Code SH pour jouets
Les jouets relèvent généralement de ces codes du tarif douanier de l’UE (2026). Chaque code indique le droit de pays tiers, le droit de l’UE sur les importations de pays sans accord préférentiel.
9503 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
| Code | Désignation | Droit de pays tiers |
|---|---|---|
| 9503 00 10 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées | Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées | 0 % |
| 9503 00 21 Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires – Poupées | Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires – Poupées | 4.7 % |
| 9503 00 29 Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires – Parties et accessoires | Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires – Parties et accessoires | 0 % |
| 9503 00 30 Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler | Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler | 0 % |
| 9503 00 35 autres assortiments et jouets de construction – en matière plastique | autres assortiments et jouets de construction – en matière plastique | 4.7 % |
| 9503 00 39 autres assortiments et jouets de construction – en autres matières | autres assortiments et jouets de construction – en autres matières | 0 % |
| 9503 00 41 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines – rembourrés | Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines – rembourrés | 4.7 % |
| 9503 00 49 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines – autres | Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines – autres | 0 % |
| 9503 00 55 Instruments et appareils de musique-jouets | Instruments et appareils de musique-jouets | 0 % |
| 9503 00 61 Puzzles – en bois | Puzzles – en bois | 0 % |
| 9503 00 69 Puzzles – autres | Puzzles – autres | 4.7 % |
| 9503 00 70 autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies | autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies | 4.7 % |
Classer votre produit
Le code applicable dépend de la matière, de la fonction et de l’usage de la marchandise. Décrivez votre produit pour obtenir une suggestion et vérifiez le code auprès de votre administration douanière ou d’un renseignement tarifaire contraignant (RTC) avant d’importer.