

- - - Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6912002990 80

- - - autres

6912008100 10

- autres

6912008100 80

- - en terre commune

6912008110 80

- - - faits à la main

6912008190 80

- - - autres

6912008300 80

- - en grès

6912008500 80

- - en faïence ou en poterie fine

6912008900 80

- - autres