Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 9603000000 80
Les droits d’autres codes avec un compte gratuit
Vous avez consulté les droits de 10 codes aujourd’hui. Créez un compte gratuit pour voir droits, mesures et historique de tous les codes.
Règles d’origine préférentielles pour 9603000000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
EU-Israel Association Agreement · Israël
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Korea FTA · Corée du Sud
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
Brooms and brushes (except for besoms and the like and brushes made from marten or squirrel hair), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, paint pads and rollers, squeegees and mops / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Iceland FTA · Islande
EU-Central America Association Agreement
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Brooms and brushes (except for besoms and the like and brushes made from marten or squirrel hair), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorized, paint pads and rollers, squeegees and mops / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie
Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorized, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers, squeegees (other than roller squeegees) / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other heading.
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Brooms and brushes (except for besoms and the like and brushes made from marten or squirrel hair), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, paint pads and rollers, squeegees and mops / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 per cent of the ex-works price of the product
EPA Eastern and Southern Africa
Travel sets for personal toilet, sewing or shoe or clothes cleaning / or: Each item in the set must satisfy the rule, which would apply to it if it were not included in the set. However, non-originating articles may be incorporated, provided their total value does not exceed 15 % of the ex-works price of the set
EU-Japan EPA · Japon
CTH; MaxNOM 50 % (EXW); or RVC 55 % (FOB).
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Brooms and brushes (except for besoms and the like and brushes made from marten or squirrel hair), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorized, paint pads and rollers, squeegees and mops / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50% of the ex-works price of the product
EU-Singapore FTA · Singapour
Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorized, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers, squeegees (other than roller squeegees) / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorized, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers, squeegees (other than roller squeegees); / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 9603000000
9603 10 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
Voir les notes explicatives du SH, no 9603, partie A.
9603 40 90 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Tampons et rouleaux à peindre
Voir les notes explicatives du SH, no 9603, partie F, les deux premiers alinéas.
9603 90 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
Voir les notes explicatives du SH, no 9603, partie C.
9603 21 00 - 9603 29 80 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 9603 29 80
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils Les brosses à cils sont généralement constituées par plusieurs touffes de poils montées à angle droit par rapport au manche. Ne relèvent pas de ces sous-positions les brosses à habits et les brosses à chaussures (sous-position 9603 90 91).
Notes du chapitre 96
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33); b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (no 7117); d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39); e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602; f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple]; g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92); ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes); k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2. Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no 9602, on entend: a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler; b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3. On considère comme «têtes préparées», au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités. 4. Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. Note complémentaire 1. Les sous-positions 9619 00 71 à 9619 00 89 incluent les produits en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant: a) une couche intérieure (en non-tissés, par exemple) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite; b) une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté; c) une couche extérieure (en matière plastique, par exemple) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.
Notes de la section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Règlements de classement de l’UE pour 9603000000
Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.
- 9603 90 91 19 nov. 2010 · Règlement sur EUR-Lex
Article (dit «rouleau à textiles») constitué d’un rouleau en carton et d'une poignée en plastique moulé.
Le rouleau en carton est recouvert de papier, dont la face externe est autocollante et la face interne recouverte de matière plastique synthétique. Le rouleau en carton recouvert de papier autocollant est jetable et interchangeable. Il est enveloppé dans une feuille de papier protectrice décrivant le mode d'emploi du produit. L'article est conçu pour enlever, par exemple, les poussières, peluches, poils, pellicules, de vêtements en matières textiles, etc.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 4 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9603 , 9603 90 et 9603 90 91 . L’article, qui à première vue ne peut être classé dans une position spécifique, s'apparente le plus aux brosses de la position 9603 . La position 9603 comprend une variété d'articles très différents en termes de matériaux et de forme (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9603 ). L'article doit par conséquent être classé sous le code NC 9603 90 91 en tant qu'«autres brosses».
- 9603 90 99 5 oct. 2015 · Règlement sur EUR-Lex
Article (tête de pinceau/balai à franges – mop head) composé de cordons en matières textiles fixés à un adaptateur en plastique permettant de monter l'article sur un manche.
(Voir la photographie) (*1)
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 2 a) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée (RGI), ainsi que par le libellé des codes NC 9603 , 9603 90 et 9603 90 99 . On appelle «pinceau» ou «balai à franges» une touffe de cordons en matières textiles montée sur un manche. L'article est constitué d'une touffe de cordons en matières textiles fixée à un adaptateur en plastique permettant de monter l'article sur un manche. Par conséquent, la tête de pinceau/balai à franges doit être considérée comme un article incomplet présentant les caractéristiques essentielles d'un pinceau/balai à franges, au sens de la règle générale 2 a), car l'adaptateur en plastique est conçu pour être monté sur un manche (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9603 , point D), premier paragraphe). Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 9603 90 99 en tant que «pinceau».
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 9603000000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 9603210000 Valable du 12 mars 2025 au 11 mars 2028 · Décision 600012603 sur GOV.UK
A pack of 3 bamboo toothbrushes used for cleaning teeth/gums. The toothbrushes are made from 100% biodegradable bamboo and nylon bristles. Made in China. Packed in a card packing.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRS): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes, (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging: It is packed in a blister pack with a card backing. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960321 - Toothbrushes, including dental-plate brushes. Also classified in …
- UK 9603293000 Valable du 23 janv. 2024 au 22 janv. 2027 · Décision 600009509 sur GOV.UK
Hairbrush. The body of the hairbrush is made up of hard plastic, formed from 100% recycled polypropylene. The body of the brush has an attractive open cut work appearance, with the tines moulded into the plastic body. The brush measures 23 L x 6.8w x 4D cm. The tines are made of nylon with a rounded resin tips to protect the scalp from being scratched when brushing the hair. Only available in one colour only at this time. The brush is for retail sale. The packaging for this product is just one swing tag .
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading: 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 960329 – toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the person, including such brushes constituting parts of appliances: other than …
- UK 9603293000 Valable du 15 oct. 2025 au 14 oct. 2028 · Décision 600013891 sur GOV.UK
Styling hairbrush. A traditional style hairbrush can be used by female or a male user. The item is used to remove tangles and debris from the hair and to style as appropriate. The body of the brush is made of black plastic, with black plastic tines tipped with a small globule of plastic to prevent the tines scratching the scalp. Fine handle with a light grey inset for comfortable styling. This is no mechanical or electrical element to this hairbrush. The hairbrush has a hole in the handle to accommodate a hang tag for display purposes. Size 7 x 4 x 23.5 cm
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading: 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 960329 – toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the person, including such brushes constituting parts of appliances: other …
+ 87 de plus
- UK 9603293000 Valable du 15 oct. 2025 au 14 oct. 2028 · Décision 600013892 sur GOV.UK
Round hairbrush. A traditional style hairbrush can be used by female or a male user. The item is used to remove tangles and debris from the hair. The brush is intended for use when blow drying to add lift and volume to the hair. And to style as appropriate. The body of the brush is made of black plastic, with black plastic tines tipped with a small globules of plastic to prevent the tines scratching the scalp. Round handle with a light grey inset for comfortable handling. There are no mechanical or electrical element to this hairbrush. The hairbrush has a hole in the handle to accommodate a hang tag for display purposes. Size 23.5 cm Packed in cartons of 24. On pallets of 3360. 480 brushes to a layer.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading: 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 960329 – toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the person, including such brushes constituting parts of appliances: other …
- UK 9603293000 Valable du 15 oct. 2025 au 14 oct. 2028 · Décision 600013893 sur GOV.UK
Cushion hairbrush. A traditional style hairbrush can be used by female or a male user. The item is used to remove tangles and debris from the hair and to style as appropriate. Commonly used on curly hair. The body of the brush is made of black plastic, with black plastic tines tipped with a small globule of plastic to prevent the tines scratching the scalp. The centre of the brush area is raised to give a cushion effect. Fine handle with a light grey inset for comfortable styling. This is no mechanical or electrical element to this hairbrush. The hairbrush has a hole in the handle to accommodate a hang tag for display purposes. L24cm Carton qty 24. 264 per layer. 2904 per pallet.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading: 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 960329 – toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the person, including such brushes constituting parts of appliances: other …
- UK 9603293000 Valable du 15 oct. 2025 au 14 oct. 2028 · Décision 600013894 sur GOV.UK
Paddle hairbrush. A traditional style hairbrush can be used by female or a male user. The item is used to remove tangles and debris from the hair and to style as appropriate. Commonly used on wet or curly hair. The body of the brush is made of black plastic, with black plastic tines tipped with a small globule of plastic to prevent the tines scratching the scalp. The centre of the brush area is raised to give a cushion effect. Fine handle with a light grey inset for comfortable styling. This is no mechanical or electrical element to this hairbrush. The hairbrush has a hole in the handle to accommodate a hang tag for display purposes. L25cm Carton qty 24. 216 per layer. 2367 per pallet.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading: 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 960329 – toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the person, including such brushes constituting parts of appliances: other …
- UK 9603293000 Valable du 15 oct. 2025 au 14 oct. 2028 · Décision 600013895 sur GOV.UK
Vented hairbrush. A traditional style hairbrush can be used by female or a male user. The item is used to remove tangles and debris from the hair and to style as appropriate. Commonly used when blow-drying the hair The body of the brush is made of black plastic, with black plastic tines tipped with a small globule of plastic to prevent the tines scratching the scalp. The back of the brush has gaps moulded into the back to vent hot air when brushing. The hairbrush handle is black and light grey and has a hole to accommodate a hang tag for display purposes. L25.5 cm Carton qty 24. 216 per layer. 2367 per pallet.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)). and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading: 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 960329 – toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the person, including such brushes constituting parts of appliances: other …
- UK 9603293000 Valable du 7 janv. 2026 au 6 janv. 2029 · Décision 600014678 sur GOV.UK
A plastic hairbrush with teeth specifically designed to help detangle and style hair. The body is made of polypropylene with a thermoplastic elastomer handle. Hairbrush dimensions: 21.7 x 6.6 x 3.5 cm and weight: 66g. Packed in a paperboard packaging.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5B has been used identify the type of packaging: paperboard GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960329 - Toothbrushes, shaving brushes, hairbrushes, nail brushes, eyelash brushes and other toilet brushes for use on the …
- UK 9603298000 Valable du 11 août 2026 au 10 août 2029 · Décision 600016076 sur GOV.UK
A nail brush. Small, ergonomic brush with firm bristles used for scrubbing the hands and cleaning the fingernails, made from polypropylene. The red bristles are made from polyethylene terephthalate. Sold and made for the janitorial market.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960329 - Other 8 Digit Code 96032980 – Other than Hair brushes Also classified in accordance with: Harmonized System Explanatory Notes (HSEN’s) to:9603 (3)
- UK 9603401000 Valable du 5 déc. 2023 au 4 déc. 2026 · Décision 600008901 sur GOV.UK
A brush which is used to apply tar. It has a wooden cone shape handle and the bristles are made from 100% black dyed coco. The brush dimensions are - total length is 235mm, the bristles are 80mm in length.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960340: Paint, distemper, varnish or similar brushes (other than brushes of subheading 9603 30); paint pads and rollers. 8 DIGIT CODE 96034010: Paint, distemper, varnish or similar brushes. Also …
- UK 9603401000 Valable du 20 oct. 2025 au 19 oct. 2028 · Décision 600013899 sur GOV.UK
Paint brushes. This is a pack of 5 paint brushes measuring 0.55”, 1”, 1.5”, 2”, 2.5”. The brushes are used for painting and decorating. The bristles are made from an artificial nylon filaments, with a silver-coloured metal ferrule to secure the bristles to the handles. The handles are a plain wood, in a burgundy colour. The brushes are intended to be used for painting various products and surfaces including stains, emulsion, water and oil-based paints on both wood and plasterboard. For wholesale. Packed in cartons of 48. Layers of 384. Pallets of 1920.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5b has been used to identify the type of packaging: Moulded poly sleeve. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960340 - Paint, distemper, varnish or similar brushes other than brushes of subheading 9603 30; paint pads and …
- UK 9603409000 Valable du 9 nov. 2023 au 8 nov. 2026 · Décision 600009153 sur GOV.UK
A Handheld Portable Paint Roller with parts made from polypropylene and a sponge made of nylon. It covers most surfaces for smooth to rough finishes. An extra roller is included with the product.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 6 has been used to classify the goods to subheading 960340 - Paint, distemper, varnish or similar brushes (other than brushes of subheading 9603 30); paint pads and rollers. Eight Digit Code 96034090 - Paint Pads and rollers. Also classified in accordance with …
- UK 9603409000 Valable du 21 janv. 2026 au 20 janv. 2029 · Décision 600013868 sur GOV.UK
Roller sleeves. A packet of five sleeves for use with a roller frame (roller cage). The mini rollers are attached to a frame (not included) and used for applying paint. The white rollers are made from high density foam, four inches in length and are suitable for applying gloss paint, primers and varnishes. Used for decorating and painting and packaged in a clear plastic bag with a card header.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5(b) - Has been used to identify the type of packaging. The product is packed in a clear plastic bag with a card header. GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 960340 - Paint, distemper, varnish or similar brushes (other …
- UK 9603409000 Valable du 20 nov. 2025 au 19 nov. 2028 · Décision 600013869 sur GOV.UK
Roller sleeves. A packet of five mini sleeves for use with a roller frame (roller cage). The mini rollers are attached to a frame (not included) and used for applying paint. The rollers are made from a white coloured woven polyester and are four inches in length. They are used for decorating and painting and made especially for painting uneven surfaces. Suitable for emulsion, water based paints and interior coatings. The items come packaged in a clear plastic bag with a card header.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging. The product is packed in a clear plastic bag with a card header. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960340 - Paint, distemper, varnish or similar brushes (other than …
- UK 9603409000 Valable du 26 nov. 2025 au 25 nov. 2028 · Décision 600013974 sur GOV.UK
Mini paint tray & roller set. The set comes with a four inch frame made from polypropylene (PP), five, four inch emulsion roller sleeves made from polyester and PP and one mini plastic paint tray. The tray is used to hold the paint, the roller is placed on the frame and loaded with paint. The item is used for painting smaller areas and suitable for use with emulsion & water based paints. The items are placed inside the tray and then fully covered with a shrink wrap film and a label.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3(b) has been used as the paint roller sleeves are considered to be the essential items. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging - shrink wrap with a label. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960340 - paint, …
- UK 9603409000 Valable du 26 nov. 2025 au 25 nov. 2028 · Décision 600013975 sur GOV.UK
Mini paint tray & roller set. The set comes with a four inch roller frame made from polypropylene (PP), five, four inch gloss roller sleeves made from foam and PP and one mini plastic paint tray. The tray is used to hold the paint, the roller is placed on the frame and loaded with the paint. The item is used for painting when a smooth finish is required. Suitable for use with gloss, primers, acrylic and synthetic varnishes. The items are place inside the tray and then fully covered with a shrink wrap with a label.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3(b) has been used as the paint roller sleeves are considered to be the essential items. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging - shrink wrap with a label. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960340 - paint, …
- UK 9603409000 Valable du 26 nov. 2025 au 25 nov. 2028 · Décision 600013976 sur GOV.UK
Large paint tray and roller set. The set comes with a nine inch frame made from polypropylene (PP), six, nine inch emulsion roller sleeves made from polyester and PP and one large plastic paint tray. The tray is used to hold the paint, the roller is placed on the frame and loaded with the paint. The item is used to paint walls and ceilings and suitable for use with emulsion & water based paints. The items are placed inside the tray and then fully covered with a shrink wrap with a label.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3(b) has been used as the paint roller sleeves are considered to be the essential items. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging - shrink wrap with a label. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960340 - paint, …
- UK 9603909100 Valable du 21 nov. 2023 au 20 nov. 2026 · Décision 600008929 sur GOV.UK
A boot scraper. Two brushes consisting of wooden blocks and nylon bristles and a CRC steel frame. The brush heads are attached to the frame by small clamps. The boot scraper measures 20 inches x 13 inches x 3 inches and weighs approximately 2kg.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3B - Has been used as the brushes are considered to be the essential character. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390: Other than elsewhere specified. 8 DIGIT CODE 96039091: Road-sweeping brushes; household type brooms …
- UK 9603909100 Valable du 15 janv. 2024 au 14 janv. 2027 · Décision 600009400 sur GOV.UK
A toilet brush and holder set. Made of plastic and used for cleaning the toilet. Packaged in a polybag with label.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 3B has been used as the toilet brush is considered to be the essential character. GIR 5B has been used to identify the type of packaging: polybag with header card GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other 8-digit code …
- UK 9603909100 Valable du 12 janv. 2024 au 11 janv. 2027 · Décision 600009401 sur GOV.UK
Small handheld dustpan with brush. Ideal for cleaning dust and dirt in households, offices etc.. Made from PolyPropylene (PP) and , the bristles on the brush are made of Polyethylene Terephthalate (PET). Brush handle clips into the pan handle so they can be hung on a hook when not in use. Available in black or grey.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 3B - has been used as the brush is the essential character. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039091 Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; …
- UK 9603909100 Valable du 17 janv. 2024 au 16 janv. 2027 · Décision 600009402 sur GOV.UK
Long handheld dustpan with brush. Ideal for cleaning dust and dirt in households, offices etc... Made from Polypropylene (PP) and iron, the bristles on the brush are made of Polyethylene Terephthalate (PET). The brush clips onto the pan handle for easy storage Available in black or grey.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 3B - has been used as the brush is the essential character. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039091 Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; …
- UK 9603909100 Valable du 4 avr. 2024 au 3 avr. 2027 · Décision 600010161 sur GOV.UK
A soft broom with a handle made of Polypropylene (PP) and iron with a brush head made from Polyethylene Terephthalate (PET) ideal for cleaning use in kitchens, offices etc.. The length of the handle is 120cm. Available in grey.
Justification
Classification has been determined in accordance with: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify the product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5 (B) has been used to identify the type of packaging used - Label GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified or included 8-Digit code 96039091 – Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not …
- UK 9603909100 Valable du 25 juil. 2024 au 24 juil. 2027 · Décision 600010635 sur GOV.UK
A pack of 3 Lint roller set, which consists of 3 rollers and one plastic handle. Each roller is of self-adhesive paper and can be mounted on a plastic handle for use. It is used for rolling against clothing and other materials for removing hairs and fluff. It has a plastic handle for easy handling. It can be used instead of a clothes brush. It is packaged in polybag with header card for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging, poly bag with header card. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified in this heading. 8 DIGIT CODE 96039091 - Road-sweeping brushes; …
- UK 9603909100 Valable du 16 janv. 2025 au 15 janv. 2028 · Décision 600011992 sur GOV.UK
A pack of 2 shoe brushes, 1 applicator brush and 1 buffing brush made of grass wood with polypropylene bristles. Size of the brushes are 13.7 x 4 3 cm.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other 8-digit code 96039091 - Road-sweeping brushes; household type brooms and brushes, including shoe brushes and clothes brushes; brushes for grooming animals Also classified in …
- UK 9603909100 Valable du 10 févr. 2026 au 9 févr. 2029 · Décision 600015017 sur GOV.UK
Broom head with a polypropylene body and polyethylene terephthalate bristles used for cleaning /sweeping floors, it is 330mm (13”) in size. It is a manual broom. Sold to retail and janitorial market. Available in various colours.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603: brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - Has been used as the goods are incomplete GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 - other than elsewhere specified within this heading 8-digit code 96039091 - other than hand-operated mechanical floor sweepers, not …
- UK 9603909100 Valable du 11 août 2026 au 10 août 2029 · Décision 600016023 sur GOV.UK
Grout Brush Head. A brush head designed to clean grout between tiles and floor edges. The brush head fits onto interchangeable handles. It is made from polypropylene with polyethylene terephthalate (pet) bristles. It is intended to be sold to the janitorial market. Available bristle colours: red, blue, green, yellow.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a brush GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039091 - Road-sweeping brushes; …
- UK 9603909100 Valable du 11 août 2026 au 10 août 2029 · Décision 600016043 sur GOV.UK
Brush Head. A brush which has a body made from polypropylene and bristles made from polyethylene terephthalate. It features 218 holes with 142 bristle ends per hole. It is heavy duty multi purpose brush designed and sold for janitorial purposes. Available bristle colours: blue, black, yellow, red and green.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a brush GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039091 - Road-sweeping brushes; …
- UK 9603909100 Valable du 11 août 2026 au 10 août 2029 · Décision 600016325 sur GOV.UK
Brush head with swivel action head, polypropylene body and nylon bristles, 24 cm wide. Fits interchange handles and comes in 4 different colours. Weight 290 grams. Measurements 237mm l x 109 mm w x 76 mm h. Made from nylon, polyethene, terephthalate and polypropylene. Packaged in plastic bag. 25 items are packaged in a cardboard box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a brush GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039091 - Road-sweeping brushes; …
- UK 9603909900 Valable du 10 nov. 2023 au 9 nov. 2026 · Décision 600008400 sur GOV.UK
Window blind, duster. A three-armed cleaner designed to remove dust and clean horizontal slatted window blinds. The handheld appliance has three separate arms connected at one end, each with a microfibre pad to remove dust and debris from the slats. The product measures 21.3 x 5.5 x 2.4cm. The cleaning pads measure 10 x 4 x 2cm, which slide onto each of the arms. The handle is made from plastic (polypropylene). The pads are made from a knitted microfiber fabric and can be removed for washing and are reusable. The product is produced for retail and janitorial markets and is displayed with a cardboard hang tag.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR’s): GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances, or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging – cardboard hanging tag. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other than elsewhere specified. 8 Digit Code - 96039099 Other than Hand-operated mechanical floor …
- UK 9603909900 Valable du 8 déc. 2023 au 7 déc. 2026 · Décision 600009257 sur GOV.UK
A tar brush head is a component which is attached to a wooden handle to produce a tar brush. The tar brush is used to apply tar like a paint brush. It is made from 100% black dyed coco, with a base that is base that is approximately 1.5 inches in height, and approximately 3 inches long.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg (1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg (1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified 8 Digit Code 9603909900 Other than hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than road-sweeping brushes; household type brooms and brushes, …
- UK 9603909900 Valable du 4 avr. 2024 au 3 avr. 2027 · Décision 600010162 sur GOV.UK
A mop and handle, textile mop head made of cotton with a Polypropylene (PP) and iron handle. Ideal for use in cleaning wooden, tiled, laminated floors etc The handle is 115cm in length and comes in grey only.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039099 Other than hand operated mechanical floor sweepers, not motorised; other than road-sweeping brushes; household type brooms and …
- UK 9603909900 Valable du 23 sept. 2024 au 22 sept. 2027 · Décision 600011347 sur GOV.UK
Cleaning Brush. A narrow, elongated cleaning brush specifically designed for reaching into small narrow crevices and hard to reach areas. The body of the brush is 26.5cm in length. The two ends are turned upwards. The bristles are made from a stiff black polypropylene material, measuring 2cm in length, these are clamped and secured into an aluminium pressed spine. The handle is of a black moulded polypropylene. The brushes are sold as two-piece set. Cable tied to a cardboard hanging tag describing the product. There are no other sizes available in the range.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of Heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (Other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading Level 960390 - Other than elsewhere specified. 8-digit code 96039099 - Other than hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than road-sweeping brushes; household type brooms and …
- UK 9603909900 Valable du 6 nov. 2024 au 5 nov. 2027 · Décision 600011780 sur GOV.UK
A mop head constructed of a textile cords (made of polyester 60% and viscose 40%). The cords are attached via staples (Made of galvanised steel). Plastic socket specification - Polypropylene Copolymer. Staple specification- Galvanised Mild Steel. The mop head is to be used in conjunction with a mop staple /handle for cleaning floors (provided separately). The product is used as part of cleaning set. Product is purchased from China and then sold to retail and janitorial market. Washable Up to 200 washes (up to 90° and autoclave up to 200 °). Coloured Band and socket; 14 ‘/35cm. Fits interchange Tuff-Ring handles. Measures: L255mmx W148mmX H72mm. Weight 210 gram. Recyclable. Packaging. Individually not packaged, 20 items packaged in a cartoon box measures: L416mmx W318mmX H240mm.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5 (b) - has been used to identify the type of packaging as being individually wrapped in a plastic bag, with twenty then being packaged in a cardboard box. GIR 6 has been used to classify the …
- UK 9603909900 Valable du 17 janv. 2025 au 16 janv. 2028 · Décision 600012006 sur GOV.UK
A mop head. Made from 50cm lengths of cotton twine, folded in half and fixed to a colour coded plastic socket for attaching to a handle. The colour coded socket is to prevent cross contamination. The mop head is not machine washable. From the information supplied within the green mop head product details, each pack contains 5 mop heads, and a case contains 100 packs.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 2A - Has been used as the goods are incomplete. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390: Other than elsewhere specified. 8 DIGIT CODE 96039099: Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than …
- UK 9603909900 Valable du 16 janv. 2025 au 15 janv. 2028 · Décision 600012019 sur GOV.UK
A pack of 3 mini pipe cleaning brushes, ideal for cleaning challenging areas that can be difficult to reach or have narrow openings, such as bottles, tubes, keyboards etc.. the handles are made from galvanised iron wire with polypropylene bristles. Round brush comes in 18.5 x 1.5cm and flat brush is 18.7 x 3.5cm.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other 8 Digit Code 96039099 Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than Road-sweeping brushes; household type brooms and brushes, including shoe brushes …
- UK 9603909900 Valable du 16 janv. 2025 au 15 janv. 2028 · Décision 600012020 sur GOV.UK
A pack of 3 soft tip bottle brushes, ideal for cleaning challenging areas that can be difficult to reach or have narrow openings, such as bottles, glasses, tubes etc.., the handles are made from galvanised iron wire with bristles made of pig hair. Sizes are 27.5 x 3.5 cm, 27.5 x 1.7cm and 27 x 2.5cm
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other 8 Digit Code 96039099 Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than Road-sweeping brushes; household type brooms and brushes, including shoe brushes …
- UK 9603909900 Valable du 11 avr. 2025 au 10 avr. 2028 · Décision 600012486 sur GOV.UK
A mop head. Made from 38cm lengths of cotton microfibre material, folded in half and fixed to a polypropylene plastic socket, which is attached to a handle (not supplied) by screwing in to place. There is a colour coded band around the microfibre strands to assist in the prevention of cross contamination. The mop head is machine washable at 60 degrees Celsius. The approximate dimensions are 270mm x 170mm. From the information supplied within the green mop head product details, 5 mop heads are packaged together then 100 packs are placed in to a case.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 2A - Has been used as the goods are incomplete. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390: Other than elsewhere specified. 8 DIGIT CODE 96039099: Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2025 au 27 mai 2028 · Décision 600012945 sur GOV.UK
A mop head constructed of polyester and viscose textile cords. The cords are attached via staples made of galvanised steel. A plastic socket is fitted at the top. The mop head is intended to be used for cleaning floors in conjunction with a mop staple/handle which is provided separately. The product is used as part of cleaning set and is purchased from China and then sold on to the retail and janitorial markets. The mop is capable of up to 200 washes (up to 90° and autoclave up to 200 °) Featuring a coloured band and socket, the mop is to be used with interchangeable handles which are supplied separately. Dimensions: L:300 mm W:150 mm H:68 mm Weight: 230 g Packaging: 20 items per Cardboard Box Available in a range of colours to which this classification can also be applied.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR’s) GIR 1 has been used to classify this product by the terms of Heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (Other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to Subheading Level 960390 – Other brushes; other than elsewhere specified 8 Digit Code: 96039099 - Other than hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; Other than road-sweeping brushes; household type brooms …
- UK 9603909900 Valable du 24 juil. 2025 au 23 juil. 2028 · Décision 600013026 sur GOV.UK
Disposable micro mop that is fixed to a plastic adapter socket for attaching to a handle. It is made from viscose and polyester composition. The nonwoven material is approximately 85% and the plastic head and staple assembly is approximately 15%. Its weight is 95 gsm. It has the following product dimensions: Length 500mm x Width 65mm x Height 60mm. The socket is blue in colour and the mop strands are white in colour. There are 50 mops packaged in a carton box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are unassembled. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging - cartons. GIR 6 - Has been used to …
- UK 9603909900 Valable du 9 oct. 2025 au 8 oct. 2028 · Décision 600013871 sur GOV.UK
A 3-piece wire brush set, the handles being made from plastic, with steel wire attached. To be used for cleaning around the home, garden and workshops. Includes 2 large brushes and 1 small brush. Presented on a blister card. Approximate weight 0.14kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom and brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5b - has been used to identify the type of packaging - presented on a blister card. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 9603 90 - Other than elsewhere specified in this heading 8 Digit code 96039099 - Other than hand-operated …
- UK 9603909900 Valable du 20 oct. 2025 au 19 oct. 2028 · Décision 600013900 sur GOV.UK
Bottle & teat brush. A double ended 2 in 1 bottle brush, mainly used to clean difficult areas of bottles, such as babies feeding bottles and the teats, which have difficult to reach or narrow openings, other uses for cleaning include slim bottles, glasses, tubes etc. The handle of the brush is made of a moulded plastic shape with a twisted galvanised aluminium wire sealed into it. The brushes are situated at each end one with short filaments for small areas and at the other are the longer filaments, both made of plastics. Both of these brushes are incorporated into the twisted wire. Pack dimensions - 34 x 8.9 x 5.7 cm; 50 g. The brush is sealed into a cardboard and plastic blister pack with a euro slot for hanging.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5b has been used to identify the packaging - sealed into a cardboard and plastic blister pack. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other 8 Digit Code 96039099 Other than Hand-operated mechanical floor sweepers, not …
- UK 9603909900 Valable du 10 déc. 2025 au 9 déc. 2028 · Décision 600014054 sur GOV.UK
A spatulas and pastry brush set. The pastry brush handle is made from PS plastic (polystyrene), the one piece moulded brush head is made from silicone. The spatulas handle is made from PS plastic and the tip is made from silicone. The handles on both are clear, with the tip of the spatula and the brush head being red in colour. The spatula is approximately 23cm in length and the brush 17cm in length. They are attached to a header card for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3C - Has been used as it is considered there is no essential character and therefore has been classified to last in numerical order within the tariff. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Attached to a header card. GIR 6 - Has …
- UK 9603909900 Valable du 11 févr. 2026 au 10 févr. 2029 · Décision 600014523 sur GOV.UK
A vinyl record cleaning kit. Included within the kit is a plastic pump spray bottle containing 100ml of a water based cleaning solution, a plastic brush with a faux velvet cleaning edge approximately 12.2cm in length x 4.2cm width x 3cm in thickness, 2 woven microfibre cloths made from 80% polyester & 20% polyamide composite yarn and a plastic stylus brush approximately 7cm in length. A faux velvet drawstring storage bag is also included to store the items together securely. The items are packaged within a cardboard box for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3C - Has been used as it is considered there is no essential character and therefore has been classified to last in numerical order within the tariff. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Cardboard retail box. GIR 6 - Has been …
- UK 9603909900 Valable du 19 févr. 2026 au 18 févr. 2029 · Décision 600014524 sur GOV.UK
A vinyl record cleaning brush & microfibre cloth set. The brush body is made of plastic; there is a faux velvet cleaning edge. The woven, microfibre cloth consists of 80% polyester and 20% polyamide composite yarn, dimensions 30cm x 30cm. The brush & cloth are used individually or in conjunction with each other to keep vinyl records clean and dust free. They are packaged together in a cardboard box for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3C - Has been used as it is considered there is no essential character and therefore has been classified to last in numerical order within the tariff. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Cardboard retail box. GIR 6 - Has been …
- UK 9603909900 Valable du 19 févr. 2026 au 18 févr. 2029 · Décision 600014527 sur GOV.UK
A vinyl record cleaning brush. The brush has an aluminium sleeve, the body and handle are made from ABS plastic, the bristles are made of carbon fibres. The handle swivels to protect the bristles when not in use. The dimensions of the brush are approximately 11.5cm in length and 3.2cm wide. It is packaged within a card box for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Card retail box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390: Other than elsewhere specified. 8 DIGIT CODE 96039099: Other than hand-operated mechanical floor sweepers, …
- UK 9603909900 Valable du 24 févr. 2026 au 23 févr. 2029 · Décision 600014592 sur GOV.UK
A vinyl record cleaning kit in a metal storage tin. Included within the kit is a plastic pump bottle containing 100ml water based cleaning solution, a plastic handled brush with a faux velvet cleaning edge dimensions approximately 12.2cm length x 4.2cm width x 3cm thickness, a plastic stylus brush approximately 7cm in length. There is also a rubber protector cover measuring 10.5cm diameter and 0.25cm thickness, it is used to protect the label whilst cleaning the record & 2 woven microfibre cloths dimensions 30cm x 30cm, these are made from 80% polyester & and 20% polyamide composite yarn. A metal storage tin is also included to store the items together securely. It is packaged within a cardboard box for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 3C - Has been used as it is considered there is no essential character and therefore has been classified to last in numerical order within the tariff. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Cardboard retail box. GIR 6 - Has been …
- UK 9603909900 Valable du 27 févr. 2026 au 26 févr. 2029 · Décision 600015037 sur GOV.UK
It is a 40 cm (16”) duster/mop. The product consists of a duster frame with a red, textile duster cover, fastened with an iron button. It has a red aluminium handle. The textile cover is made from acrylic and polyester. The mop is part of a cleaning system for floors. It is to be sold to retail and janitorial markets. Each mop come in a plastic bag, with quantities of 10 packaged in a cardboard box. Available in various colours.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 960390 other than elsewhere specified within this heading. 8 digit code 96039099 other than road-sweeping brushes; household type brooms and brushes, including shoe brushes and clothes brushes; …
- UK 9603909900 Valable du 27 mars 2026 au 26 mars 2029 · Décision 600015140 sur GOV.UK
A 60 cm (24") duster/mop. The product consists of a duster frame, a textile duster cover made from acrylic and polyester with 2 iron buttons to fasten it and has an aluminium handle. The mop is part of a cleaning system for floors and is to be sold to retail and janitorial markets. Each mop comes in a plastic bag, with quantities of 10 packaged in a cardboard box. Available in various colours
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging - packaged in a plastic bag, with 10 bags to a cardboard box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified 8 Digit Code 96039099 Other …
- UK 9603909900 Valable du 28 avr. 2026 au 27 avr. 2029 · Décision 600015160 sur GOV.UK
This floor duster and mop set measures 80 cm (32 inches) and comprises a robust aluminium handle, a textile duster cover with acrylic frill edging, and a strong frame. The mop is constructed with polyester fabric and pockets, iron buttons featuring a protective coating, and a resilient polyester edge band. The assembly also includes plastic and metal parts for reliable fastening and joint connections. Each set weighs approximately 425grams. Presented in grey and is packaged in bags of 10 units. Measurements of 140 x 30.5 x 13 cm. Designed for attachment to mops for floor cleaning and is suitable for both retail and janitorial use.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5B has been used identify the type of packaging. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 digit code 96039099 - Other than road-sweeping brushes; household type brooms and brushes, …
- UK 9603909900 Valable du 10 avr. 2026 au 9 avr. 2029 · Décision 600015215 sur GOV.UK
The product is a pack of pipe cleaners. The chenile pipe cleaners are made from a base material of polyester. Each pipe cleaner consists of a length of twisted wire with the chenille incorporated along the entire length. The pack contains one thousand in an assortment of ten different colours. Used for arts and craft for example to make flowers, spectacles or arms, and legs.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect: a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other than elsewhere specified. 8 Digit Code 96039099 - Other than hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; other than road-sweeping brushes; household type brooms and …
- UK 9603909900 Valable du 28 avr. 2026 au 27 avr. 2029 · Décision 600015262 sur GOV.UK
The mop head consists of textile cords made from 75% cotton and 25% polyester, attached to a plastic adaptor for connection to a handle. It is an incomplete article but retains the essential character of a mop. The mop heads feature a looped end and are launderable. They are intended for inclusion in cleaning sets for both retail and janitorial markets. The mop yarn is white in colour with bands of different colours - red, blue, green, yellow and white. Packaged in cardboard cartons.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 28 avr. 2026 au 27 avr. 2029 · Décision 600015270 sur GOV.UK
Textile mop head. The product is fixed to a plastic adapter socket for attaching to a handle. Made from 60% polyester and 40% viscose composition. Used as part of a cleaning system for cleaning floors. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015429 sur GOV.UK
A mop head constructed of a textile cords (yarn specification-polyester 60% and viscose 40%). The cords are attached plastic socket (adapter). This adapter serves to connect the item to a handle. The product is used as part of a cleaning set. Packaged in cardboard box in quantity of 10. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015437 sur GOV.UK
Textile mop head. The product is fixed to a plastic adapter socket for attaching to a handle. Made from cotton and polyester composition. Used as part of a cleaning system for cleaning floors. The item is packaged individually in a plastic bag. 50 items are packaged into a cardboard box. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015440 sur GOV.UK
A mop head constructed of a bundle of textile cords (75% cotton and 25% polyester) mounted onto a plastic (polypropylene) socket adapter, designed for connecting to a handle. It is an incomplete article but retains the essential character of a mop. Used as part of a cleaning set. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015456 sur GOV.UK
A mop head comprising of a bundle of textile cords made of yarn, (70% cotton and 30% polyester). The product is fixed to a white plastic adapter socket for attaching to a handle. The bundle of textile cords are surrounded by sections of textile bands. The count of the yarn is ne 0.6/4 ply. Weight: 250g. Measurements: length 437mm x width 90mm x height 90mm. Used as part of a cleaning system for cleaning floors. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015457 sur GOV.UK
A mop head comprising of a bundle of textile cords made of yarn, (70% cotton and 30% polyester). The product is fixed to a white plastic adapter socket for attaching to a handle. The bundle of textile cords are surrounded by sections of textile bands. The count of the yarn is ne 0.6/4 ply. Weight: 350g. Measurements: length 488mm x width 100mm x height 100mm. Used as a part of a cleaning system for cleaning floors. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015471 sur GOV.UK
A mop head comprising of a bundle of textile cords made of yarn, (60% polyester, 40% viscose). The mop head is attached to a plastic socket made from polypropylene co-polymer attaching to a handle. Mop blank weight: 160 grams + 20 - 0 grams. Measurements: 22.5 x 30 x 40 cm. Mops to be bundle in sets of 5 and 20 mops per cartoon. Used as part of a cleaning system for cleaning floors. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 29 avr. 2026 au 28 avr. 2029 · Décision 600015472 sur GOV.UK
A mop head comprising of a bundle of textile cords made of yarn, (70% cotton and 30% polyester). The product is fixed to a white plastic adapter socket for attaching to a handle. The bundle of textile cords are surrounded by sections of textile bands. The count of the yarn is ne 0.6/4 ply. Weight: 350g. Measurements: length 488mm x width 110mm x height 110mm. Used as part of a cleaning system for cleaning floors. Sold to retail and janitorial markets. Packaged in plastic bag, 10 of each are packaged in a cardboard box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging: cardboard box GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2026 au 27 mai 2029 · Décision 600015489 sur GOV.UK
A mop head constructed of a textile cords (yarn specification - polyester 60% and viscose 40%). The cords are attached plastic socket (adapter). This adapter serves to connect the item to a handle. The product is used as part of a cleaning set. Sold to retail and janitorial markets. Packed in cartoon box, in quantity of 10.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2026 au 27 mai 2029 · Décision 600015490 sur GOV.UK
A mop head constructed of a bundle of textile cords (70% cotton and 30% other fibres). Mounted onto a plastic (polypropylene) socket adaptor, designed for connecting to a handle. Therefore, the item is an incomplete article having the essentials character of a mop. Used as part of a cleaning set sold to retail and janitorial markets. Product is packaged in cardboard cartons.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2026 au 27 mai 2029 · Décision 600015504 sur GOV.UK
Brush squeegee. Made from polypropylene construction with threaded nylon insert, squeegee itself made from thermoplastic elastomer, with pet bristles, used for sweeping/cleaning floors. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a brush squeegee GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2026 au 27 mai 2029 · Décision 600015506 sur GOV.UK
A woven cleaning cloth in the form of a flatmop. Made from polyester pile with 3 rows of pa bristles along the length of the fabric. Measures approx. 34cm long with tapered hook and loop tape at the ends. Used for cleaning floors.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 1 juin 2026 au 31 mai 2029 · Décision 600015507 sur GOV.UK
Spun lace non-woven mop head With plastic socket (HDPE) Materials: cotton 85% and polyester 15% Colour: multiple
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop head. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 10 items in a plastic bag GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2026 au 27 mai 2029 · Décision 600015508 sur GOV.UK
A mop head cunstructed of textile cords 70% cotton, 30% polyester. Mounted onto a plastic (polypropylene) socket adapter, designed for connecting to a handle. Therefore, the item is an incomplete article having the essential character of a mop. Used as part of a cleaning set sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 28 mai 2026 au 27 mai 2029 · Décision 600015511 sur GOV.UK
A mop consisting of a coloured plastic socket (HDPE) with a spun lace, non-woven, polyester mop, 85% cotton and 15% polyester. Dimension 360-380 mm. Weight 260-305 gms. White in colour.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 4 juin 2026 au 3 juin 2029 · Décision 600015513 sur GOV.UK
A hand-held dusting tool. The duster part of the tool is made from gold-coloured polyester fibres with cotton tape stitched into the duster. There is a built-in handle made from gold-coloured plastic. The handle has the option of being extended with a telescopic pole (not included). The dimensions are length 426 mm x width 325 mm x height 64 mm. It is used for cleaning or dusting and produced for retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603: Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390: Other than elsewhere specified. 8 DIGIT CODE 96039099: Other than hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised; other than road-sweeping brushes; household type brooms and …
- UK 9603909900 Valable du 3 juin 2026 au 2 juin 2029 · Décision 600015579 sur GOV.UK
A textile mop head, made from mixed textile fibres including cotton and synthetic fibres, with a plastic socket fitting. It is designed for manual floor cleaning in domestic, commercial, and industrial settings, specifically for wet cleaning. The mop head features cut-end yarn strands that are bundled and secured within a rigid plastic socket, which attaches to a compatible mop handle. As a replaceable consumable, it forms the wearable part of a mop system. Dimensions (approx.): length 216 mm x width 151 mm x height 103 mm. Net weight per unit: 0.160 kg. Packed in an outer carton containing 50 units.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified …
- UK 9603909900 Valable du 3 juin 2026 au 2 juin 2029 · Décision 600015592 sur GOV.UK
A cut-end mop head is designed to fit a variety of mop handles. It is made from non-woven textile fibres with a red plastic collar that secures the mop head onto the handle. Intended for commercial and domestic cleaning applications, it is primarily used for removing dirt, dust, and liquid from floors. Supplied as a finished accessory, the mop head is not electrically powered and is intended for multiple uses rather than single-use disposal. Dimensions: length 297 mm x width 225 mm x height 102 mm. Packed in an outer carton containing 50 units.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 3 juin 2026 au 2 juin 2029 · Décision 600015596 sur GOV.UK
Textile mop head designed for manual cleaning, washing, and maintenance of floor surfaces. The product consists of looped yarn strands made from a blend of nylon, polyester, polypropylene, and viscose, secured into a plastic socket fitting for attachment to a mop handle. The mop head is reusable and intended for wet cleaning of hard floor surfaces in commercial and industrial environments. The item contains no mechanical or electrical components and is supplied as a cleaning accessory only.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5B has been used identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015642 sur GOV.UK
Replacement mophead without handle. Soft synthetic yarn looped mophead for floor cleaning, made from polyester, nylon, polypropylene and viscose. Designed for commercial and domestic cleaning use. Dimensions are: Length: 410 mm, Width: 200 mm, Height: 80 mm. Packed in a Plastic bag. 50 items per carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – plastic bag. 50 items per outer carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015643 sur GOV.UK
Replacement mophead without handle, mechanical, or electrical components.. Synthetic yarn looped mophead for floor cleaning, made from polyester, nylon, polypropylene and viscose. Thick 16S yarn construction, maxi size. Designed for commercial and domestic cleaning use. Dimensions are: Length: 394 mm, Width: 233 mm, Height: 101 mm. Packed in a Plastic bag. 50 items per outer carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – plastic bag. 50 items per outer carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015647 sur GOV.UK
Replacement mophead. Made from cotton and polyester cords of yarn gathered into a bundle and surrounded with textile bands. The count of yarn is NE 0.6/4 PLY. The mophead is fixed to a plastic adapter socket for attaching to a handle. Designed for commercial and domestic cleaning use. Available in red, green, blue and yellow. Dimensions are: Length: 386 mm, Width: 80 mm, Height: 80 mm. Packed in a Plastic bag.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – plastic bag. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015648 sur GOV.UK
Mophead for cleaning and polishing. The mophead is made from synthetic textile fibres, designed for cleaning and polishing. Multiple layered fibre strips of nylon, polyester, polypropylene and viscose fixed around a central hub with a reinforced socket for handle attachment. For industrial use. Available in red, blue, green and yellow. Dimensions are: Length: 243 mm, Width: 209 mm, Height/Thickness: 99 mm. The product is supplied as individual units, not packaged for retail sale. 50 items per carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – 50 items per carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 – …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015654 sur GOV.UK
Replacement mophead without handle. Large manual mop head manufactured from non woven, highly absorbent synthetic textile fibres, fitted with a plastic coloured socket for attachment to a standard universal screw fit mop handle. Made from polyester, polypropylene and viscose. Designed for wet floor cleaning only, to absorb liquids, dirt, and moisture, in commercial, industrial, or institutional environments, Approximate dimensions: Length: 321 mm, Width: 150 mm, Height: 112 mm. 50 items per carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – 50 items per outer carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level …
- UK 9603909900 Valable du 1 juin 2026 au 31 mai 2029 · Décision 600015657 sur GOV.UK
Disposable mop head Material composition: Non woven man made textile fibres (e.g. polyester, polypropylene, viscose) Use: Manual floor cleaning when attached to a clip fit mop frame Colour: White Dimensions: Approx. 210 × 130 × 88 mm Weight: Approx. 0.09 kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop head GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 5O units in cardboard box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 …
- UK 9603909900 Valable du 1 juin 2026 au 31 mai 2029 · Décision 600015658 sur GOV.UK
Disposable mop head Material composition: Non woven man made textile fibres (e.g. polyester, polypropylene, viscose) Use: Manual floor cleaning when attached to a clip fit mop holder Colour: White Dimensions: Approx.461 × 130 × 70 mm Weight: Approx. 0.084 kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop head GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 10O units in cardboard box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 …
- UK 9603909900 Valable du 1 juin 2026 au 31 mai 2029 · Décision 600015662 sur GOV.UK
Disposable mop head Material composition: Non woven man made textile fibres (e.g. polyester, polypropylene, viscose) Use: Manual floor cleaning when attached to a clip fit mop frame Colour: White Dimensions: Approx. 582 × 131 × 75 mm Weight: Approx. 0.118 kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop head GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 10O units in cardboard box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015670 sur GOV.UK
160 g Mophead The economy cotton looped end mophead is made from textile cord - cotton and other fibres. It has a coloured band and the mophead is mounted onto a plastic (polypropylene) socket adaptor, designed for connecting to a handle. It is to be used for cleaning floors in retail and janitorial markets. Available in red, blue, green, white and yellow. Individually not packed. 20 items in a carton box. Box Dimensions: L309X W307 XL224 mm.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – 20 mops packed in a carton box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015671 sur GOV.UK
230 gr Mop Head. The mophead is made from a bundle of twisted yarn loops of cotton and polyester. It is mounted on a plastic (Polypropylene) socket adapter for attaching to a handle. It is to be used for cleaning floors for both for retail and janitorial markets. Available colours: Red, blue, white, green and yellow. 20 mops packed in a carton box. Box dimensions:l420mmx W320mmx H290mm.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – 20 mops packed in a carton box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015680 sur GOV.UK
Non woven industrial cleaning mophead with cut end strands and socket fitting, designed for use with mop handles for floor cleaning. Made from synthetic textile fibres including polypropylene, polyester, nylon and viscose. The mophead is semi disposable, highly absorbent, washable but not wringable, and intended for commercial and institutional cleaning applications. Socket mop head, cut end available in white, yellow, red, blue and green. Dimensions are: Length: 324 mm, Width: 144 mm, Height: 108 mm. Outer carton 50 units per box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 5(b) - has been used to identify the packaging - outer carton 50 units per box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 …
- UK 9603909900 Valable du 2 juin 2026 au 1 juin 2029 · Décision 600015692 sur GOV.UK
Replacement mophead with plastic fitting but without handle. A non woven fibre mophead for floor cleaning, made from synthetic textile materials including polyester, nylon, polypropylene and viscose. The mop head is absorbent, suitable for wet cleaning, mopping and sanitation purposes. It is designed for commercial and domestic cleaning use. Dimensions are: Length: 376 mm, Width: 233 mm, Height: 117 mm. 50 items per cardboard carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2 (a) - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – 50 items per outer cardboard carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to …
- UK 9603909900 Valable du 18 août 2026 au 17 août 2029 · Décision 600016011 sur GOV.UK
Dust mophead frame with textile cover. 60 cm (24") duster/mop consisting of duster frame complete with textile duster cover and aluminium handle, to be attached to a mop as part of a cleaning system for floors, sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 digit code 96039099 - Other than road-sweeping …
- UK 9603909900 Valable du 18 août 2026 au 17 août 2029 · Décision 600016069 sur GOV.UK
A mop head constructed of a bundle of textile cords. Made from cotton and polyester. Looped end 340 gr (12 oz), blended yarn. mounted onto a plastic polypropylene socket adaptor. Complete with internal scrub pad. White yarn with coloured band and socket. Designed for connecting to a handle. Used as a part of a cleaning set. Sold to retail and janitorial markets.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 2A - has been used as the goods are incomplete but still hold the essential character of a mop GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 960390 - Other than elsewhere specified 8 digit code 96039099 - Other than road-sweeping …
- UK 9603909900 Valable du 18 août 2026 au 17 août 2029 · Décision 600016083 sur GOV.UK
Mop Dual -sided spray mop designed to clean and dry floors. 480 ml internal reservoir and triple spray jets at the base of the mop that spray water directly onto floors. Mop head can be flipped to dry the floor with a highly absorbent drying pad. Comes with 4 colours rings for colour-code cleaning. Weight 312 grams. Individually packaged in a plastic bag. 10 items in a cardboard box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – individually packaged in a plastic bag. 10 items in a cardboard box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified Eight Digit Code – …
- UK 9603909900 Valable du 18 août 2026 au 17 août 2029 · Décision 600016118 sur GOV.UK
A single use combination cleaning brush comprising a channel-cleaning brush and a channel-opening brush mounted on a flexible sheath. Designed to clean endoscopes after the endoscope has been used in a medical procedure. It is made of a plastic handle and shaft with metal and plastic brush head at each end. Compatible with certain type of endoscopes. Packaged in a plastic pouch marked with the product specifications and dimensions. Presented in a box containing 50 brushes.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5 B - Has been used to identify the type of packaging: plastic pouch/ box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other than elsewhere specified. 8 Digit Code 96039099 - Other than road-sweeping brushes; household type …
- UK 9603909900 Valable du 20 oct. 2026 au 19 oct. 2029 · Décision 600016229 sur GOV.UK
Squeegee sponge & scraper 3-in-1 to use on cars to remove ice, snow and moisture. Made from polypropylene, thermoplastic rubber and sponge. Packaging: attached to a header card.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5B - Has been used to identify the type of packaging – attached to card. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified. 8 Digit Code 96039099 – Other than Road-sweeping brushes; household type …
- UK 9603909900 Valable du 21 oct. 2026 au 20 oct. 2029 · Décision 600016411 sur GOV.UK
A mop is a light and mobile bucket-less mopping system, for cleaning floors. 145 cms long, with 480 ml internal water reservoir. Its weight is 728 grams. Made from: Acrylonitrile Butadiene Styrene, Aluminium, Neoprene, Nylon, Polypropylene, Polyvinyl Chloride, Stainless Steel, Steel. Dimensions: L105 mm x W365 mm x H1530 mm. Individually packaged in a plastic bag. 10 items packaged in a cardboard box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees) GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – individually packaged in a plastic bag. 10 items in a cardboard box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 – Other than elsewhere specified Eight Digit Code – …
- UK 9603909900 Valable du 18 août 2026 au 17 août 2029 · Décision 600016714 sur GOV.UK
A single use combination cleaning brush comprising a channel-cleaning brush and a channel-opening brush mounted on a flexible sheath. Designed to clean endoscopes after the endoscope has been used in a medical procedure. It is made of a plastic handle and shaft with metal and plastic brush head at each end. Compatible with certain type of endoscopes. Packaged in a plastic pouch marked with the product specifications and dimensions. Presented in a box containing 50 brushes.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5 B - Has been used to identify the type of packaging: plastic pouch/box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 960390 - Other than elsewhere specified. 8 Digit Code 96039099 - Other than road-sweeping brushes; household type …
- UK 9603909900 Valable du 30 oct. 2026 au 29 oct. 2029 · Décision 600016727 sur GOV.UK
Product is a blue handheld squeegee designed for cleaning windows, tables or other flat surfaces. It is made of polypropylene and vulcanised rubber. It measures 300mm L X 20mm W X 95mm H. It is imported in boxes of 150 and sold in boxes of 10.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9603 - Brooms, brushes (including brushes constituting parts of machines, appliances or vehicles), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, mops and feather dusters; prepared knots and tufts for broom or brush making; paint pads and rollers; squeegees (other than roller squeegees). GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as bought in boxes of 150 and sold in boxes of 10. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 960390 Other than elsewhere specified. 8 Digit Code 96039099 Other than Hand-operated …
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 % éventuellement 9 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 960300 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 9603000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues" est 9603000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 96 a été sélectionné pour ouvrages divers
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 03 se réfère à Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
Arborescence HS-Code
9600000000 80
Chapitre OUVRAGES DIVERS
9603000000 80
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603100000 80
- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
9603210000 10
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
9603210000 80
- - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
9603290000 80
- - autres
9603293000 80
- - - Brosses à cheveux
9603298000 80
- - - autres
9603300000 80
- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
9603301000 80
- - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
9603309000 80
- - Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
9603400000 80
- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
9603401000 80
- - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
9603409000 80
- - Tampons et rouleaux à peindre
9603500000 80
- autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603900000 80
- autres
9603901000 80
- - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
9603909100 10
- - autres
9603909100 80
- - - Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
9603909900 80
- - - autres