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Numéro tarifaire 8544499330 80 - Conducteurs électriques: - d'une tension n'excédant pas 80 V, - en alliage platine-iridium, - avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), - non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8544499330 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine DébutDroit / ImpôtLégal
1011
ERGA OMNES 1011
01-01-2022
MTR
Regulation 2278/21
Unité supplémentaire 110
1011
ERGA OMNES 1011
01-01-2026
0.000 %
Regulation 2605/25
Suspension autonome sous utilisation finale 115

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Historique

Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8544499330 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux" est 8544499330 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux".

Structure du HS-Code

85
Chapitre
44
Titre
49
Sous-titre
93
CN sous-titre
30
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 44 se réfère à Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 49 se réfère à Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux.

Arborescence HS-Code

8500000000 80

Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

8544000000 80

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

8544110000 10

- Fils pour bobinages

8544110000 80

- - en cuivre

8544111000 80

- - - émaillés ou laqués

8544119000 80

- - - autres

8544190000 80

- - autres

8544200000 80

- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

8544200030 80

- - Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant: - un câble coaxial, - au moins deux connecteurs, et - au moins 3 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87

8544200090 80

- - autres

8544300000 80

- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

8544300010 80

- - destinés à des aéronefs civils

8544300020 10

- - autres

8544300020 80

- - - Câble électrique multiconducteur isolé pour le système EPS (direction assistée électronique) d'un véhicule automobile: -d'une longueur de 170 mm ou plus mais n'excédant pas 301 mm, -d'un diamètre extérieur de 4,5 mm ou plus mais n'excédant pas 7 mm, -d'une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 125 °C, -muni d'un matériau isolant en fils polyéthylène réticulé (XLPE) ou élastomère polyester thermoplastique (TPE-E), -d'une tension de fonctionnement de 5 V, -doté de raccords aux deux extrémités, -avec ou sans plaquage en or ou en étain

8544300023 80

- - - Câble d'alimentation unipolaire haute tension pour batterie muni : -d'un raccord haute tension, -d'une cosse métallique plate avec un œillet dans un boîtier en plastique, -de trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques

8544300033 80

- - - Un faisceau de câblage pour la transmission des paramètres de sécurité des modules de batterie avec : -des connecteurs d'entrée et de sortie, -trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques

8544300043 80

- - - Assemblage de câbles haute tension pour batterie, comprenant : -un câble unique haute tension se terminant par une cosse plate, -un fusible de sécurité pour un courant électrique de 10 A ou plus mais n'excédant pas 400 A, -un conducteur plat en cuivre avec isolation superficielle terminé par une cosse plate, -trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques

8544300053 80

- - - Faisceau ou câble électrique pour le système de direction : -d'une tension nominale de 12 V, -doté de raccords aux deux extrémités ou/et d'un adaptateur spécial assurant l'étanchéité et une fonction anti rotation, -avec ou sans mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction des véhicules automobiles, destiné à la fabrication de systèmes de direction assistée des véhicules automobiles

8544300060 80

- - - Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques de navigation et/ou du système audio vers un connecteur USB et/ou un moniteur LCD, destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8544300063 80

- - - Faisceau ou câble électrique pour système de rétrovision de véhicules à moteur (conformément à la norme IATF 16949:2016): - avec une tension nominale de 12 V ou 24 V, - doté de raccords aux deux extrémités, destiné à la fabrication de systèmes de rétrovision des véhicules à moteur

8544300065 80

- - - Câble à six brins permettant de raccorder le capteur de pression d'huile et le régulateur du différentiel de véhicules, présentant les caractéristiques suivantes : -un revêtement en PVC, -trois connecteurs multiples, et -avec ou sans clip en plastique, destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 87

8544300075 80

- - - Faisceau de câbles pour raccorder le système de batterie intégré aux systèmes de commande du véhicule, comprenant: -un connecteur étanche d'entrée, -quatre connecteurs de sortie ou plus, -deux clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques

8544300085 80

- - - Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum: - un œillet en caoutchouc, - un support de fixation métallique, du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 87

8544300089 80

- - - autre

8544420000 10

- autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V

8544420000 80

- - munis de pièces de connexion

8544421000 80

- - - des types utilisés pour les télécommunications

8544429000 80

- - - autres

8544429010 80

- - - - Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus: - fonctionnant à une tension de 1,25 V (+ 0,25 V) - muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm, - écranté (écran global), utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo

8544429020 80

- - - - Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

8544429045 80

- - - - Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire : -en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou -en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, -d'une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n'excédant pas 50 A, -dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm, -d'une tension nominale maximale de 1 500 volts,

8544429050 80

- - - - Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques de navigation et/ou du système audio vers un connecteur USB et/ou un moniteur LCD, destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8544429055 80

- - - - Faisceaux de câbles pour la transmission de signaux et/ou d'électricité, -munis de raccords câbles-panneaux à 26 ou 28 broches sertis, -fixés à l'aide de ruban en caoutchouc, en vinyle ou isolant, par une gaine ou un tissage de cordon extrudé ou une combinaison de ces éléments, pour le raccordement de l'alimentation électrique au circuit imprimé assemblé (PBA) principal et aux composants électriques du réfrigérateur ou du lave-linge

8544429070 80

- - - - Conducteurs électriques: - d'une tension n'excédant pas 80 V, - d'une longueur n'excédant pas 120 cm, - munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux

8544429075 80

- - - - Faisceau ou câble électrique pour le système de direction : -d'une tension nominale de 12 V, -doté de raccords aux deux extrémités ou/et d'un adaptateur spécial assurant l'étanchéité et une fonction anti rotation, -avec ou sans mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction des véhicules automobiles, destiné à la fabrication de systèmes de direction assistée des véhicules automobiles

8544429090 80

- - - - autres

8544490000 80

- - autres

8544492000 80

- - - des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V

8544499100 10

- - - autres

8544499100 80

- - - - Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm

8544499300 10

- - - - autres

8544499300 80

- - - - - pour tensions n'excédant pas 80 V

8544499310 80

- - - - - - Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs

8544499320 80

- - - - - - Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

8544499330 80

- - - - - - Conducteurs électriques: - d'une tension n'excédant pas 80 V, - en alliage platine-iridium, - avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), - non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux

8544499390 80

- - - - - - autres

8544499500 80

- - - - - pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V

8544499510 80

- - - - - - Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

8544499590 80

- - - - - - autres

8544499900 80

- - - - - pour une tension de 1 000 V

8544600000 80

- autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V

8544601000 80

- - avec conducteur en cuivre

8544601010 80

- - - Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire : -en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou -en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, -d'une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n'excédant pas 50 A, -dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm, -d'une tension nominale maximale de 1 500 volts,

8544601090 80

- - - autres

8544609000 80

- - avec autres conducteurs

8544700000 80

- Câbles de fibres optiques

8544700010 80

- - Câbles de fibres optiques à mode unique, constitués d’une ou de plusieurs fibres gainées individuellement placées dans une gaine de protection, même comportant des conducteurs électriques ; à l’exception des câbles dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, et des câbles de fibres optiques à isolation plastique, comportant un conducteur en aluminium ou en cuivre, dans lesquels les fibres sont contenues dans un ou plusieurs modules métalliques, conçus pour l’usage sous-marin

8544700091 10

- - autres

8544700091 80

- - - Câbles d'une longueur égale ou supérieure à 500 mètres dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, à l'exclusion des câbles en plastique étanche pour applications sous-marines contenant un conducteur en cuivre ou en aluminium, dans lesquels les fibres sont regroupées en un ou plusieurs modules en métal

8544700099 80

- - - autres