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Numéro tarifaire Chapitre 84, Section 08

8408 Moteurs pour la propulsion de bateaux

8408100000 80

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

8408101100 10

- - usagés

8408101100 80

- - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408101900 80

- - - autres

8408102300 10

- - neufs, d'une puissance

8408102300 20

- - - n'excédant pas 50 kW

8408102300 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408102700 80

- - - - autres

8408103100 10

- - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408103100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408103900 80

- - - - autres

8408104100 10

- - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408104100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408104900 80

- - - - autres

8408105100 10

- - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

8408105100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408105900 80

- - - - autres

8408106100 10

- - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

8408106100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408106900 80

- - - - autres

8408107100 10

- - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW

8408107100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408107900 80

- - - - autres

8408108100 10

- - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW

8408108100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408108900 80

- - - - autres

8408109100 10

- - - excédant 5 000 kW

8408109100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408109900 80

- - - - autres

8408 Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8408 autres moteurs