Numéro tarifaire 2710990000 80 - autres

2710000000 80

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles

2710120000 10

- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles

2710120000 80

- - Huiles légères et préparations

2710121100 80

- - - destinées à subir un traitement défini

2710121500 80

- - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11

2710122100 10

- - - destinées à d'autres usages

2710122100 20

- - - - Essences spéciales

2710122100 80

- - - - - White spirit

2710122120 80

- - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710122199 80

- - - - - - autres

2710122500 80

- - - - - autres

2710122510 80

- - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710122520 80

- - - - - - Mélange d'hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec: -une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686, -un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm, -un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm

2710122590 80

- - - - - - autres

2710123100 10

- - - - autres

2710123100 20

- - - - - Essences pour moteur

2710123100 80

- - - - - - Essences d'aviation

2710123110 80

- - - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710123190 80

- - - - - - - autres

2710124100 10

- - - - - - autres, d'une teneur en plomb

2710124100 20

- - - - - - - n'excédant pas 0,013 g par l

2710124100 80

- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95

2710124110 80

- - - - - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710124190 80

- - - - - - - - - autres

2710124500 80

- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98

2710124510 80

- - - - - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710124590 80

- - - - - - - - - autres

2710124900 80

- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus

2710124910 80

- - - - - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710124990 80

- - - - - - - - - autres

2710125000 80

- - - - - - - excédant 0,013 g par l

2710125010 80

- - - - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710125090 80

- - - - - - - - autres

2710127000 80

- - - - - Carburéacteurs, type essence

2710127010 80

- - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710127090 80

- - - - - - autres

2710129000 80

- - - - - autres huiles légères

2710129010 80

- - - - - - Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2710129090 80

- - - - - - autres

2710190000 80

- - autres

2710191100 10

- - - Huiles moyennes

2710191100 80

- - - - destinées à subir un traitement défini

2710191110 80

- - - - - Carburants durables d’aviation qui sont des gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d’origine non fossile, purs ou sous forme de mélange

2710191190 80

- - - - - autre

2710191500 80

- - - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11

2710191510 80

- - - - - Carburants durables d’aviation qui sont des gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d’origine non fossile, purs ou sous forme de mélange

2710191590 80

- - - - - autre

2710192100 10

- - - - destinées à d'autres usages

2710192100 20

- - - - - Pétrole lampant

2710192100 80

- - - - - - Carburéacteurs

2710192110 80

- - - - - - - Carburants durables d’aviation qui sont des gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d’origine non fossile, purs ou sous forme de mélange

2710192190 80

- - - - - - - autre

2710192500 80

- - - - - - autre

2710192510 80

- - - - - - - Carburants durables d’aviation qui sont des gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d’origine non fossile, purs ou sous forme de mélange

2710192590 80

- - - - - - - autre

2710192900 80

- - - - - autres

2710192910 80

- - - - - - Carburants durables d’aviation qui sont des gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d’origine non fossile, purs ou sous forme de mélange

2710192990 80

- - - - - - autre

2710193100 10

- - - Huiles lourdes

2710193100 20

- - - - Gazole

2710193100 80

- - - - - destiné à subir un traitement défini

2710193500 80

- - - - - destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31

2710194200 10

- - - - - destiné à d'autres usages

2710194200 20

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %

2710194200 80

- - - - - - - Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80 % en poids

2710194221 10

- - - - - - - - Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194221 80

- - - - - - - - - en provenance du Canada

2710194229 80

- - - - - - - - - autres

2710194290 80

- - - - - - - - autres

2710194400 80

- - - - - - - autre

2710194421 10

- - - - - - - - Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194421 80

- - - - - - - - - en provenance du Canada

2710194429 80

- - - - - - - - - autres

2710194433 80

- - - - - - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194490 80

- - - - - - - - autres

2710194600 80

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %

2710194621 10

- - - - - - - Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194621 80

- - - - - - - - en provenance du Canada

2710194629 80

- - - - - - - - autres

2710194633 80

- - - - - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194690 80

- - - - - - - autres

2710194700 80

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %

2710194721 10

- - - - - - - Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194721 80

- - - - - - - - en provenance du Canada

2710194729 80

- - - - - - - - autres

2710194733 80

- - - - - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710194790 80

- - - - - - - autres

2710194800 80

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %

2710194810 80

- - - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2 %

2710194890 80

- - - - - - - autres

2710195100 10

- - - - Fuel oils

2710195100 80

- - - - - destinés à subir un traitement défini

2710195500 80

- - - - - destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51

2710196200 10

- - - - - destinés à d'autres usages

2710196200 80

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %

2710196600 80

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %

2710196700 80

- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %

2710197100 10

- - - - Huiles lubrifiantes et autres huiles

2710197100 80

- - - - - destinées à subir un traitement défini

2710197500 80

- - - - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71

2710198100 10

- - - - - destinées à d'autres usages

2710198100 80

- - - - - - Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines

2710198120 80

- - - - - - - Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre, et présentant — un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C

2710198130 80

- - - - - - - Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

2710198140 80

- - - - - - - Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

2710198190 80

- - - - - - - autre

2710198300 80

- - - - - - Huiles hydrauliques

2710198500 80

- - - - - - Huiles blanches, paraffine liquide

2710198700 80

- - - - - - Huiles pour engrenages

2710199100 80

- - - - - - Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives

2710199300 80

- - - - - - Huiles isolantes

2710199900 80

- - - - - - autres huiles lubrifiantes et autres huiles

2710199920 80

- - - - - - - Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de: - pas plus de 1 mg/kg de soufre; - plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés; - plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm²/s, ou - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm²/s et un indice de viscosité d'au moins 120

2710199940 80

- - - - - - - Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre, et présentant — un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C

2710199950 80

- - - - - - - Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

2710199960 80

- - - - - - - Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

2710199990 80

- - - - - - - autre

2710200000 80

- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles

2710201100 10

- - Gazole

2710201100 80

- - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %

2710201121 10

- - - - Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710201121 80

- - - - - en provenance du Canada

2710201129 80

- - - - - autres

2710201133 80

- - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710201600 80

- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %

2710201621 10

- - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,05 %

2710201621 20

- - - - - Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710201621 80

- - - - - - en provenance du Canada

2710201629 80

- - - - - - autres

2710201633 80

- - - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile

2710201693 80

- - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,1 %

2710201900 80

- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %

2710201910 80

- - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2 %

2710201990 80

- - - - autres

2710203200 10

- - Fuel oils

2710203200 80

- - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %

2710203800 80

- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %

2710209000 80

- - autres huiles

2710910000 10

- Déchets d'huiles

2710910000 80

- - contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

2710911000 80

- - - Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg

2710919000 80

- - - Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg