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Numéro tarifaire Chapitre 89

8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8902 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës

8903000000 80

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës

8903110000 10

- Bateaux gonflables, même à coque rigide

8903110000 80

- - comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg

8903120000 80

- - non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg

8903190000 80

- - autres

8903210000 10

- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire

8903210000 80

- - d'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903220000 80

- - d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

8903221000 80

- - - pour la navigation maritime

8903229000 80

- - - autres

8903230000 80

- - d'une longueur excédant 24 m

8903231000 80

- - - pour la navigation maritime

8903239000 80

- - - autres

8903310000 10

- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord

8903310000 80

- - d'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903320000 80

- - d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

8903321000 80

- - - pour la navigation maritime

8903329000 80

- - - autres

8903330000 80

- - d'une longueur excédant 24 m

8903331000 80

- - - pour la navigation maritime

8903339000 80

- - - autres

8903930000 10

- autres

8903930000 80

- - d'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903931000 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8903939000 80

- - - autres

8903990000 80

- - autres

8903991000 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8903999900 80

- - - autres

8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)