Numéro tarifaire Chapitre 84, Section 07
8407
Moteurs pour la propulsion de bateaux
8407210000 10
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
8407210000 80
- - du type hors-bord
8407211000 80
- - - d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³
8407219100 10
- - - d'une cylindrée excédant 325 cm$3
8407219100 80
- - - - d'une puissance n'excédant pas 30 kW
8407219900 80
- - - - d'une puissance excédant 30 kW
8407
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8407
d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3
8407
d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 1 000 cm$3
8407
d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3
8407340000 80
- - d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3
8407341000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8407343000 10
- - - autres
8407343000 80
- - - - usagés
8407349100 10
- - - - neufs, d'une cylindrée
8407349100 80
- - - - - n'excédant pas 1 500 cm$3
8407349900 80
- - - - - excédant 1 500 cm$3
8407
autres moteurs
8407900000 80
- autres moteurs
8407901000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm$3
8407905000 10
- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3
8407905000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8407908000 10
- - - autres
8407908000 80
- - - - d'une puissance n'excédant pas 10 kW
8407909000 80
- - - - d'une puissance excédant 10 kW