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Numéro tarifaire 0206000000 80 - Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

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Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 0206000000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas.

Droits 7
VN
Viet Nam VN
01-08-2020
0 %
Préférence tarifaire 142
GB
United Kingdom GB
01-01-2021
0 %
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
01-11-2026
2 EUR
Union handling fee 800
1011
ERGA OMNES 1011
01-11-2026
3 EUR
Low-value consignment customs duty 107
BY
Belarus BY
20-07-2025
50 %
Droits supplémentaires 695
RU
Russian Federation RU
20-07-2025
50 %
Droits supplémentaires 695
1011
ERGA OMNES 1011
20-07-2025
50 %
avec Y155, sinon 0 %
Droits supplémentaires 695
Contrôles et documents 7
FO
Faroe Islands FO
01-08-2024
Document requis
interdit sans document
Contrôle vétérinaire 410
GL
Greenland GL
01-08-2024
Document requis
interdit sans document
Contrôle vétérinaire 410
1008
All third countries 1008
01-08-2024
Document requis
interdit sans document
Contrôle vétérinaire 410
EU
European Union EU
14-11-2023
Document requis
interdit sans document
Contrôle vétérinaire 410
1011
ERGA OMNES 1011
01-01-2022
Document requis
interdit sans document
Contrôle à l'importation des produits biologiques 750
UA
Ukraine UA
24-06-2026
Document requis
interdit sans document
Contrôle à l'importation 762
UA
Ukraine UA
24-06-2026
Document requis
interdit sans document
Contrôle à l'importation 760

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Estimer le coût d’importation pour 0206000000

  • Valeur en douane 1 000,00 €
  • Aucun droit des pays tiers n’est enregistré pour cette origine.
  • Additional duties 0 % à 50 % selon le producteur ou le certificat non inclus
  • TVA à l’importation 20 % 200,00 €
  • Total 1 200,00 €

Les droits spécifiques (par kg, par pièce) et les taux propres à un producteur ne sont pas inclus dans le total.

Documents et contrôles pour Chine

Simple estimation. La valeur en douane est le prix incluant le transport et l’assurance jusqu’à la frontière de l’UE. Les accises, autres redevances et droits antidumping propres à un producteur ne sont pas inclus. Les taux préférentiels exigent une preuve d’origine valable. Groupes de pays et exclusions : TARIC, au novembre 2026.

Historique

Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).

Règles d’origine préférentielles pour 0206000000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • EPA CARIFORUM

    EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Meat and edible meat offal / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 1 and 2 used must be wholly obtained

  • EU-Canada CETA · Canada

    Production in which all the material of Chapter 1 or 2 used is wholly obtained.

  • EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    Meat and edible meat offal / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 1 and 2 used are wholly obtained

  • EU-Israel Association Agreement · Israël

    Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen / or: Manufacture from materials of any heading except carcases of headings Nos 0201 to 0205

  • EU-Japan EPA · Japon

    Production in which all the materials of Chapters 1 and 2 used are wholly obtained.

  • EU-Central America Association Agreement

    Meat and edible meat offal / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 01 and 02 used are wholly obtained

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 0206000000

0206 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Cette position comprend les abats des animaux repris dans les nos0101 à 0104. Les abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques n'entrent dans les sous-positions concernées que pour autant qu'il soit satisfait aux conditions déterminées par les autorités compétentes. Cette position comprend également les os d’animaux normalement utilisés pour la préparation de potages ou de bouillons destinés à la consommation humaine. Ces os peuvent présenter des morceaux résiduels (mineurs) de viande, de tendons, de graisse ou de cartilage subsistant après avoir enlevé les os de la viande du présent chapitre. Pour le surplus, il y a lieu de se référer aux notes explicatives du SH, no 0206.

0206 10 95 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Onglets et hampes

L'onglet et la hampe constituent les parties musculaires du diaphragme.

0206 30 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0103. La note explicative de la sous-position 0206 49 00, premier alinéa, est applicable mutatis mutandis. La sous-position comprend aussi, entre autres, les pieds ou queues, les foies, les rognons, les cœurs, les langues, les poumons, la couenne comestible, la cervelle et la crépine.

0206 41 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 0206 49 00

de l'espèce porcine, congelés Ces sous-positions ne comprennent que les abats congelés des animaux repris dans le no 0103.

0206 49 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: autres

Cette sous-position comprend, par exemple, les têtes ou moitiés de têtes, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci (note complémentaire 2.C du présent chapitre); les morceaux de têtes sont définis au troisième alinéa de cette même note complémentaire. La sous-position comprend aussi, entre autres, les pieds ou queues, les rognons, les cœurs, les langues, les poumons, la couenne comestible, la cervelle et la crépine. Cette sous-position comprend, par exemple, les abats de sanglier.

0206 80 91 Notes explicatives de la nomenclature combinée: des espèces chevaline, asine ou mulassière

Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0101.

0206 80 99 Notes explicatives de la nomenclature combinée: des espèces ovine ou caprine

Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0104.

0206 90 91 Notes explicatives de la nomenclature combinée: des espèces chevaline, asine ou mulassière

Cette sous-position ne comprend que les abats congelés des animaux repris dans le no 0101.

0206 90 99 Notes explicatives de la nomenclature combinée: des espèces ovine ou caprine

Cette sous-position ne comprend que les abats congelés des animaux repris dans le no 0104.

0206 10 10 - 0206 10 98 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 0206 10 98

de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés Ces sous-positions ne comprennent que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0102.

0206 21 00 - 0206 29 99 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 0206 29 99

de l'espèce bovine, congelés Ces sous-positions ne comprennent que les abats congelés des animaux repris dans le no 0102.

Notes du chapitre 02

Note 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 ou 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (no0410); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504) ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002); d) les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15). Notes complémentaires 1. A. Sont considérés comme: a) «carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 0201 10 et 0202 10, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes; b) «demi-carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 0201 10 et 0202 10, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes; c) «quartier compensé», au sens des sous-positions 0201 20 20 et 0202 20 10, l'ensemble constitué: — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes, — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées. Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière); d) «quartier avant attenant», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet; e) «quartier avant séparé», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet; f) «quartier arrière attenant», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet; g) «quartier arrière séparé», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet; h) 1. découpes de quartiers avant dites «australiennes», au sens de la sous-position 0202 30 50, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte; 2. découpe de poitrine dite «australienne», au sens de la sous-position 0202 30 50, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron. B. Les produits visés à la note complémentaire 1 A, points a) à g), peuvent être présentés avec ou sans colonne vertébrale. C. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. Dans le cas où la colonne vertébrale a été enlevée, seules les côtes entières ou coupées, qui autrement auraient été attenantes à la colonne vertébrale, doivent être prises en considération. 2. A. Sont considérés comme: a) «carcasses ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 0203 11 10 et 0203 21 10, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée, par le ou le long du sternum et par la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses», les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles; b) «jambon», au sens des sous-positions 0203 12 11, 0203 22 11, 0210 11 11 et 0210 11 31, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard. Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire; c) «partie avant», au sens des sous-positions 0203 19 11, 0203 29 11, 0210 19 30 et 0210 19 60, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, avec ou sans la partie de la gorge appelée «joues basses», comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard. La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale. La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale; d) «épaule», au sens des sous-positions 0203 12 19, 0203 22 19, 0210 11 19 et 0210 11 39, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard. L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position; e) «longe», au sens des sous-positions 0203 19 13, 0203 29 13, 0210 19 40 et 0210 19 70, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard. La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale; f) «poitrine», au sens des sous-positions 0203 19 15, 0203 29 15, 0210 12 11 et 0210 12 19, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée «entrelardé», située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard; g) «demi-carcasse de bacon», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme; h) «trois-quarts avant», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non; ij) «trois-quarts arrière», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non; k) «milieu», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non. La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers. B. Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A, point f), ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard. Si les découpes relevant des sous-positions 0210 11 11, 0210 11 19, 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 19 30 et 0210 19 60 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A, point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A, points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os. C. Relèvent notamment des sous-positions 0206 49 00 et 0210 99 49, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci. La tête est séparée du reste de la demi-carcasse comme suit: — par une coupe droite parallèle au crâne, ou — par une coupe parallèle au crâne jusqu'au niveau des yeux et ensuite en biais vers l'avant de la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses» restant attenante à la demi-carcasse. Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne. Toutefois, les morceaux de viande sans os présentés seuls appartenant à la partie avant (la partie de la gorge partie épaule, la partie de la gorge appelée «joues basses» ou la partie comprenant à la fois les «joues basses» et la partie de la gorge partie épaule) relèvent des sous-positions 0203 19 55, 0203 29 55, 0210 19 50 ou 0210 19 81 selon le cas. D. Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 0209 10 11 et 0209 10 19, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne. Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne. E. Sont considérés comme «séchés ou fumés», au sens des sous-positions 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 12 19 et 0210 19 60 à 0210 19 89, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978. 3. A. Sont considérés comme: a) «carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; b) «demi-carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; c) «casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées; d) «demi-casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées; e) «carré et selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées; f) «demi-carré et demi-selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées; g) «culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne; h) «demi-culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne. B. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. 4. Sont considérés comme: a) «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 0207 13 20 à 0207 13 60, 0207 14 20 à 0207 14 60, 0207 26 20 à 0207 26 70, 0207 27 20 à 0207 27 70, 0207 44 21 à 0207 44 61, 0207 45 21 à 0207 45 61, 0207 54 21 à 0207 54 61, 0207 55 21 à 0207 55 61 et 0207 60 21 à 0207 60 61 : lesdites parties comprenant tous les os. Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 0207 13 70, 0207 14 70, 0207 26 80, 0207 27 80, 0207 44 71, 0207 44 81, 0207 45 71, 0207 45 81, 0207 54 71, 0207 54 81, 0207 55 71, 0207 55 81 et 0207 60 81; b) «demis», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 44 21, 0207 45 21, 0207 54 21, 0207 55 21 et 0207 60 21 : les moitiés de carcasses de volailles résultant d'une découpe longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine; c) «quarts», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 44 21, 0207 45 21, 0207 54 21, 0207 55 21 et 0207 60 21 : les quarts postérieurs ou quarts antérieurs obtenus par la découpe transversale d'une moitié; d) «ailes entières, même sans la pointe», au sens des sous-positions 0207 13 30, 0207 14 30, 0207 26 30, 0207 27 30, 0207 44 31, 0207 45 31, 0207 54 31, 0207 55 31 et 0207 60 31 : les morceaux de volailles composés de l'humérus, du radius et du cubitus, avec la masse musculaire les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe, peut avoir été enlevée ou non. Les découpes doivent être pratiquées aux articulations; e) «poitrines», au sens des sous-positions 0207 13 50, 0207 14 50, 0207 26 50, 0207 27 50, 0207 44 51, 0207 45 51, 0207 54 51 et 0207 55 51 et 0207 60 51 : les morceaux de volailles composés du bréchet et des côtes, répartis de chaque côté avec la masse musculaire les enveloppant; f) «cuisses», au sens des sous-positions 0207 13 60, 0207 14 60, 0207 44 61, 0207 45 61, 0207 54 61, 0207 55 61 et 0207 60 61 : les morceaux de volailles composés du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations; g) «pilons de dindons ou de dindes», au sens des sous-positions 0207 26 60 et 0207 27 60 : les morceaux de dindons ou de dindes composés du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations; h) «cuisses de dindons et de dindes, autre que pilons», au sens des sous-positions 0207 26 70 et 0207 27 70 : les morceaux de dindons ou de dindes composés du fémur et de la masse musculaire l'enveloppant ou du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations; ij) «parties dites «paletots» de canard ou d'oie», au sens des sous-positions 0207 44 71, 0207 45 71, 0207 54 71 et 0207 55 71 : les produits constitués de canards ou d'oies présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus. 5. Le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit: a) lorsqu'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant; b) dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée. 6. a) Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme «viandes assaisonnées» les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût. b) Les produits du no 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no 0210. 7. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens des nos 0210 11 à 0210 93, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no 0210 99, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids.

Autres notes explicatives du chapitre

Note complémentaire 1, points A d) et A e) Aux fins de la note complémentaire 1, points A d) et A e), du présent chapitre (en liaison avec la note complémentaire 1, intitulé C, du présent chapitre), seules les côtes, entières ou coupées, directement attenantes à la colonne vertébrale sont prises en considération pour déterminer si les conditions relatives au nombre minimal et au nombre maximal de côtes sont remplies. Conformément à cette explication, le schéma ci-dessous montre un exemple de quartier avant de bovin remplissant les conditions de la note complémentaire 1, points A d) et A e) en liaison avec la note complémentaire 1, intitulé C, du présent chapitre.

Note complémentaire 2.C Aux fins de la note complémentaire 2.C du présent chapitre, il convient de se référer en ce qui concerne les deux techniques de coupe et les termes «gorge, partie épaule», «joues basses» et «joues basses et gorge, partie épaule, présentées ensemble», aux schémas figurant ci-dessous:

Note complémentaire 6 a) Le sel n'est pas considéré comme un assaisonnement au sens de cette note complémentaire. Voir aussi la note complémentaire 7 du présent chapitre.

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 0206000000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 0206299900 Valable du 11 sept. 2026 au 10 sept. 2029 · Décision 600015686 sur GOV.UK

    Frozen burnt bovine feet. Fit for human consumption. The feet require boiling/cooking before consumption. They are packaged in blue polythene bags in cardboard boxes, weight 20 kg.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 0206: Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen. GIR 5B - Has been used to identify the type of packaging: Polythene bag inside a cardboard box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 020629: Of bovine animals, frozen; other than tongues; other than livers. 8 Digit Code 02062999: Other than for the manufacture of pharmaceutical products; other than thick skirt and thin skirt. Also classified in accordance with: Harmonized System Explanatory Notes (HSEN’s) to …

  • UK 0206410010 Valable du 19 déc. 2024 au 18 déc. 2027 · Décision 600012016 sur GOV.UK

    Frozen pork liver. Packed in a blue polythene bags inside a fibreboard box. Weight: 10kg.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020641 - Of swine, frozen; Livers 10 digit-code 0206410010 - Of domestic swine Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 2 sept. 2024 au 1 sept. 2027 · Décision 600011124 sur GOV.UK

    Pig head frozen packed in a blue polythene bags inside a fibreboard box Minimum weight 16KG maximum weight 30KG.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5b has been used to identify the type of packaging – blue polythene bags inside a fibreboard box, minimum weight 16KG maximum weight 30KG GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 – Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Chapter 2 additional note 2C HSEN to 0206

+ 25 de plus
  • UK 0206490000 Valable du 19 déc. 2024 au 18 déc. 2027 · Décision 600011998 sur GOV.UK

    Frozen pork back bones. Packed in a blue polythene bags inside a fibreboard box. Weight: 10kg.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 19 déc. 2024 au 18 déc. 2027 · Décision 600011999 sur GOV.UK

    Frozen pork neck bones. Packed in a blue polythene bags inside a fibreboard box. Minimum weight 10kg and maximum weight 10.4kg.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 19 déc. 2024 au 18 déc. 2027 · Décision 600012033 sur GOV.UK

    Frozen pork back skin. Packaged in polythene bags and then into a fibreboard box. Weight: 20kg.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012185 sur GOV.UK

    Frozen pork moon bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012186 sur GOV.UK

    Frozen pork flat bones. The flat bones are located between the pig loins, spine and loin in-between. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012194 sur GOV.UK

    Frozen pork soft bones. This is a strip of the rib area where only the cartridges on the ribs and a bit of sternum form part of the final cut. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012199 sur GOV.UK

    Frozen pork sternum bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012207 sur GOV.UK

    Frozen pork knuckle bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012209 sur GOV.UK

    Frozen pork knuckle bones with spoon bone attached. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 3 févr. 2025 au 2 févr. 2028 · Décision 600012223 sur GOV.UK

    Frozen pork tail bones. The pork bones are taken from the domestic swine and skin is removed. Bones may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012224 sur GOV.UK

    Frozen whole pig tails with skin on. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012227 sur GOV.UK

    Frozen pork front feet. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012228 sur GOV.UK

    Frozen pork hind feet. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012229 sur GOV.UK

    Frozen pork hearts, which have been separated from the meat and trimmed. Packed in a blue polythene bag inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5b has been used to identify the type pf packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - of swine, frozen; other than liver Also classified in accordance with Harmonised System Explanation Notes (HSEN)s to 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012233 sur GOV.UK

    Pigs tongue frozen. Packed in a blue polythene bag inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 – Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes (HSEN)s to 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012259 sur GOV.UK

    Frozen pork stomach. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012260 sur GOV.UK

    Frozen pork diaphragm. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012261 sur GOV.UK

    Frozen pork testicles. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012262 sur GOV.UK

    Frozen pork kidneys, which have been separated from the meat and trimmed. Packed in a blue polythene bag inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5b has been used to identify the type pf packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - of swine, frozen; other than liver Also classified in accordance with Harmonised System Explanation Notes (HSEN)s to 0206

  • UK 0206490000 Valable du 13 févr. 2025 au 12 févr. 2028 · Décision 600012264 sur GOV.UK

    Frozen pork aorta. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 3 févr. 2025 au 2 févr. 2028 · Décision 600012273 sur GOV.UK

    Frozen pork femur bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 3 févr. 2025 au 2 févr. 2028 · Décision 600012274 sur GOV.UK

    Frozen pork humerus bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 3 févr. 2025 au 2 févr. 2028 · Décision 600012275 sur GOV.UK

    Frozen pork hip bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 3 févr. 2025 au 2 févr. 2028 · Décision 600012286 sur GOV.UK

    Frozen pork blade bones. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

  • UK 0206490000 Valable du 3 févr. 2025 au 2 févr. 2028 · Décision 600012294 sur GOV.UK

    Frozen pork tip bone. The pork bones are taken from the domestic swine and may have attached small residual pieces of meat. Fit for human consumption. Packaged in a blue polythene bags inside a fibreboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 0206 - Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen GIR 5B has been used to identify the type of packaging: Polythene bags and fibreboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 020649 - Of swine, frozen; Other than livers Also classified in accordance with: Harmonised System General Explanatory Notes to Chapter 2 HSENs to heading 0206

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 % éventuellement 7 %
  • Autriche 20 % éventuellement 10 %
  • Belgique 21 % éventuellement 6 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 % éventuellement 5 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 % éventuellement 10 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 % éventuellement 5,5 %, 10 %
  • Grèce 24 % éventuellement 13 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 % éventuellement 10 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
  • Pologne 23 % éventuellement 5 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 % éventuellement 11 %
  • Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
  • Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 % éventuellement 12 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 020600 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 0206000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés" est 0206000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés".

Structure du HS-Code

02
Chapitre
06
Titre
00
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 02 a été sélectionné pour viandes et abats comestibles

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 06 se réfère à Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.

Arborescence HS-Code

0200000000 80

Chapitre VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

0206000000 80

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

0206100000 80

- de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

0206101000 80

- - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206109500 10

- - autres

0206109500 80

- - - Onglets et hampes

0206109511 10

- - - - de haute qualité

0206109511 80

- - - - - de bison

0206109515 80

- - - - - autres

0206109591 10

- - - - autres

0206109591 80

- - - - - de bison

0206109599 80

- - - - - autres

0206109800 80

- - - autres

0206210000 10

- de l'espèce bovine, congelés

0206210000 80

- - Langues

0206220000 80

- - Foies

0206290000 80

- - autres

0206291000 80

- - - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206299100 10

- - - autres

0206299100 80

- - - - Onglets et hampes

0206299111 10

- - - - - de haute qualité

0206299111 20

- - - - - - Hampes, entières

0206299111 80

- - - - - - - de bison

0206299115 80

- - - - - - - autres

0206299121 10

- - - - - - autres

0206299121 80

- - - - - - - de bison

0206299129 80

- - - - - - - autres

0206299133 10

- - - - - autres

0206299133 20

- - - - - - Hampes, entières

0206299133 30

- - - - - - - destinées à la transformation

0206299133 40

- - - - - - - - destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)

0206299133 80

- - - - - - - - - de bison

0206299135 80

- - - - - - - - - autres

0206299137 10

- - - - - - - - destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)

0206299137 80

- - - - - - - - - de bison

0206299138 80

- - - - - - - - - autres

0206299141 10

- - - - - - - - autres

0206299141 80

- - - - - - - - - de bison

0206299142 80

- - - - - - - - - autres

0206299144 10

- - - - - - - autres

0206299144 80

- - - - - - - - de bison

0206299145 80

- - - - - - - - autres

0206299151 10

- - - - - - autres

0206299151 20

- - - - - - - destinées à la transformation

0206299151 30

- - - - - - - - destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)

0206299151 80

- - - - - - - - - de bison

0206299159 80

- - - - - - - - - autres

0206299161 10

- - - - - - - - destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)

0206299161 80

- - - - - - - - - de bison

0206299169 80

- - - - - - - - - autres

0206299171 10

- - - - - - - - autres

0206299171 80

- - - - - - - - - de bison

0206299179 80

- - - - - - - - - autres

0206299191 10

- - - - - - - autres

0206299191 80

- - - - - - - - de bison

0206299199 80

- - - - - - - - autres

0206299900 80

- - - - autres

0206300000 80

- de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

0206300010 80

- - de l'espèce porcine domestique

0206300090 80

- - autres

0206410000 10

- de l'espèce porcine, congelés

0206410000 80

- - Foies

0206410010 80

- - - de l'espèce porcine domestique

0206410090 80

- - - autres

0206490000 80

- - autres

0206800000 80

- autres, frais ou réfrigérés

0206801000 80

- - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206809100 10

- - autres

0206809100 80

- - - des espèces chevaline, asine ou mulassière

0206809900 80

- - - des espèces ovine ou caprine

0206900000 80

- autres, congelés

0206901000 80

- - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206909100 10

- - autres

0206909100 80

- - - des espèces chevaline, asine ou mulassière

0206909900 80

- - - des espèces ovine ou caprine