Code SH pour chaises et sièges
Les chaises et sièges relèvent généralement de ces codes du tarif douanier de l’UE (2026). Chaque code indique le droit de pays tiers, le droit de l’UE sur les importations de pays sans accord préférentiel.
9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o 9402), même transformables en lits, et leurs parties
| Code | Désignation | Droit de pays tiers |
|---|---|---|
| 9401 10 00 Sièges des types utilisés pour véhicules aériens | Sièges des types utilisés pour véhicules aériens | 0 % |
| 9401 20 00 Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles | Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles | 3.7 % |
| 9401 31 00 Sièges pivotants, ajustables en hauteur – en bois | Sièges pivotants, ajustables en hauteur – en bois | 0 % |
| 9401 39 00 Sièges pivotants, ajustables en hauteur – autres | Sièges pivotants, ajustables en hauteur – autres | 0 % |
| 9401 41 00 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits – en bois | Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits – en bois | 0 % |
| 9401 49 00 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits – autres | Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits – autres | 0 % |
| 9401 52 00 Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires – en bambou | Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires – en bambou | 5.6 % |
| 9401 53 00 Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires – en rotin | Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires – en rotin | 5.6 % |
| 9401 59 00 Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires – autres | Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires – autres | 5.6 % |
| 9401 61 00 autres sièges, avec bâti en bois – rembourrés | autres sièges, avec bâti en bois – rembourrés | 0 % |
| 9401 69 00 autres sièges, avec bâti en bois – autres | autres sièges, avec bâti en bois – autres | 0 % |
| 9401 71 00 autres sièges, avec bâti en métal – rembourrés | autres sièges, avec bâti en métal – rembourrés | 0 % |
Classer votre produit
Le code applicable dépend de la matière, de la fonction et de l’usage de la marchandise. Décrivez votre produit pour obtenir une suggestion et vérifiez le code auprès de votre administration douanière ou d’un renseignement tarifaire contraignant (RTC) avant d’importer.