Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 1605000000 80
Les droits d’autres codes avec un compte gratuit
Vous avez consulté les droits de 10 codes aujourd’hui. Créez un compte gratuit pour voir droits, mesures et historique de tous les codes.
Règles d’origine préférentielles pour 1605000000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and/or in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
Prepared or preserved fish; caviar and caviar substitutes prepared from fish eggs; Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved / or: Manufacture in which the value of any materials of Chapter 3 used does not exceed 15 % of the ex-works price of the product
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture from animals of Chapter 1. All the materials of Chapter 3 used must be wholly obtained
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other chapter, except from Chapter 3.
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained
EPA Eastern and Southern Africa
Sugars and sugar confectionery; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from materials of any heading, except meat and edible meat offal of Chapter 2 and materials of Chapter 16 obtained from meat and edible meat offal of Chapter 2, and in which all the materials of Chapter 3 and materials of Chapter 16 obtained from fish and crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates of Chapter 3 used are wholly obtained
EU-Israel Association Agreement · Israël
Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved / or: Manufacture in which all the crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates used must be wholly obtained
EU-Japan EPA · Japon
Production in which all the materials of Chapters 2, 3 and 16 and heading 10.06 used are wholly obtained.
EU-Central America Association Agreement
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 01, and/or in which all the materials of Chapter 03 used are wholly obtained
EPA SADC · Afrique du Sud
Prepared or preserved fish; caviar and caviar substitutes prepared from fish eggs; Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved / or: Manufacture in which the value of any materials of Chapter 3 used does not exceed 15 % of the ex–works price of the product
EU-Singapore FTA · Singapour
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates. / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 1605000000
1605 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
Voir la note 2 des sous-positions du présent chapitre.
1605 29 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: autres
La présente sous-position comprend les crevettes en récipients hermétiquement clos (voir la note explicative de la sous-position 1602 50 31).
1605 53 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: en récipients hermétiquement clos
Voir la note explicative de la sous-position 1602 50 31
Notes du chapitre 16
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 0504. 2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104. Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos 1601 et 1602. Notes de sous-positions 1. Au sens du no 1602 10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602. 2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations. Notes complémentaires 1. Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10 et 1602 90 61, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10 et 1602 90 61, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse. 2. Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
Notes de la section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note 1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Autres notes explicatives du chapitre
Note complémentaire 2 En règle générale, la découpe dont provient un morceau peut seulement être identifiée lorsque les dimensions du morceau atteignent environ 100 × 80 × 2 millimètres. L'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux morceaux pour lesquels la découpe de provenance (jambons, par exemple) peut être identifié de manière positive, et non par élimination d'autres possibilités.
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Règlements de classement de l’UE pour 1605000000
Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.
- 1605 54 00 21 déc. 2015 · Règlement sur EUR-Lex
Produit composé de la chair de différents crustacés et mollusques (en pourcentage en poids):
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 16, et par le libellé des codes NC 1605 et 1605 54 00 . Le produit se compose de «fruits de mer» (chair de différents crustacés et mollusques) dont une partie est crue ou blanchie (position 0307 ) alors que l'autre est cuite (position 1605 ). Un produit de ce type est considéré comme une préparation, compte tenu du fait que la cuisson exclut le classement dans le chapitre 3 car le produit a été préparé, même partiellement, selon un procédé non prévu dans ce chapitre (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 3, considérations générales, cinquième paragraphe). La seiche et l'encornet prédominant en poids, le produit est classé, en application de la note 2 du chapitre 16, sous le code NC dudit chapitre correspondant au composant de la préparation qui prédomine en poids. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 1605 54 00 en tant que seiches et encornets préparés ou conservés.
- 1605 56 00 22 sept. 2015 · Règlement sur EUR-Lex
Clams entiers (Meretrix meretrix, Meretrix lyrata) dans leur coquille, ayant subi un traitement thermique avant d'être congelés, maintenus bien serrés dans des sacs en filet, présentés dans des emballages d'une contenance de 10 kg.
Au cours du traitement thermique, les clams sont immergés pendant au moins 7 minutes dans de l'eau à une température comprise entre 98 °C et 100 °C. Lors de cette immersion, l'intérieur du clam atteint une température d'au moins 90 °C pendant 90 secondes. Le produit est impropre à la consommation en l'état.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1605 et 1605 56 00 . Le simple blanchiment, qui consiste en un léger traitement thermique n'ayant pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits, n'exclut pas un classement dans le chapitre 3 [voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) relatives au chapitre 3, considérations générales, point 2)]. Toutefois, les clams qui ont subi un traitement thermique entraînant une température, à l'intérieur de ceux-ci, d'au moins 90 °C pendant 90 secondes ne peuvent être considérés comme des clams blanchis mais comme des clams cuits. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 1605 56 00 en tant que préparation de clams.
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 1605000000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 1605100091 Valable du 11 déc. 2024 au 10 déc. 2027 · Décision 600011919 sur GOV.UK
Breaded Spicy Crab Cakes Frozen crab cakes with red peppers, horseradish and cayenne, coated in crispy breadcrumbs flecked with coriander. For human consumption. Ingredients: Wheat Flour ( Calcium Carbonate, Iron, Niacin, Thiamine), Crabmeat (CRUSTACEANS) (22%), Cod (Fish), Water, Mayonnaise (Water, Sunflower Oil, Maize Starch, Sugar, Spirit Vinegar, Salt, Lemon Juice, Stabilizer (Xanthan Gum), Red Peppers), Red Pepper, Horseradish Sauce (Water, Milled Horseradish, Sunflower Oil, Maize Starch, Sugar, Spirit Vinegar, Cider Vinegar, Salt , Lemon Juice, Stabilizer (Xanthan Gum), Dehydrated Potato, Onion, Worcestershire Sauce (Water, Balsamic Vinegar, White Wine Vinegar, Sugar, Molasses, Onion, Tamarind, Ginger, Garlic, Salt, Chilli Powder, Clove) Shallots, Salt, Yeast, Garlic Puree, Lemon Concentrate, Paprika, Coriander, Cayenne Pepper, Modified Potato Starch, Wheat Starch, Rapeseed Oil, Raising Agents, Black Pepper. Packaged 48x32g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging - 48 x 32g Bag in box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160510 – Crab;other than in airtight cans 10 Digit Code 1605100091 – Cancer pagurus Also classified in accordance with: Chapter 19 Note 1 Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 refers Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) General Notes to Chapter 16 refers
- UK 1605211091 Valable du 11 sept. 2024 au 10 sept. 2027 · Décision 600011227 sur GOV.UK
Luxury Black Tiger Prawn Ring & Chilli Sauce Cooked and frozen, in tray with skin film/outer box Ingredients: Tiger Prawn (Penaeus monodon), Water, Salt, Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid, Dextrin, Sugar, Distilled White Vinegar, Modified Maize Starch, Red Chilli, Salt, Garlic Puree, Flavouring,
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging - tray with skin film/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160521 – Shrimps and prawns; not in airtight containers 8 Digit Code 16052110 – In immediate packings of a net content not exceeding 2 kg 10 Digit Code 1605211091 – Other than elsewhere specified; shelled, frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605
- UK 1605219096 Valable du 7 oct. 2024 au 6 oct. 2027 · Décision 600011362 sur GOV.UK
Raw Prawn Cracker Pellets intended for frying. They consist predominantly of shelled prawn meat and tapioca. They are packaged in 18kg polyethylene bags with an outer packaging of carton card box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 3b has been used as the prawn is considered to be the essential character. GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - 18kg polyethylene bags with an outer packaging of carton card box . GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160521 – Shrimps and prawns; not in airtight containers 8 Digit Code 16052190 – Other than in immediate packings of a net content not exceeding 2kg; shelled 10 Digit Code 1605219096 – Other than frozen Also …
+ 39 de plus
- UK 1605290091 Valable du 9 nov. 2023 au 8 nov. 2026 · Décision 600009098 sur GOV.UK
Prawn toast cooked and frozen Ingredients: Wheat Flour, Fully Refined Soya Oil, Prawn (Crustacean) (20.27%), Yam Bean, Bamboo Shoot, Sesame Seeds, Sugar, Sesame Oil, Salt, Yeast, Soya Bean, White Pepper Packaged: 120g pack
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in 120g airtight pack GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns: Other than not in airtight containers 10 digit code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: chapter 16 note 2 HSEN to chapter 16 HSEN to 1605
- UK 1605290091 Valable du 28 juin 2024 au 27 juin 2027 · Décision 600010504 sur GOV.UK
Frozen prawn toast. Fried toast triangles topped with prawns, sesame seeds and spring onions. For human consumption. Ingredients include: Wheat flour, Refined soya bean oil, Yam bean, Prawn (species Litopenaeus vannamei), Sesame seeds, Onion, Sugar, Spring onion, Sesame seed oil, Chive, Ginger, Yeast, Salt, Soybean, Garlic, White pepper, Yeast extract. The Prawn toast is package in 120g airtight sealed bag and a retail carton, put up for retail sale.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 1605: Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging. In an airtight sealed bag & retail carton. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 160529: Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers. 10 DIGIT CODE 1605290091: Other than elsewhere specified; shelled; frozen. Also classified in accordance with: Chapter 19 general section note 1 exclusion Chapter 16 general section note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSEN) to …
- UK 1605290091 Valable du 31 juil. 2024 au 30 juil. 2027 · Décision 600010741 sur GOV.UK
King prawn ring. The prawns have been marinated in chilli and garlic. They have been cooked and frozen. Ingredient list: King Prawn Water Maltodextrin Dehydrated Garlic Fully Refined Soya Bean Oil Sugar Red Pepper Salt Sunflower Oil Chilli Powder Black Pepper Dried Parsley Colour: Paprika Extract Acidity Regulator: Citric Acid Thickener: Xanthan Gum.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605: Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160529; Shrimps and Prawns in airtight containers 10 Digit code 1605290091: Shelled, frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to heading 1605 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 1 août 2024 au 31 juil. 2027 · Décision 600010742 sur GOV.UK
King Prawn ring with a sweet chilli sauce. These have been cooked and are frozen. Ingredients: King Prawn Water Salt Sweet Chilli Sauce: Water Sugar Distilled White Vinegar Modified Maize Starch Red Chilli Salt Garlic Purée Flavouring
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605: Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160529; Shrimps and Prawns in airtight containers 10 Digit code 1605290091: Shelled, frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to heading 1605 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 1 août 2024 au 31 juil. 2027 · Décision 600010743 sur GOV.UK
Filo king prawns. These have been cooked and are frozen. They are in air tight containers and there are 14 to a pack. Ingredients: Wheat Flour King Prawn Fully Refined Soya Bean Oil Water Corn Starch Soy Sauce (Water, Soya Bean, Wheat, Salt, Sugar) Garlic Salt Sugar Rice Flour Onion Powder Black Pepper
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605: Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160529; Shrimps and Prawns in airtight containers 10 Digit code 1605290091: Shelled, frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to heading 1605 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 1 août 2024 au 31 juil. 2027 · Décision 600010746 sur GOV.UK
King prawn ring. These have been coated, battered and cooked.They are frozen and are in airtight containers. Ingredients: King Prawn Fully Refined Soya Bean Oil Wheat Flour Water Corn Starch Modified Tapioca Starch Rice Flour Cornflour Raising Agents: Sodium Carbonates, Diphosphates, Calcium Carbonate, Calcium Phosphates Salt Garlic Powder Dextrose Onion Powder Sugar Yeast Extract
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605: Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160529; Shrimps and Prawns in airtight containers 10 Digit code 1605290091: Shelled, frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to heading 1605 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 24 juil. 2024 au 23 juil. 2027 · Décision 600010980 sur GOV.UK
Pre-fried tail on butterfly king prawns coated in coconut breadcrumb.These are of the Litopenaeus vannamei variety. These are frozen and fit for human consumption.There are 25 pieces packed into individual bags weighing 500 gm each (25 pieces per bag), further packed into a white corrugated outer carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 (b) has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other; shelled; frozen Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 10 sept. 2024 au 9 sept. 2027 · Décision 600011226 sur GOV.UK
Luxury Black Tiger Prawn Fan with Sweet Chilli Sauce Precooked, imported as frozen, in plastic bags/outer box. Ingredients: Tiger Prawns, Water, Salt, Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid, Dextrin, Sugar, Distilled White Vinegar, Modified Maize Starch, Red Chilli, Garlic Puree, Flavouring
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 - Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605
- UK 1605290091 Valable du 11 sept. 2024 au 10 sept. 2027 · Décision 600011228 sur GOV.UK
Prawn taco with sweet chilli sauce. The item has been pre cooked then frozen. Packed into a plastic bag then further packed into a box Ingredients: Wheat flour Prawn Fully refined soya bean oil Yam bean Onion White sesame seed Carrot Soy sauce Sugar Spring onion Garlic Sesame seed oil Black sesame seed Ginger Salt White pepper Sweet chilli sauce Ingredients: Water Sugar Distilled White vinegar Modified Maize Starch Red chilli Salt Garlic puree Flavouring
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns: Other than not in airtight containers 10 digit code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 18 sept. 2024 au 17 sept. 2027 · Décision 600011313 sur GOV.UK
12 Crispy Prawn Selection Precooked and frozen selection pack consisting of 4 Butterfly Breaded Prawns, 4 Tempura Prawns, 4 Breaded Prawns (Penaeus monodon and Penaeus vannamei). Packaged in heat sealed retail ready PET trays. Ingredients: King Prawns, Tiger Prawns, Wheat Flour, Yeast, Salt, Bread Improver, Water, Tapioca Starch, Cornflour, Guar Gum, E500ii, Sugar Vegetable Oil, , Sodium Bicarbonate, E450, E473, Turmeric
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – heat sealed PET tray. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) 1605 refers Combined Nomenclature Explanatory Notes (CNENs) to 1602 50 31 Combined Nomenclature Explanatory Notes …
- UK 1605290091 Valable du 24 sept. 2024 au 23 sept. 2027 · Décision 600011486 sur GOV.UK
Crispy King Prawn Platter with a Sweet Chilli Sauce Approximately 10 Torpedo King Prawns, approximately 10 Butterfly King Prawns and approximately 10 Hot & Spicy King Prawns, Precooked and frozen. Packaged in plastic bags. Ingredients: King Prawns (Penaeus vannamei), Wheat Flour, Fully Refined Soya Bean Oil, Corn Starch, Rice Flour, Cornflour, Modified Tapioca Starch, Wheat Starch, Sugar, Raising Agents: Diphosphates, Sodium Hydrogen Carbonate, Calcium Phosphates; Salt, Dextrose, Acidity Regulator: Calcium Carbonate; Garlic Powder, Yeast, Onion Powder, Turmeric Powder, Paprika Extract, Water, Maize Flour, Yeast Extract, Rice Bran Oil, Ground White Pepper, Onion Powder, Maltodextrin, Chilli Powder, Oregano, Ground Black Pepper, Cumin Powder, Black Pepper Extract
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 - Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Notes a and b Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605
- UK 1605290091 Valable du 16 janv. 2025 au 15 janv. 2028 · Décision 600011783 sur GOV.UK
Product is a pack of 10 frozen tail on tempura prawns which are shelled tiger prawns that are dipped in a light tempura batter and fried. They are made from: Tiger Prawns, Water, Wheat Flour, Cornflour, Salt, Raising Agent, E373, Turmeric, Tapioca Starch, Cornflour, Wheat Flour and Sunflower Oil for Frying. The tempura prawns are shipped and sold frozen in a container with a hermetically heat seal on the film making it airtight. They will need to be cooked again before human consumption.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 10 in a container with a hermetically heat seal on the film. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160529 Shrimps and prawns; other than not in airtight containers. 10 Digit Code 1605290091 Other than elsewhere specified; Shelled; Frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to chapter 16 The Harmonized System Explanatory Notes (HSENs) to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 26 févr. 2025 au 25 févr. 2028 · Décision 600012367 sur GOV.UK
Product is a pack of 24 pieces of sesame prawn toast which is frozen and packaged in a airtight heat sealed polyethene bag and then packaged in a printed cardboard box. They are made from Shrimp (vannamei- white shrimp)(39.65%), Toast (wheat flour, corn starch, sunflower oil, salt, yeast, sugar, bread improver), Surimi, White sesame seeds, ice, sugar, tapioca starch, oyster sauce, fried shallot, rock sea salt, sunflower oil, spring onion, coriander root, pepper powder, garlic and fish sauce. The shrimp are shelled before making the product. Product is cooked (fried) prior but needs further cooking prior to human consumption.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a pack of 24 in a heat sealed plastic bag then in a cardboard box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160529 Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers; 10 Digit Code 1605290091 Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to chapter 16 The Harmonized System Explanatory Notes (HSENs) to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 26 févr. 2025 au 25 févr. 2028 · Décision 600012369 sur GOV.UK
Product is 10x25 pieces of frozen tail on tempura battered king prawns that are packaged in a heat sealed airtight packaging with a blue poly sheet separator which is shrink wrapped and a outer carton. They are made from King Prawns (Prawns (Crustaceans), Water, Salt, Emulsifier: E451) and Tempura Batter made from- (Water, Wheat Flour, Corn Starch, Baking Powder (Raising Agent: E500(ii), E450(i), E341(i), Corn Starch), Wheat Protein, Salt, Emulsifier: E471, White Pepper, Colour: E101, E160c, Dextrin), Palm Oil, Predust (Modified Starch, Acidity Regulator: E529, Sunflower Oil). The shrimp are shelled before making the product. Product needs further cooking prior to human consumption.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a pack of 10x 25 pieces n a heat sealed airtight packaging with a blue poly sheet separator which is shrink wrapped and a outer carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160529 Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers; 10 Digit Code 1605290091 Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to chapter 16 The …
- UK 1605290091 Valable du 24 mars 2025 au 23 mars 2028 · Décision 600012546 sur GOV.UK
The breaded king prawns are from the prawn species of Litopenaeus Vannamei. The ratio of prawns is 40% and 60% to breadcrumbs. The raw breaded king prawns are frozen and packaged in a 500gm waxed fiber board carton, it is shrink-wrapped to create an airtight barrier.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). - General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 (B) - Has been used to identify the type of packaging - 500gm waxed fibre board carton, shrink wrapped that creates an airtight barrier GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 160529- Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 digit Code - 1605290091 - Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 chapter note 2 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN) to Heading 1605 …
- UK 1605290091 Valable du 24 mars 2025 au 23 mars 2028 · Décision 600012547 sur GOV.UK
The popcorn shrimp are of the species Vannamei. They are de- shelled and frozen. The shrimp are coated in batter, with spices and breaded. They are then pre-fried for 60 - 70 seconds at 190 - 195 degrees celsius before freezing. They are packaged in an airtight polyethylene bag. Each bag contains 900g. 12 bags are then placed within a fibre board master display carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). - General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 (B) - Has been used to identify the type of packaging - 500gm waxed fibre board carton, shrink wrapped that creates an airtight barrier GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 160529- Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 digit Code - 1605290091 - Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 chapter note 2 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN) to Heading 1605 …
- UK 1605290091 Valable du 1 avr. 2025 au 31 mars 2028 · Décision 600012724 sur GOV.UK
Breaded king prawns for human consumption Species: Litopenaeus Vannamei Prawns 50%, breadcrumbs 50% raw, peeled with tail on, frozen Packing: 700gm with 2 x 350gm polystyrene tray in clear vacuum pack
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in airtight containers, 700gm with 2 x 350gm polystyrene tray in clear vacuum pack. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers …
- UK 1605290091 Valable du 1 avr. 2025 au 31 mars 2028 · Décision 600012725 sur GOV.UK
Cooked and peeled prawns For human consumption Prawns, species metapenaeus monoceros. Preparation: peeled, cooked and frozen. Packing: Polythene heat sealed shrink wrap bags. Weight: product varies between 200 and 454 gm. Weight, product varies between sizes 90/120 to 300/500 per lb.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – Polythene heat sealed shrink wrap bags GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) …
- UK 1605290091 Valable du 1 avr. 2025 au 31 mars 2028 · Décision 600012747 sur GOV.UK
King Prawns in breadcrumbs For human consumption. Pre-fried King Prawns (Penaeus Vannamei species) 40% in breadcrumbs, peeled deveined tail. Ingredients: King Prawns 40% Breadcrumbs: Wheat flour, palm oil, sugar, yeast food [corn starch, natural colour; calcium carbonate, acidity regulators; calcium sulphate, ascorbic acid;- amylase]0, water, batter mix (wheat flour, modified starch, salt, palm oil, thickener; guar gum, seasoning, baking powder [raising agent; sodium bicarbonate, emulsifier; e450], emulsifier: e471 (soya), pepper), predust (corn starch, salt, wheat flour) Packed 10 x 454 gm per carton 28 pcs per carton
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in airtight containers, waxed bottom, fibre board carton enclosed in shrink wrap film GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers …
- UK 1605290091 Valable du 15 avr. 2025 au 14 avr. 2028 · Décision 600012748 sur GOV.UK
King prawns for human consumption Variety: Litopenaeus Vannamei Butterfly cut, deveined, frozen. cooked and peeled Packing: Polystyrene trays inside clear vacuum pack
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in airtight containers, polystyrene trays inside clear vacuum pack GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers Harmonised System …
- UK 1605290091 Valable du 15 avr. 2025 au 14 avr. 2028 · Décision 600012772 sur GOV.UK
Breaded king prawns for human consumption, butterfly, uncooked, frozen King Prawns 40%, Species: Penaeus Vannamei Ingredients: breadcrumbs (wheat flour, palm oil, sugar, yeast, salt, yeast food [corn startch, natural colour: calcium carbonate; acidity regulators; calcium sulphate, ascorbic acid]), water, batter mix (wheat flour, modified starch, salt, palm oil, thickener;guar gum; seasoning, baking powder [raising agent; sodium bicarbonate; emulsifier; e450], emulsifier; e471 (soya), pepper), predust (corn starch, salt, wheat flour) Packing: 500gm waxed fibre board carton, shrink wrapped that creates an airtight barrier
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in airtight containers, waxed bottom, fibre board carton enclosed in shrink wrap film GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers …
- UK 1605290091 Valable du 15 avr. 2025 au 14 avr. 2028 · Décision 600012773 sur GOV.UK
King Prawns, cooked and frozen for human consumption Species: Litopenaeus Vannamei These have been shelled and de veined. They are packaged in heat sealed bags of a weight between 600gram-1kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in airtight containers, inner LDPE bag 80 microns, heat sealed. Outer corrugated cardboard carton. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs …
- UK 1605290091 Valable du 15 avr. 2025 au 14 avr. 2028 · Décision 600012798 sur GOV.UK
Frozen cooked King Prawn Species: Litopenaeus Vannamei species. These have been shelled, de veined with the tails left on. Packaged in heat sealed bags of a weight between 600gm -1kg, 10 bags per carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – heat sealed polybag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) General Notes to …
- UK 1605290091 Valable du 24 juil. 2025 au 23 juil. 2028 · Décision 600013165 sur GOV.UK
Product is a pack of 8 prawn toasts, weighing 15g each and totalling 120g. They are made from a filling of shelled Shrimp (Tesco Welfare Approved) (Litopenaeus vannamei)(over 20% in final product), Yam bean, Bamboo shoot, Breadcrumbs, wheat flour, sesame oil, soy sauce, sugar, salt, white pepper), bread (wheat flour, water, fully refined soy bean oil, sugar, yeast, salt) White sesame seeds, Black sesame seeds and frying oil. They are fried and then frozen and stored in an airtight bag with a retail carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a in an airtight bag with a retail carton. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160529 Shrimps and prawns; other than not in airtight containers. 10 Digit Code 1605290091 Other than elsewhere specified; Shelled; Frozen Also classified in accordance with: Chapter note 2 to chapter 16 Chapter note 1a to chapter 19 The Harmonized System Explanatory Notes (HSENs) to chapter 16 The …
- UK 1605290091 Valable du 18 juin 2025 au 17 juin 2028 · Décision 600013209 sur GOV.UK
Frozen Paella Bites 8 handmade rice cubes infused with prawn stock and topped with a smoky tomato sauce and black tiger prawns. Prawn head stock is made on site from prawn heads and mixed with cooked rice, peas prawns and botanics before being moulded into cubes. Cooked Sauce is placed on top and is then topped with a small black tiger prawn ( cooked) Product is 26.47% prawn. 8 cubes then packed into a retail tray and heat sealed for export.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging - packed into a retail tray and heat sealed. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; in airtight containers 10 Digit Code 1605290091 – Shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 19 Note 1 Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 refers
- UK 1605290091 Valable du 30 juil. 2025 au 29 juil. 2028 · Décision 600013302 sur GOV.UK
The frozen sweet chilli prawns weigh 120g. They contain over 20% of prawns (penaeus vannamei) and are covered in wheat flour for the batter and then breadcrumbs to be fried. The prawns are then glazed in a sweet chilli sauce. The cooking instructions state that the product should be cooked for 12 minutes at 180 degrees from frozen. Packaged in a plastic bag and placed in a cardboard box. Process: receiving ingredients, pre processing, predust, batter, breader, frying, freezing, glazing sweet chilli sauce, packaged, cold storage. Ingredients: King prawn, wheat flour, sweet chilli sauce: Sugar, water, fructose syrup, red chilli, Garlic, salt, modified tapioca starch, acidity regulators: acetic acid, citric acid, thickener: xanthan gum; colour; paparika extract) Fully refined soya bean oil, dextrose, water, corn starch, modified tapioca starch, salt, wheat gluten yeast, garlic powder, acidity regulators: sodium carbonates, sodium citrates.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b - has been used to identify the type of packaging – Packaged in a plastic bag and cardboard box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns: Other than not in airtight containers 10 digit code - 1605290091 – Other than elsewhere specified; shelled; frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 The Harmonised System Explanatory Notes (HSENS) to Chapter 16 The Harmonised System Explanatory Notes …
- UK 1605290091 Valable du 20 août 2025 au 19 août 2028 · Décision 600013420 sur GOV.UK
The product includes 6 breaded butterfly prawns which contain over 20% of prawns and has added coconut for flavouring. The prawns are battered and dipped in breadcrumbs ready for frying and then frozen. The cooking instructions state that the product should be cooked for 22 minutes at 180 degrees from frozen. Packaged in an airtight plastic bag and placed in a cardboard box. Process: prawn preparation, predust, ingredients preparation, cooking filling, forming, batter, breadcrumb, frying CCP2, freezing, primary packing in tray (shrink wrap). Ingredients: Tiger prawn (Penaeus monodon) Crustaceans), wheat flour, coconut and lime sauce (coconut milk, onion, maltodextrin, sugar, garlic, coriander leaf, desiccated coconut, corn starch, fully refined soya bean oil, lime juice, tapioca starch, flavourings, galangal powder, garlic powder, salt, onion powder, soy sauce powder, (water, maltodextrin, soya bean, wheat grains, salt), chilli powder, acidity regulators: malic acid, citric acid; yeast extract, white pepper, thickener; xanthan gum; capsicum extract). Fully refined soya bean oil, modified tapioca starch, desiccated coconut, sugar, salt, yeast extract, raising agents: diphosphates, sodium carbonates, water, black pepper, Onion powder, Garlic powder, yeast, acidity regulators: sodium carbonates, sodium citrates, maltodextrin.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5B - has been used to identify the type of packaging: In airtight plastic bag and cardboard box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160529 - Shrimps and prawns; In airtight containers 10 digit code - 1605290091 - Other; Shelled; Frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENS) to heading 1605
- UK 1605290091 Valable du 3 août 2026 au 2 août 2029 · Décision 600016205 sur GOV.UK
Shrimp (Penaeus vannamei) Shrimp 99%, salt 1% Shrimps are pasteurized, shelled, butterflied, deveined and frozen Packaging: Shrimps are uniformly arranged in physical counts of 30 pieces upon a rigid plastic tray. The loaded tray is inserted into a high-barrier Polyamide (PA) vacuum bag, air is evacuated, and the bag is hermetically heat-sealed Outer Packaging: 30 individual vacuum-sealed trays are packed into a heavy-duty corrugated Master Carton with specific shipping dimensions of 46 cm × 21.5 cm × 20 cm (Totaling 900 pieces per carton)
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 Has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved. GIR 5b Has been used to identify the type of packaging – Shrimps are uniformly arranged in physical counts of 30 pieces upon a rigid plastic tray. The loaded tray is inserted into a high-barrier Polyamide (PA) vacuum bag, air is evacuated, and the bag is hermetically heat-sealed. GIR 6 Has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers. 10 digit code 1605290091 – Other than elsewhere specified; …
- UK 1605290091 Valable du 1 sept. 2026 au 31 août 2029 · Décision 600016206 sur GOV.UK
Breadcrumbed Shrimp (Penaeus vannamei) shrimp 38%, panko 34%, batter mix 25%, predust 3% peeled, deveined, tail on and frozen Packaging: plastic trays (10 pieces per tray) and sealed inside a protective Polyethylene (PE) inner bag, 20 trays per carton
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved . GIR 5B - Has been used to identify the type of packaging - plastic trays (10 pieces per tray) and sealed inside a protective Polyethylene (PE) inner bag, 20 trays per carton. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 160529 - Shrimps and prawns; Other than in airtight containers. . 10 Digit Code 1605290091 - Shelled; Frozen Also classified in accordance with: Chapter 16 notes 1 & 2 HSEN to chapter 3 HSEN to chapter 16 HSEN to 1605
- UK 1605290091 Valable du 17 sept. 2026 au 16 sept. 2029 · Décision 600016931 sur GOV.UK
8 frozen pan-fried rice triangles filled with tiger prawns (Penaeus monodon). The ingredients include cooked rice, tiger prawns, soy sauce, miso, rice wine, and vegetable oil. It is presented as a ready-to-reheat food product, suitable for preparation in an oven or air fryer. The product is packed in a plastic tray sealed with heat-sealed film.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 Has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved. GIR 5B Has been used to identify the type of packaging: plastic tray. GIR 6 Has been used to classify the goods to subheading level 160529 - Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers. 10 Digit Code 1605290091 - Shelled; frozen. Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonized System Explanatory Notes to 1602
- UK 1605290099 Valable du 15 avr. 2025 au 14 avr. 2028 · Décision 600012793 sur GOV.UK
Marinated king prawns Shell on, uncooked, headless, butterfly cut, frozen Species: Litopanaeus Vannamei Ingredients: King prawns 80%, Dextrose, Maltodextrin, Garlic, Salt, Onion, Soy Sauce Powder ,Yeast Extract, Herbs, White Pepper, Natural Garlic Flavouring, Palm Oil Packing: 1 kg airtight polybags, Outer carton corrugated cardboard
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in airtight containers, polybags GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160529 – Shrimps and prawns; Other than not in airtight containers 10 Digit Code 1605290099 - Other than shelled Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 paragraphs 1 & 2 refers Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) General Notes to chapter 3
- UK 1605531010 Valable du 17 juin 2025 au 16 juin 2028 · Décision 600013276 sur GOV.UK
A blend of individually frozen cooked mussels, king prawns, squid rings and squid tentacles. Product is prepared, cooked and then frozen. Instructions for preparation - remove from pack, defrost and ready for consumption. Packaged in 10 x 1 kg airtight polythene bags, per outer corrugated fibre board carton.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 3b has been used as the mussels are considered to be the essential character. GIR 5b has been used to identify the type of packaging - 10 x 1 kg airtight polythene bags, per outer corrugated fibre board carton. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160553 - Mussels 8 Digit Code 16055310 – In airtight containers 10 Digit Code 1605531010 - Frozen mussels (mytilus edulis), cooked, whether or not in shell Also classified in accordance with: Chapter …
- UK 1605540090 Valable du 20 mai 2025 au 19 mai 2028 · Décision 600013232 sur GOV.UK
Frozen Crispy Calamari Squid Bites For human Consumption Squid (Dosidicus Gigas species) 44% , and Tofu and vegetable mixture hand formed into balls, crumbed and covered in a rice paper netting. The product is then steamed, individually quick frozen and packed on a tray with sleeve. 20 pcs per tray 20g each 400 gm nw per tray, 20 trays per cardboard outer carton (8kg)
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging - tray with sleeve. 20 pcs per tray 20g each 400 gm nw per tray, 20 trays per cardboard outer carton (8kg). GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160554 – Molluscs; cuttle fish and squid 10 Digit Code 1605540090 – Other than cuttlefish balls made of cuttlefish filling, wheat starch, salt, sugar, and compound condiments; lobster flavoured balls: cuttlefish meat, fish meat and crab meat Also …
- UK 1605540090 Valable du 3 nov. 2025 au 2 nov. 2028 · Décision 600014152 sur GOV.UK
Roasted Squid Roll Ingredients: squid (cephalopods), sugar, salt, starch, and seasonings Packaging: sealed plastic pouch 30g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – sealed plastic pouch 30g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160554 – Molluscs; Cuttlefish and squid 10 digit code 1605540090 – Other than cuttlefish balls made of cuttlefish filling, wheat starch, salt, sugar, and compound condiments; lobster flavoured balls: cuttlefish meat, fish meat and crab meat Also classified in accordance with: HSEN to 1605
- UK 1605540090 Valable du 3 nov. 2025 au 2 nov. 2028 · Décision 600014153 sur GOV.UK
shredded squid Ingredients: squid (cephalopods), sugar, salt, starch, and seasonings Packaging: sealed plastic pouch
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – sealed plastic pouch GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160554 – Molluscs; Cuttlefish and squid 10 digit code 1605540090 – Other than cuttlefish balls made of cuttlefish filling, wheat starch, salt, sugar, and compound condiments; lobster flavoured balls: cuttlefish meat, fish meat and crab meat Also classified in accordance with: HSEN to 1605
- UK 1605540090 Valable du 21 oct. 2025 au 20 oct. 2028 · Décision 600014226 sur GOV.UK
Squid strips coated, flash fried and frozen species: Dosidicus gigas Packaging: plastic bag 1KG
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic bag 1KG GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160554 – Molluscs; Cuttlefish and squid 10 digit code 1605540090 – Other than cuttlefish balls made of cuttlefish filling, wheat starch, salt, sugar, and compound condiments; lobster flavoured balls: cuttlefish meat, fish meat and crab meat Also classified in accordance with: HSEN to 1605
- UK 1605540090 Valable du 9 févr. 2026 au 8 févr. 2029 · Décision 600015110 sur GOV.UK
Pre-fried pineapple cut squid pieces in a crispy salt & pepper coating 60% Squid - 40% Coating Frozen Packaging inner : 1kg laminate bag outer: corrugated carton Pack Size: 10 x 1kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5b has been used to identify the type of packaging – laminate bag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160554 – Molluscs; Cuttlefish and squid 10 digit code 1605540090 – other than cuttlefish balls made of cuttlefish filling, wheat starch, salt, sugar, and compound condiments; lobster flavoured balls: cuttlefish meat, fish meat and crab meat Also classified in accordance with: Chapter Note 2 to Chapter 16 refers Harmonised System Explanatory …
- UK 1605580000 Valable du 24 sept. 2024 au 23 sept. 2027 · Décision 600011403 sur GOV.UK
Frozen African Land snails For human consumption. African land snails (Achatina achatina) De-shelled, washed in water with salt and lime. Boiled and packed in a transparent airtight bag
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – transparent airtight bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160558 – Molluscs; Snails, other than sea snails Also classified in accordance with: Chapter 16 notes a and b. Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605
- UK 1605580000 Valable du 9 oct. 2024 au 8 oct. 2027 · Décision 600011487 sur GOV.UK
Frozen African Land snails For human consumption. African land snails (Archachatina marginata) De-shelled, washed in water with salt and lime. Boiled for 10 minutes, frozen and packed in a transparent airtight bag.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1605 - Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – transparent airtight bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160558 – Molluscs; Snails, other than sea snails Also classified in accordance with: Chapter 16 notes 1 and 2. Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1605 refers
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 % éventuellement 7 %
- Autriche 20 % éventuellement 10 %
- Belgique 21 % éventuellement 6 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 % éventuellement 10 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
- France 20 % éventuellement 5,5 %
- Grèce 24 % éventuellement 13 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 % éventuellement 12 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 % éventuellement 11 %
- Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
- Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
- Suède 25 % éventuellement 6 %
- Tchéquie 21 % éventuellement 12 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 160500 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 1605000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés" est 1605000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 16 a été sélectionné pour préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 05 se réfère à Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.
Arborescence HS-Code
1600000000 80
Chapitre PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
1605000000 80
Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
1605100000 80
- Crabes
1605100005 80
- - Boulettes de crabe composées d’amidon de froment, de sel, de sucre, de condiments composés, de chair de crabe et de farce
1605100011 10
- - en boîtes métalliques hermétiquement fermées
1605100011 80
- - - Cancer pagurus
1605100031 80
- - - autres
1605100091 10
- - autres
1605100091 80
- - - Cancer pagurus
1605100096 80
- - - autres
1605210000 10
- Crevettes
1605210000 80
- - Non présentées dans un contenant hermétique
1605211000 80
- - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg
1605211005 80
- - - - Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja
1605211020 10
- - - - grises du genre Crangon spp.
1605211020 80
- - - - - congelées et décortiquées
1605211030 80
- - - - - autres
1605211040 80
- - - - Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées
1605211050 80
- - - - Crevettes de l'espèce Pandalus montagui, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées
1605211091 10
- - - - autres
1605211091 20
- - - - - décortiquées
1605211091 80
- - - - - - congelées
1605211096 80
- - - - - - autres
1605211099 80
- - - - - autres
1605219000 80
- - - autres
1605219005 80
- - - - Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja
1605219020 10
- - - - grises du genre Crangon spp.
1605219020 80
- - - - - congelées et décortiquées
1605219030 80
- - - - - autres
1605219040 10
- - - - Crevettes de l'espèce Pandalus borealis
1605219040 80
- - - - - cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées
1605219045 80
- - - - - cuites et décortiquées, destinées à la transformation
1605219049 80
- - - - - autres
1605219055 10
- - - - Crevettes de l'espèce Pandalus jordani
1605219055 80
- - - - - cuites et décortiquées, destinées à la transformation
1605219057 10
- - - - - autres
1605219057 80
- - - - - - congelées
1605219058 80
- - - - - - autres
1605219060 10
- - - - Crevettes de l'espèce Pandalus montagui
1605219060 80
- - - - - cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées
1605219062 80
- - - - - cuites et décortiquées, destinées à la transformation
1605219065 80
- - - - - autres
1605219091 10
- - - - autres
1605219091 20
- - - - - décortiquées
1605219091 80
- - - - - - congelées
1605219096 80
- - - - - - autres
1605219099 80
- - - - - autres
1605290000 80
- - autres
1605290005 80
- - - Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja
1605290020 10
- - - grises du genre Crangon spp.
1605290020 80
- - - - congelées et décortiquées
1605290030 80
- - - - autres
1605290040 80
- - - Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées
1605290045 80
- - - Crevettes de l'espèce Pandalus montagui, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées
1605290050 80
- - - Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, cuites et décortiquées, destinées à la transformation
1605290055 80
- - - Crevettes de l'espèce Pandalus montagui, cuites et décortiquées, destinées à la transformation
1605290060 80
- - - Crevettes de l'espèce Pandalus jordani, cuites et décortiquées, destinées à la transformation
1605290091 10
- - - autres
1605290091 20
- - - - décortiquées
1605290091 80
- - - - - congelées
1605290096 80
- - - - - autres
1605290099 80
- - - - autres
1605300000 80
- Homards
1605301000 80
- - Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces
1605309000 80
- - autres
1605400000 80
- autres crustacés
1605400020 80
- - Langoustines (Nephrops norvegicus)
1605400030 80
- - Ecrevisses, cuites à l'aneth, congelées
1605400040 80
- - Queues d'écrevisses communes de l'espèce Procambarus clarkii, cuites, destinées à la transformation
1605400070 80
- - autres
1605510000 10
- Mollusques
1605510000 80
- - Huîtres
1605520000 80
- - Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
1605520020 80
- - - Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus)
1605520090 80
- - - autres
1605530000 80
- - Moules
1605531000 80
- - - en récipients hermétiquement clos
1605531010 10
- - - - des espèces Mytilus spp. et Perna spp.
1605531010 80
- - - - - Moules (Mytilus edulis) congelées, cuites, même décortiquées
1605531020 80
- - - - - Préparations et conserves de moules (Mytilus edulis), plats contenant des moules (Mytilus edulis), y compris les plats prêts à consommer
1605531090 80
- - - - - autres
1605531095 80
- - - - autres
1605539000 80
- - - autres
1605539010 10
- - - - des espèces Mytilus spp. et Perna spp.
1605539010 80
- - - - - Moules (Mytilus edulis) congelées, cuites, même décortiquées
1605539020 80
- - - - - Préparations et conserves de moules (Mytilus edulis), plats contenant des moules (Mytilus edulis), y compris les plats prêts à consommer
1605539090 80
- - - - - autres
1605539095 80
- - - - autres
1605540000 80
- - Seiches, sépioles, calmars et encornets
1605540010 80
- - - Boulettes de seiche composées de chair de seiche, d’amidon de froment, de sel, de sucre et de condiments composés; boulettes aromatisées au homard: chair de seiche, chair de poisson et chair de crabe
1605540090 80
- - - autres
1605550000 80
- - Poulpes ou pieuvres
1605560000 80
- - Clams, coques et arches
1605570000 80
- - Ormeaux
1605580000 80
- - Escargots, autres que de mer
1605590000 80
- - autres
1605590010 80
- - - Bulots (Buccinum Undatum)
1605590090 80
- - - autres
1605610000 10
- autres invertébrés aquatiques
1605610000 80
- - Bêches-de-mer
1605620000 80
- - Oursins
1605630000 80
- - Méduses
1605690000 80
- - autres