Numéro tarifaire Chapitre 85, Section 03

8501100000 80

- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501101000 80

- - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W

8501109100 10

- - autres

8501109100 80

- - - Moteurs universels

8501109300 80

- - - Moteurs à courant alternatif

8501109900 80

- - - Moteurs à courant continu

8501310000 10

- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques

8501310000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501400000 80

- autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501402000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501408000 80

- - d'une puissance excédant 750 W

8501510000 10

- autres moteurs à courant alternatif, polyphasés

8501510000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501520000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501522000 80

- - - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW

8501523000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW

8501529000 80

- - - d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

8501530000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW

8501535000 80

- - - Moteurs de traction

8501538100 10

- - - autres, d'une puissance

8501538100 80

- - - - excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501539400 80

- - - - excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW

8501539900 80

- - - - excédant 750 kW

8501610000 10

- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques

8501610000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501612000 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8501618000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

8501710000 10

- Machines génératrices photovoltaïques à courant continu

8501710000 80

- - D'une puissance n'excédant pas 50 W

8502110000 10

- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)

8502110000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8502112000 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8502118000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

8502130000 80

- - d'une puissance excédant 375 kVA

8502132000 80

- - - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8502134000 80

- - - d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA

8502138000 80

- - - d'une puissance excédant 2 000 kVA

8502200000 80

- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8502202000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8502204000 80

- - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8502206000 80

- - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8502208000 80

- - d'une puissance excédant 750 kVA

8502310000 10

- autres groupes électrogènes

8502310000 80

- - à énergie éolienne

8502390000 80

- - autres

8502392000 80

- - - Turbogénératrices

8502398000 80

- - - autres

8503000000 80

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n$o$s 8501 ou 8502

8503001000 80

- Frettes amagnétiques

8503009100 10

- autres

8503009100 80

- - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8503009900 80

- - autres

8504100000 80

- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

8504102000 80

- - Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé

8504108000 80

- - autres

8504210000 10

- Transformateurs à diélectrique liquide

8504210000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 650 kVA

8504220000 80

- - d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA

8504221000 80

- - - d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA

8504229000 80

- - - d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA

8504310000 10

- autres transformateurs

8504310000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 1 kVA

8504312100 10

- - - Transformateurs de mesure

8504312100 80

- - - - pour la mesure des tensions

8504312900 80

- - - - autres

8504318000 80

- - - autres

8504400000 80

- Convertisseurs statiques

8504406000 80

- - Chargeurs d'accumulateurs

8504408300 10

- - autres

8504408300 80

- - - Redresseurs

8504408500 10

- - - Onduleurs

8504408500 80

- - - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8504408600 80

- - - - d'une puissance excédant 7,5 kVA

8504409500 80

- - - autres

8504900000 80

- Parties

8504901100 10

- - de transformateurs, bobines de réactance et selfs

8504901100 80

- - - Noyaux en ferrite

8504901300 80

- - - Tôles feuilletées et âmes en acier, qu'elles soient ou non enroulées ou empilées

8504901700 80

- - - autres

8504909000 80

- - de convertisseurs statiques

8505110000 10

- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation

8505110000 80

- - en métal

8505111000 80

- - - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium

8505119000 80

- - - autres

8505190000 80

- - autres

8505191000 80

- - - Aimants permanents en ferrite agglomérée

8505199000 80

- - - autres

8505900000 80

- autres, y compris les parties

8505902100 10

- - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation

8505902100 80

- - - Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018

8505902900 80

- - - autres

8505905000 80

- - Têtes de levage électromagnétiques

8505909000 80

- - Parties

8506100000 80

- au bioxyde de manganèse

8506101100 10

- - alcalines

8506101100 80

- - - Piles cylindriques

8506101800 80

- - - autres

8506109100 10

- - autres

8506109100 80

- - - Piles cylindriques

8506109800 80

- - - autres

8506500000 80

- au lithium

8506501000 80

- - Piles cylindriques

8506503000 80

- - Piles bouton

8506509000 80

- - autres

8506800000 80

- autres piles et batteries de piles

8506800500 80

- - Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V

8506808000 80

- - autres

8507100000 80

- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston

8507102000 80

- - fonctionnant avec électrolyte liquide

8507108000 80

- - autres

8507200000 80

- autres accumulateurs au plomb

8507202000 80

- - fonctionnant avec électrolyte liquide

8507208000 80

- - autres

8507300000 80

- au nickel-cadmium

8507302000 80

- - hermétiquement fermés

8507308000 80

- - autres

8507900000 80

- Parties

8507903000 80

- - Séparateurs

8507908000 80

- - autres

8508110000 10

- à moteur électrique incorporé

8508110000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l

8512300000 80

- Appareils de signalisation acoustique

8512301000 80

- - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles

8512309000 80

- - autres

8512900000 80

- Parties

8512901000 80

- - d'appareils de la sous-position 8512 30 10

8512909000 80

- - autres

8514110000 10

- Fours à résistance (à chauffage indirect)

8514110000 80

- - Presses isostatiques à chaud

8514190000 80

- - autres

8514191000 80

- - - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8514198000 80

- - - autres

8514200000 80

- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

8514201000 80

- - fonctionnant par induction

8514208000 80

- - fonctionnant par pertes diélectriques

8514310000 10

- autres fours

8514310000 80

- - Fours à faisceau d'électrons

8514311000 80

- - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

8514319000 80

- - - autres

8514320000 80

- - Fours à plasma et fours à arc sous vide

8514321000 80

- - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

8514329000 80

- - - autres

8514390000 80

- - autres

8514391000 80

- - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

8514399000 80

- - - autres

8514900000 80

- Parties

8514903000 80

- - d'autres fours des sous-positions 8514 31 10, 8514 32 10 ou 8514 39 10

8514907000 80

- - autres

8515110000 10

- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre

8515110000 80

- - Fers et pistolets à braser

8515190000 80

- - autres

8515191000 80

- - - Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8515199000 80

- - - autres

8515210000 10

- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance

8515210000 80

- - entièrement ou partiellement automatiques

8515310000 10

- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma

8515310000 80

- - entièrement ou partiellement automatiques

8515390000 80

- - autres

8515391300 10

- - - manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et

8515391300 80

- - - - d'un transformateur

8515391800 80

- - - - d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique

8515399000 80

- - - autres

8515800000 80

- autres machines et appareils

8515801000 80

- - pour le traitement des métaux

8515809000 80

- - autres

8515900000 80

- Parties

8515902000 80

- - des machines de soudage à la vague de la sous-position 8515 19 10

8515908000 80

- - autres

8516100000 80

- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8516101100 80

- - instantanés

8516108000 80

- - autres

8516210000 10

- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires

8516210000 80

- - Radiateurs à accumulation

8516290000 80

- - autres

8516291000 80

- - - Radiateurs à circulation de liquide

8516295000 80

- - - Radiateurs par convection

8516299100 10

- - - autres

8516299100 80

- - - - à ventilateur incorporé

8516299900 80

- - - - autres

8516310000 10

- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains

8516310000 80

- - Sèche-cheveux

8516600000 80

- autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

8516601000 80

- - Cuisinières

8516605000 80

- - Réchauds (y compris les tables de cuisson)

8516607000 80

- - Grils et rôtissoires

8516608000 80

- - Fours à encastrer

8516609000 80

- - autres

8516710000 10

- autres appareils électrothermiques

8516710000 80

- - Appareils pour la préparation du café ou du thé

8516790000 80

- - autres

8516792000 80

- - - Friteuses

8516797000 80

- - - autres

8516800000 80

- Résistances chauffantes

8516802000 80

- - montées sur un support en matière isolante

8516808000 80

- - autres

8517110000 10

- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil

8517110000 80

- - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil

8517610000 10

- autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)

8517610000 80

- - Stations de base

8517690000 80

- - autres

8517691000 80

- - - Visiophones

8517692000 80

- - - Interphones

8517693000 80

- - - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie

8517699000 80

- - - autres

8517710000 10

- Parties

8517710000 80

- - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8518210000 10

- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes

8518210000 80

- - Haut-parleur unique monté dans son enceinte

8519200000 80

- Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

8519201000 80

- - Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

8519209100 10

- - autres

8519209100 80

- - - à système de lecture par faisceau laser

8519209900 80

- - - autres

8519810000 10

- autres appareils

8519810000 80

- - utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs

8521100000 80

- à bandes magnétiques

8521102000 80

- - d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde

8521109500 80

- - autres

8523210000 10

- Supports magnétiques

8523210000 80

- - Cartes munies d'une piste magnétique

8523290000 80

- - autres

8523291500 10

- - - Bandes magnétiques; disques magnétiques

8523291500 80

- - - - non enregistrés

8523291900 80

- - - - autres

8523299000 80

- - - autres

8523410000 10

- Supports optiques

8523410000 80

- - non enregistrés

8523411000 80

- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables

8523413000 80

- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables

8523419000 80

- - - autres

8523490000 80

- - autres

8523491000 10

- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser

8523491000 80

- - - - Disques numériques versatiles (DVD)

8523492000 80

- - - - autres

8523499000 80

- - - autres

8523510000 10

- Supports à semi-conducteur

8523510000 80

- - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs

8523511000 80

- - - non enregistrés

8523519000 80

- - - autres

8523590000 80

- - autres

8523591000 80

- - - non enregistrés

8523599000 80

- - - autres

8523800000 80

- autres

8523801000 80

- - non enregistrés

8523809000 80

- - autres

8524110000 10

- Sans pilotes ni circuits de commande

8524110000 80

- - À cristaux liquides

8524910000 10

- autres

8524910000 80

- - À cristaux liquides

8525810000 10

- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

8525810000 80

- - Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre

8526910000 10

- autres

8526910000 80

- - Appareils de radionavigation

8526912000 80

- - - Récepteurs de radionavigation

8526918000 80

- - - autres

8527120000 10

- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

8527120000 80

- - Radiocassettes de poche

8527210000 10

- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles

8527210000 80

- - combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527212000 10

- - - capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)

8527212000 80

- - - - à système de lecture par faisceau laser

8527215200 10

- - - - autres

8527215200 80

- - - - - à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

8527215900 80

- - - - - autres

8527217000 10

- - - autres

8527217000 80

- - - - à système de lecture par faisceau laser

8527219200 10

- - - - autres

8527219200 80

- - - - - à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

8527219800 80

- - - - - autres

8527910000 10

- autres

8527910000 80

- - combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8528420000 10

- Moniteurs à tube cathodique

8528420000 80

- - aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528520000 10

- autres moniteurs

8528520000 80

- - aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528521000 80

- - - des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n$o 8471

8528529100 10

- - - autres

8528529100 80

- - - - avec un écran à cristaux liquides (LCD)

8528529900 80

- - - - autres

8528620000 10

- Projecteurs

8528620000 80

- - aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528690000 80

- - autres

8528692000 80

- - - en monochromes

8528698000 80

- - - autres

8528710000 10

- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

8528710000 80

- - non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8528711100 10

- - - Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)

8528711100 80

- - - - Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information

8528711500 80

- - - - Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés modules séparés ayant une fonction de communication, y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)

8528711900 80

- - - - autres

8528719100 10

- - - autres

8528719100 80

- - - - Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés modules séparés ayant une fonction de communication, y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)

8528719900 80

- - - - autres

8528720000 80

- - autres, en couleurs

8528721000 80

- - - Téléprojecteurs

8528722000 80

- - - Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique

8528723000 10

- - - autres

8528723000 80

- - - - avec tube-image incorporé

8528724000 80

- - - - avec un écran à cristaux liquides (LCD)

8528726000 80

- - - - avec un écran à plasma (PDP)

8528728000 80

- - - - autres

8529100000 80

- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8529101100 10

- - Antennes

8529101100 80

- - - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles

8529103000 80

- - - Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision

8529106500 80

- - - Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer

8529106900 80

- - - autres

8529108000 80

- - Filtres et séparateurs d'antennes

8529109500 80

- - autres

8529900000 80

- autres

8529901500 80

- - Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des n$o$s$ 8528 72 ou 8528 73

8529901800 10

- - autres

8529901800 80

- - - des articles des sous-positions 8524 11 00 et 8524 91 00

8529902000 80

- - - d'appareils photographiques numériques relevant des sous-positions 8525 81 00, 8525 82 00, 8525 83 00 et 8525 89 00; d'appareils des sous-positions 8525 60 00, 8528 42 00, 8528 52 10 et 8528 62 00

8529904000 10

- - - autres

8529904000 80

- - - - Meubles, coffrets et boîtiers

8529906500 80

- - - - Assemblages électroniques

8529909100 10

- - - - autres

8529909100 80

- - - - - Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

8529909200 10

- - - - - autres

8529909200 80

- - - - - - pour caméras de télévision des sous-positions 8525 81, 8525 82, 8525 83 et 8525 89 et appareils des nos 8527 et 8528

8529909700 80

- - - - - - autres

8531100000 80

- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

8531103000 80

- - des types utilisés pour bâtiments

8531109500 80

- - autres

8531200000 80

- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

8531202000 80

- - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

8531204000 10

- - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)

8531204000 80

- - - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active

8531209500 80

- - - autres

8531800000 80

- autres appareils

8531804000 80

- - Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues

8531807000 80

- - autres

8532210000 10

- autres condensateurs fixes

8532210000 80

- - au tantale

8533210000 10

- autres résistances fixes

8533210000 80

- - pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533310000 10

- Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées

8533310000 80

- - pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533400000 80

- autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

8533401000 80

- - pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533409000 80

- - autres

8534000000 80

Circuits imprimés

8534001100 10

- ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

8534001100 80

- - Circuits multicouches

8534001900 80

- - autres

8534009000 80

- comportant d'autres éléments passifs

8535210000 10

- Disjoncteurs

8535210000 80

- - pour une tension inférieure à 72,5 kV

8535300000 80

- Sectionneurs et interrupteurs

8535301000 80

- - pour une tension inférieure à 72,5 kV

8535309000 80

- - autres

8536100000 80

- Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8536101000 80

- - pour une intensité n'excédant pas 10 A

8536105000 80

- - pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A

8536109000 80

- - pour une intensité excédant 63 A

8536200000 80

- Disjoncteurs

8536201000 80

- - pour une intensité n'excédant pas 63 A

8536209000 80

- - pour une intensité excédant 63 A

8536300000 80

- autres appareils pour la protection des circuits électriques

8536301000 80

- - pour une intensité n'excédant pas 16 A

8536303000 80

- - pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A

8536309000 80

- - pour une intensité excédant 125 A

8536410000 10

- Relais

8536410000 80

- - pour une tension n'excédant pas 60 V

8536411000 80

- - - pour une intensité n'excédant pas 2 A

8536419000 80

- - - pour une intensité excédant 2 A

8536500000 80

- autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

8536500300 80

- - Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)

8536500500 80

- - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)

8536500700 80

- - Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A

8536501100 20

- - autres

8536501100 30

- - - pour une tension n'excédant pas 60 V

8536501100 80

- - - - à touche ou à bouton

8536501500 80

- - - - rotatifs

8536501900 80

- - - - autres

8536508000 80

- - - autres

8536610000 10

- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant

8536610000 80

- - Douilles pour lampes

8536611000 80

- - - Douilles Edison

8536619000 80

- - - autres

8536690000 80

- - autres

8536691000 80

- - - pour câbles coaxiaux

8536693000 80

- - - pour circuits imprimés

8536699000 80

- - - autres

8536900000 80

- autres appareils

8536900100 80

- - Éléments préfabriqués pour canalisations électriques

8536901000 80

- - Connexions et éléments de contact pour fils et câbles

8536904000 80

- - Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n$o$s$ 8702, 8703, 8704 ou 8711

8536909500 80

- - autres

8537100000 80

- pour une tension n'excédant pas 1 000 V

8537101000 80

- - Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information

8537109100 10

- - autres

8537109100 80

- - - Appareils de commande à mémoire programmable

8537109500 80

- - - Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage

8537109800 80

- - - autres

8537200000 80

- pour une tension excédant 1 000 V

8537209100 80

- - pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV

8537209900 80

- - pour une tension excédant 72,5 kV

8538900000 80

- autres

8538901100 10

- - pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur

8538901100 80

- - - Assemblages électroniques

8538901900 80

- - - autres

8538909100 10

- - autres

8538909100 80

- - - Assemblages électroniques

8538909900 80

- - - autres

8539210000 10

- autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges

8539210000 80

- - halogènes, au tungstène

8539213000 80

- - - des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

8539219200 10

- - - autres, d'une tension

8539219200 80

- - - - excédant 100 V

8539219800 80

- - - - n'excédant pas 100 V

8539220000 80

- - autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V

8539221000 80

- - - à réflecteurs

8539229000 80

- - - autres

8539290000 80

- - autres

8539293000 80

- - - des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

8539299200 10

- - - autres, d'une tension

8539299200 80

- - - - excédant 100 V

8539299800 80

- - - - n'excédant pas 100 V

8539310000 10

- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets

8539310000 80

- - fluorescents, à cathode chaude

8539311000 80

- - - à deux culots

8539319000 80

- - - autres

8539320000 80

- - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8539322000 80

- - - à vapeur de mercure ou de sodium

8539329000 80

- - - à halogénure métallique

8539390000 80

- - autres

8539392000 80

- - - Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran plat

8539398000 80

- - - autres

8539410000 10

- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

8539410000 80

- - Lampes à arc

8539510000 10

- Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8539510000 80

- - Modules à diodes émettrices de lumière (LED)

8539900000 80

- Parties

8539901000 80

- - Culots

8539909000 80

- - autres

8540110000 10

- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo

8540110000 80

- - en couleurs

8540200000 80

- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode

8540201000 80

- - Tubes pour caméras de télévision

8540208000 80

- - autres tubes

8540710000 10

- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille

8540710000 80

- - Magnétrons

8540810000 10

- autres lampes, tubes et valves

8540810000 80

- - Tubes de réception ou d'amplification

8540910000 10

- Parties

8540910000 80

- - de tubes cathodiques

8541210000 10

- Transistors, autres que les phototransistors

8541210000 80

- - à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W

8541410000 10

- Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)

8541410000 80

- - Diodes émettrices de lumière (LED)

8541510000 10

- autres dispositifs à semi-conducteur

8541510000 80

- - Transducteurs à semiconducteur

8542310000 10

- Circuits intégrés électroniques

8542310000 80

- - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits

8542311100 10

- - - Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre

8542311100 80

- - - - Circuits intégrés à composants multiples

8542311900 80

- - - - autres

8542319000 80

- - - autres

8542320000 80

- - Mémoires

8542321100 10

- - - Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre

8542321100 80

- - - - Circuits intégrés à composants multiples

8542321900 80

- - - - autres

8542323100 10

- - - autres

8542323100 20

- - - - Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)

8542323100 80

- - - - - dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits

8542323900 80

- - - - - dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits

8542324500 80

- - - - Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)

8542325500 80

- - - - Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)

8542326100 10

- - - - Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E$2PROMs), y compris les flash E$2PROMs

8542326100 20

- - - - - Flash E$2PROMs

8542326100 80

- - - - - - dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits

8542326900 80

- - - - - - dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits

8542327500 80

- - - - - autres

8542329000 80

- - - - autres mémoires

8542330000 80

- - Amplificateurs

8542331000 80

- - - Circuits intégrés à composants multiples

8542339000 80

- - - autres

8542390000 80

- - autres

8542391100 10

- - - Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre

8542391100 80

- - - - Circuits intégrés à composants multiples

8542391900 80

- - - - autres

8542399000 80

- - - autres

8543300000 80

- Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse

8543304000 80

- - Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés

8543307000 80

- - autres

8543700000 80

- autres machines et appareils

8543700100 80

- - Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques

8543700200 80

- - Amplificateurs hyperfréquence

8543700300 80

- - Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge

8543700400 80

- - Enregistreurs numériques de données de vol

8543700500 80

- - Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio

8543700600 80

- - Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son

8543700700 80

- - Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

8543700800 80

- - Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique

8543700900 80

- - Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage

8543701000 80

- - Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

8543703000 80

- - Amplificateurs d'antennes

8543705000 80

- - Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage

8543706000 80

- - Électrificateurs de clôtures

8543709000 80

- - autres

8544110000 10

- Fils pour bobinages

8544110000 80

- - en cuivre

8544111000 80

- - - émaillés ou laqués

8544119000 80

- - - autres

8544420000 10

- autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V

8544420000 80

- - munis de pièces de connexion

8544421000 80

- - - des types utilisés pour les télécommunications

8544429000 80

- - - autres

8544490000 80

- - autres

8544492000 80

- - - des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V

8544499100 10

- - - autres

8544499100 80

- - - - Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm

8544499300 10

- - - - autres

8544499300 80

- - - - - pour tensions n'excédant pas 80 V

8544499500 80

- - - - - pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V

8544499900 80

- - - - - pour une tension de 1 000 V

8544600000 80

- autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V

8544601000 80

- - avec conducteur en cuivre

8544609000 80

- - avec autres conducteurs

8545110000 10

- Électrodes

8545110000 80

- - des types utilisés pour fours

8545900000 80

- autres

8545901000 80

- - Résistances chauffantes

8545909000 80

- - autres

8546900000 80

- autres

8546901000 80

- - en matières plastiques

8546909000 80

- - autres

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Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre

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- Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules

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- Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

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- autres

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- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

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- - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage

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- - - Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage

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- - - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide

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- - autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

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- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage

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- - - Accumulateurs électriques hors d'usage

8549129000 80

- - - autres

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- - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

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- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage

8549132000 80

- - - Accumulateurs électriques hors d'usage

8549139000 80

- - - autres

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- - en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

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- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage

8549142000 80

- - - Accumulateurs électriques hors d'usage

8549149000 80

- - - autres

8549190000 80

- - autres

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- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage

8549192000 80

- - - Accumulateurs électriques hors d'usage

8549199000 80

- - - autres

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- Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux

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- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

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- autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés

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- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

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- autres

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- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)