Nouveau Décrivez un produit, obtenez le code NC. Aussi en API et MCP pour les agents IA. Essai gratuit
Aller au contenu

Numéro tarifaire 8110000000 80 - Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris

M’alerter par e-mail

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8110000000 80

Les droits d’autres codes avec un compte gratuit

Vous avez consulté les droits de 10 codes aujourd’hui. Créez un compte gratuit pour voir droits, mesures et historique de tous les codes.

Règles d’origine préférentielles pour 8110000000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • EU-Algeria Association Agreement · Algérie

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Lebanon Association Agreement · Liban

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    – Other base metals, wrought; articles thereof / or: Manufacture in which the value of all the materials of the same heading as the product used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

    – Other / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product

  • EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse

    EU-Iceland FTA · Islande

    Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie

    EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

    – Other base metals, wrought; articles thereof / or: Manufacture in which the value of all the materials of the same heading as the product used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

  • Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    EU-Korea FTA · Corée du Sud

    EU-Singapore FTA · Singapour

    Other base metals; cermets; articles thereof / or: Manufacture from materials of any heading

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    - Other base metals, wrought; articles thereof / or: Manufacture in which the value of all the materials of the same heading as the product used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

    - Other / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other subheading.

  • EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    Other base metals, wrought; articles thereof: / or: Manufacture in which the value of all the materials of the same heading as the product used does not exceed 50 per cent of the ex-works price of the product

    Other / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product

  • EPA Eastern and Southern Africa

    – Other base metals, wrought; articles thereof / or: Manufacture in which the value of all the materials classified within the same heading as the product used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

  • EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    – Other base metals, wrought; articles thereof / or: Manufacture in which the value of all the materials classified within the same heading as the product used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

    – Other / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • EU-Japan EPA · Japon

    CTSH; or Production from non-originating materials of any heading by the use of refining, smelting or thermal metal forming.

  • EU-Central America Association Agreement

    — Other base metals, wrought; articles thereof / or: Manufacture in which the value of all the materials of the same heading as the product used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product

  • EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam

    Other base metals; cermets; articles thereof. / or: Manufacture from materials of any heading.

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 %
  • Autriche 20 %
  • Belgique 21 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 %
  • Grèce 24 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 %
  • Pologne 23 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 %
  • Slovaquie 23 %
  • Slovénie 22 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 811000 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8110000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris" est 8110000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris".

Structure du HS-Code

81
Chapitre
10
Titre
00
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 81 a été sélectionné pour autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 10 se réfère à Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris.

Arborescence HS-Code

8100000000 80

Chapitre AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES

8110000000 80

Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris

8110100000 80

- Antimoine sous forme brute; poudres

8110100010 80

- - Antimoine sous forme de lingots

8110100090 80

- - autres

8110200000 80

- Déchets et débris

8110900000 80

- autres

8110900010 80

- - Pastilles d'antimoine-béryllium contenant en poids : -20 % ou plus,mais pas plus de 25 % de béryllium (CAS RN 7440-41-7) -77 % ou plus, mais pas plus de 83 % d'antimoine (CAS RN 7440-36-0),

8110900090 80

- - autres