Numéro tarifaire Chapitre 84, Section 47

8402110000 10

- Chaudières à vapeur

8402110000 80

- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t

8402190000 80

- - autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

8402191000 80

- - - Chaudières à tubes de fumée

8402199000 80

- - - autres

8403100000 80

- Chaudières

8403101000 80

- - en fonte

8403109000 80

- - autres

8403900000 80

- Parties

8403901000 80

- - en fonte

8403909000 80

- - autres

8406810000 10

- autres turbines

8406810000 80

- - d'une puissance excédant 40 MW

8406900000 80

- Parties

8406901000 80

- - Ailettes, aubages et rotors

8406909000 80

- - autres

8407210000 10

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

8407210000 80

- - du type hors-bord

8407211000 80

- - - d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³

8407219100 10

- - - d'une cylindrée excédant 325 cm$3

8407219100 80

- - - - d'une puissance n'excédant pas 30 kW

8407219900 80

- - - - d'une puissance excédant 30 kW

8407310000 10

- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8407310000 80

- - d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

8407320000 80

- - d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3

8407321000 80

- - - d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 125 cm$3

8407329000 80

- - - d'une cylindrée excédant 125 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3

8407330000 80

- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 1 000 cm$3

8407332000 80

- - - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3

8407338000 80

- - - d'une cylindrée excédant 500 cm$3 mais n'excédant pas 1 000 cm$3

8407340000 80

- - d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3

8407341000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8407343000 10

- - - autres

8407343000 80

- - - - usagés

8407349100 10

- - - - neufs, d'une cylindrée

8407349100 80

- - - - - n'excédant pas 1 500 cm$3

8407349900 80

- - - - - excédant 1 500 cm$3

8407900000 80

- autres moteurs

8407901000 80

- - d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm$3

8407905000 10

- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3

8407905000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8407908000 10

- - - autres

8407908000 80

- - - - d'une puissance n'excédant pas 10 kW

8407909000 80

- - - - d'une puissance excédant 10 kW

8408100000 80

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

8408101100 10

- - usagés

8408101100 80

- - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408101900 80

- - - autres

8408102300 10

- - neufs, d'une puissance

8408102300 20

- - - n'excédant pas 50 kW

8408102300 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408102700 80

- - - - autres

8408103100 10

- - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408103100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408103900 80

- - - - autres

8408104100 10

- - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408104100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408104900 80

- - - - autres

8408105100 10

- - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

8408105100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408105900 80

- - - - autres

8408106100 10

- - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

8408106100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408106900 80

- - - - autres

8408107100 10

- - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW

8408107100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408107900 80

- - - - autres

8408108100 10

- - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW

8408108100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408108900 80

- - - - autres

8408109100 10

- - - excédant 5 000 kW

8408109100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408109900 80

- - - - autres

8408200000 80

- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8408201000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8408203100 10

- - autres

8408203100 20

- - - pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance

8408203100 80

- - - - n'excédant pas 50 kW

8408203500 80

- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408203700 80

- - - - excédant 100 kW

8408205100 10

- - - pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance

8408205100 80

- - - - n'excédant pas 50 kW

8408205500 80

- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408205700 80

- - - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408209900 80

- - - - excédant 200 kW

8408900000 80

- autres moteurs

8408902100 80

- - de propulsion pour véhicules ferroviaires

8408902700 10

- - autres

8408902700 80

- - - usagés

8408904100 10

- - - neufs, d'une puissance

8408904100 80

- - - - n'excédant pas 15 kW

8408904300 80

- - - - excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW

8408904500 80

- - - - excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW

8408904700 80

- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408906100 80

- - - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408906500 80

- - - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

8408906700 80

- - - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

8408908100 80

- - - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW

8408908500 80

- - - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW

8408908900 80

- - - - excédant 5 000 kW

8409910000 10

- autres

8409910000 80

- - reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8410110000 10

- Turbines et roues hydrauliques

8410110000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW

8411110000 10

- Turboréacteurs

8411110000 80

- - d'une poussée n'excédant pas 25 kN

8411120000 80

- - d'une poussée excédant 25 kN

8411121000 80

- - - d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN

8411123000 80

- - - d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN

8411128000 80

- - - d'une poussée excédant 132 kN

8411210000 10

- Turbopropulseurs

8411210000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW

8411220000 80

- - d'une puissance excédant 1 100 kW

8411222000 80

- - - d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW

8411228000 80

- - - d'une puissance excédant 3 730 kW

8411810000 10

- autres turbines à gaz

8411810000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW

8411820000 80

- - d'une puissance excédant 5 000 kW

8411822000 80

- - - d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW

8411826000 80

- - - d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW

8411828000 80

- - - d'une puissance excédant 50 000 kW

8411910000 10

- Parties

8411910000 80

- - de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

8412210000 10

- Moteurs hydrauliques

8412210000 80

- - à mouvement rectiligne (cylindres)

8412212000 80

- - - Systèmes hydrauliques

8412218000 80

- - - autres

8412290000 80

- - autres

8412292000 80

- - - Systèmes hydrauliques

8412298100 10

- - - autres

8412298100 80

- - - - Moteurs oléohydrauliques

8412298900 80

- - - - autres

8412310000 10

- Moteurs pneumatiques

8412310000 80

- - à mouvement rectiligne (cylindres)

8412800000 80

- autres

8412801000 80

- - Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs

8412808000 80

- - autres

8412900000 80

- Parties

8412902000 80

- - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412904000 80

- - de moteurs hydrauliques

8412908000 80

- - autres

8413110000 10

- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

8413110000 80

- - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413300000 80

- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413302000 80

- - Pompes à injection

8413308000 80

- - autres

8413500000 80

- autres pompes volumétriques alternatives

8413502000 80

- - Agrégats hydrauliques

8413504000 80

- - Pompes doseuses

8413506100 10

- - autres

8413506100 20

- - - Pompes à piston

8413506100 80

- - - - Pompes oléohydrauliques

8413506900 80

- - - - autres

8413508000 80

- - - autres

8413600000 80

- autres pompes volumétriques rotatives

8413602000 80

- - Agrégats hydrauliques

8413603100 10

- - autres

8413603100 20

- - - Pompes à engrenages

8413603100 80

- - - - Pompes oléohydrauliques

8413603900 80

- - - - autres

8413606100 10

- - - Pompes à palettes entraînées

8413606100 80

- - - - Pompes oléohydrauliques

8413606900 80

- - - - autres

8413607000 80

- - - Pompes à vis hélicoïdales

8413608000 80

- - - autres

8413700000 80

- autres pompes centrifuges

8413702100 10

- - Pompes immergées

8413702100 80

- - - monocellulaires

8413702900 80

- - - multicellulaires

8413703000 80

- - Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

8413703500 10

- - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre

8413703500 80

- - - n'excédant pas 15 mm

8413704500 10

- - - excédant 15 mm

8413704500 80

- - - - Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral

8413705100 10

- - - - Pompes à roue radiale

8413705100 20

- - - - - monocellulaires

8413705100 30

- - - - - - à simple flux

8413705100 80

- - - - - - - monobloc

8413705900 80

- - - - - - - autres

8413706500 80

- - - - - - à plusieurs flux

8413707500 80

- - - - - multicellulaires

8413708100 10

- - - - autres pompes centrifuges

8413708100 80

- - - - - monocellulaires

8413708900 80

- - - - - multicellulaires

8413810000 10

- autres pompes; élévateurs à liquides

8413810000 80

- - Pompes

8413910000 10

- Parties

8413910000 80

- - de pompes

8414100000 80

- Pompes à vide

8414101500 80

- - des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8414102500 10

- - autres

8414102500 80

- - - Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

8414108100 10

- - - autres

8414108100 80

- - - - Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

8414108900 80

- - - - autres

8414200000 80

- Pompes à air, à main ou à pied

8414202000 80

- - Pompes à main pour cycles

8414208000 80

- - autres

8414300000 80

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

8414302000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW

8414308100 10

- - d'une puissance excédant 0,4 kW

8414308100 80

- - - hermétiques ou semi-hermétiques

8414308900 80

- - - autres

8414400000 80

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

8414401000 80

- - d'un débit par minute n'excédant pas 2 m$3

8414409000 80

- - d'un débit par minute excédant 2 m$3

8414510000 10

- Ventilateurs

8414510000 80

- - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

8414590000 80

- - autres

8414591500 80

- - - Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités

8414592500 10

- - - autres

8414592500 80

- - - - ventilateurs axiaux

8414593500 80

- - - - ventilateurs centrifuges

8414599500 80

- - - - autres

8414800000 80

- autres

8414801100 10

- - Turbocompresseurs

8414801100 80

- - - monocellulaires

8414801900 80

- - - multicellulaires

8414802200 10

- - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression

8414802200 20

- - - n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure

8414802200 80

- - - - n'excédant pas 60 m$3

8414802800 80

- - - - excédant 60 m$3

8414805100 10

- - - excédant 15 bar, d'un débit par heure

8414805100 80

- - - - n'excédant pas 120 m$3

8414805900 80

- - - - excédant 120 m$3

8414807300 10

- - Compresseurs volumétriques rotatifs

8414807300 80

- - - à un seul arbre

8414807500 10

- - - à plusieurs arbres

8414807500 80

- - - - à vis

8414807800 80

- - - - autres

8414808000 80

- - autres

8415100000 80

- des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés)

8415101000 80

- - formant un seul corps

8415109000 80

- - Systèmes à éléments séparés (split-system)

8415810000 10

- autres

8415810000 80

- - avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

8416100000 80

- Brûleurs à combustibles liquides

8416101000 80

- - avec dispositif de contrôle automatique monté

8416109000 80

- - autres

8416200000 80

- autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

8416201000 80

- - exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

8416202000 10

- - autres

8416202000 80

- - - Brûleurs mixtes

8416208000 80

- - - autres

8417200000 80

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417201000 80

- - Fours à tunnel

8417209000 80

- - autres

8417800000 80

- autres

8417803000 80

- - Fours pour la cuisson des produits céramiques

8417805000 80

- - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques

8417807000 80

- - autres

8418100000 80

- Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

8418102000 80

- - d'une capacité excédant 340 l

8418108000 80

- - autres

8418210000 10

- Réfrigérateurs de type ménager

8418210000 80

- - à compression

8418211000 80

- - - d'une capacité excédant 340 l

8418215100 10

- - - autres

8418215100 80

- - - - Modèle table

8418215900 80

- - - - à encastrer

8418219100 10

- - - - autres, d'une capacité

8418219100 80

- - - - - n'excédant pas 250 l

8418219900 80

- - - - - excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l

8418300000 80

- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

8418302000 80

- - d'une capacité n'excédant pas 400 l

8418308000 80

- - d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l

8418400000 80

- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

8418402000 80

- - d'une capacité n'excédant pas 250 l

8418408000 80

- - d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l

8418500000 80

- autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

8418501100 10

- - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)

8418501100 80

- - - pour produits congelés

8418501900 80

- - - autres

8418509000 80

- - autres meubles frigorifiques

8418610000 10

- autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur

8418610000 80

- - Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

8418910000 10

- Parties

8418910000 80

- - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418990000 80

- - autres

8418991000 80

- - - Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager

8418999000 80

- - - autres

8419110000 10

- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419110000 80

- - à chauffage instantané, à gaz

8419330000 10

- Séchoirs

8419330000 80

- - Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation

8419500000 80

- Échangeurs de chaleur

8419502000 80

- - Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm

8419508000 80

- - autres

8419810000 10

- autres appareils et dispositifs

8419810000 80

- - pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

8419812000 80

- - - Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes

8419818000 80

- - - autres

8419890000 80

- - autres

8419891000 80

- - - Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

8419893000 80

- - - Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

8419899800 80

- - - autres

8419900000 80

- Parties

8419901500 80

- - de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00

8419908500 80

- - autres

8420100000 80

- Calandres et laminoirs

8420101000 80

- - des types utilisés dans l'industrie textile

8420103000 80

- - des types utilisés dans l'industrie du papier

8420108100 10

- - autres

8420108100 80

- - - Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés

8420108900 80

- - - autres

8420910000 10

- Parties

8420910000 80

- - Cylindres

8420911000 80

- - - en fonte

8420918000 80

- - - autres

8421110000 10

- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges

8421110000 80

- - Écrémeuses

8421190000 80

- - autres

8421192000 80

- - - Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires

8421197000 80

- - - autres

8421210000 10

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

8421210000 80

- - pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421290000 80

- - autres

8421292000 80

- - - Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns

8421298000 80

- - - autres

8421310000 10

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz

8421310000 80

- - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421390000 80

- - autres

8421391500 80

- - - à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm

8421392500 10

- - - autres

8421392500 80

- - - - Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air

8421393500 10

- - - - Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz

8421393500 80

- - - - - par procédé catalytique

8421398500 80

- - - - - autres

8421910000 10

- Parties

8421910000 80

- - de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

8421990000 80

- - autres

8421991000 80

- - - Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15

8421999000 80

- - - autres

8422110000 10

- Machines à laver la vaisselle

8422110000 80

- - de type ménager

8422900000 80

- Parties

8422901000 80

- - de machines à laver la vaisselle

8422909000 80

- - autres

8423100000 80

- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

8423101000 80

- - Balances de ménage

8423109000 80

- - autres

8423200000 80

- Bascules à pesage continu sur transporteurs

8423201000 80

- - à pesage électronique

8423209000 80

- - autres

8423300000 80

- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

8423301000 80

- - à pesage électronique

8423309000 80

- - autres

8423810000 10

- autres appareils et instruments de pesage

8423810000 80

- - d'une portée n'excédant pas 30 kg

8423812100 10

- - - à pesage électronique

8423812100 80

- - - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

8423812300 80

- - - - Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés

8423812500 80

- - - - Balances de magasin

8423812900 80

- - - - autres

8423818000 80

- - - autres

8423820000 80

- - d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg

8423822000 80

- - - à pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles

8423828100 10

- - - autres

8423828100 80

- - - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

8423828900 80

- - - - autres

8423890000 80

- - autres

8423892000 80

- - - à pesage électronique

8423898000 80

- - - autres

8423900000 80

- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

8423901000 80

- - Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20

8423909000 80

- - autres

8424300000 80

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424300100 10

- - Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé

8424300100 80

- - - équipés d'un dispositif de chauffage

8424300800 80

- - - autres

8424301000 10

- - autres machines et appareils

8424301000 80

- - - à air comprimé

8424309000 80

- - - autres

8424410000 10

- Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture

8424410000 80

- - Pulvérisateurs portables

8424490000 80

- - autres

8424491000 80

- - - Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur

8424499000 80

- - - autres

8424820000 10

- autres appareils

8424820000 80

- - pour l'agriculture ou l'horticulture

8424821000 80

- - - Appareils d'arrosage

8424829000 80

- - - autres

8424890000 80

- - autres

8424894000 80

- - - Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

8424897000 80

- - - autres

8424900000 80

- Parties

8424902000 80

- - Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424 89 40

8424908000 80

- - autres

8425110000 10

- Palans

8425110000 80

- - à moteur électrique

8425310000 10

- Treuils; cabestans

8425310000 80

- - à moteur électrique

8425410000 10

- Crics et vérins

8425410000 80

- - Élévateurs fixes de voitures pour garages

8426110000 10

- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers

8426110000 80

- - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

8426410000 10

- autres machines et appareils, autopropulsés

8426410000 80

- - sur pneumatiques

8426910000 10

- autres machines et appareils

8426910000 80

- - conçus pour être montés sur un véhicule routier

8426911000 80

- - - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule

8426919000 80

- - - autres

8427100000 80

- Chariots autopropulsés à moteur électrique

8427101000 80

- - élevant à une hauteur de 1 m ou plus

8427109000 80

- - autres

8427200000 80

- autres chariots autopropulsés

8427201100 10

- - élevant à une hauteur de 1 m ou plus

8427201100 80

- - - Chariots-gerbeurs tous terrains

8427201900 80

- - - autres

8427209000 80

- - autres

8428100000 80

- Ascenseurs et monte-charge

8428102000 80

- - électriques

8428108000 80

- - autres

8428200000 80

- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

8428202000 80

- - pour produits en vrac

8428208000 80

- - autres

8428310000 10

- autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

8428310000 80

- - spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8428390000 80

- - autres

8428392000 80

- - - Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets

8428399000 80

- - - autres

8428900000 80

- autres machines et appareils

8428907100 10

- - Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole

8428907100 80

- - - conçus pour être portés par tracteur agricole

8428907900 80

- - - autres

8428909000 80

- - autres

8429110000 10

- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)

8429110000 80

- - à chenilles

8429400000 80

- Compacteuses et rouleaux compresseurs

8429401000 10

- - Rouleaux compresseurs

8429401000 80

- - - Rouleaux à vibrations

8429403000 80

- - - autres

8429409000 80

- - Compacteuses

8429510000 10

- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses

8429510000 80

- - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

8429511000 80

- - - Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8429519100 10

- - - autres

8429519100 80

- - - - Chargeuses à chenilles

8429519900 80

- - - - autres

8429520000 80

- - Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360$o

8429521000 80

- - - Excavateurs à chenilles

8429529000 80

- - - autres

8430310000 10

- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries

8430310000 80

- - autopropulsées

8430410000 10

- autres machines de sondage ou de forage

8430410000 80

- - autopropulsées

8430610000 10

- autres machines et appareils, non autopropulsés

8430610000 80

- - Machines et appareils à tasser ou à compacter

8431310000 10

- de machines ou appareils du n$o 8428

8431310000 80

- - d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

8431410000 10

- de machines ou appareils des n$o$s 8426, 8429 ou 8430

8431410000 80

- - Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

8431490000 80

- - autres

8431492000 80

- - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8431498000 80

- - - autres

8432210000 10

- Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses

8432210000 80

- - Herses à disques (pulvériseurs)

8432290000 80

- - autres

8432291000 80

- - - Scarificateurs et cultivateurs

8432293000 80

- - - Herses

8432295000 80

- - - Motohoues

8432299000 80

- - - autres

8432310000 10

- Semoirs, plantoirs et repiqueurs

8432310000 80

- - Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

8432390000 80

- - autres

8432391100 10

- - - Semoirs

8432391100 80

- - - - de précision, à commande centrale

8432391900 80

- - - - autres

8432399000 80

- - - Plantoirs et repiqueurs

8432410000 10

- Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais

8432410000 80

- - Epandeurs de fumier

8433110000 10

- Tondeuses à gazon

8433110000 80

- - à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433111000 80

- - - électriques

8433115100 10

- - - autres

8433115100 20

- - - - autopropulsées

8433115100 80

- - - - - équipées d'un siège

8433115900 80

- - - - - autres

8433119000 80

- - - - autres

8433190000 80

- - autres

8433191000 10

- - - avec moteur

8433191000 80

- - - - électrique

8433195100 10

- - - - autres

8433195100 20

- - - - - autopropulsées

8433195100 80

- - - - - - équipées d'un siège

8433195900 80

- - - - - - autres

8433197000 80

- - - - - autres

8433199000 80

- - - sans moteur

8433200000 80

- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

8433201000 80

- - Avec moteur

8433205000 10

- - autres

8433205000 80

- - - conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

8433209000 80

- - - autres

8433510000 10

- autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage

8433510000 80

- - Moissonneuses-batteuses

8433530000 80

- - Machines pour la récolte des racines ou tubercules

8433531000 80

- - - Machines pour la récolte des pommes de terre

8433533000 80

- - - Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves

8433539000 80

- - - autres

8433590000 80

- - autres

8433591100 10

- - - Récolteuses-hacheuses

8433591100 80

- - - - automotrices

8433591900 80

- - - - autres

8433598500 80

- - - autres

8436210000 10

- Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses

8436210000 80

- - Couveuses et éleveuses

8436800000 80

- autres machines et appareils

8436801000 80

- - pour la sylviculture

8436809000 80

- - autres

8436910000 10

- Parties

8436910000 80

- - de machines ou appareils d'aviculture

8438100000 80

- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438101000 80

- - pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie

8438109000 80

- - pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438800000 80

- autres machines et appareils

8438801000 80

- - pour le traitement et la préparation du café ou du thé

8438809100 10

- - autres

8438809100 80

- - - pour la préparation ou la fabrication des boissons

8438809900 80

- - - autres

8439910000 10

- Parties

8439910000 80

- - de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8440100000 80

- Machines et appareils

8440101000 80

- - Plieuses

8440102000 80

- - Assembleuses

8440103000 80

- - Couseuses ou agrafeuses

8440104000 80

- - Machines à relier par collage

8440109000 80

- - autres

8441100000 80

- Coupeuses

8441101000 80

- - Coupeuses-bobineuses

8441102000 80

- - Coupeuses en long ou en travers

8441103000 80

- - Massicots droits

8441107000 80

- - autres

8441900000 80

- Parties

8441901000 80

- - de coupeuses

8441909000 80

- - autres

8443110000 10

- Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442

8443110000 80

- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443130000 80

- - autres machines et appareils à imprimer offset

8443131000 10

- - - alimentés en feuilles

8443131000 80

- - - - usagés

8443133200 10

- - - - neufs, pour feuilles d'un format

8443133200 80

- - - - - n'excédant pas 53 !x! 75 cm

8443133400 80

- - - - - excédant 53 !x! 75 cm mais n'excédant pas 75 !x! 107 cm

8443133800 80

- - - - - excédant 75 !x! 107 cm

8443139000 80

- - - autres

8443190000 80

- - autres

8443192000 80

- - - à imprimer les matières textiles

8443194000 80

- - - utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs

8443197000 80

- - - autres

8443310000 10

- autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles

8443310000 80

- - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443320000 80

- - autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443321000 80

- - - Imprimantes

8443328000 80

- - - autres

8443910000 10

- Parties et accessoires

8443910000 80

- - Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442

8443911000 80

- - - pour machines de la sous-position 8443 19 40

8443919100 10

- - - autres

8443919100 80

- - - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8443919900 80

- - - - autres

8443990000 80

- - autres

8443991000 80

- - - Assemblages électroniques

8443999000 80

- - - autres

8444000000 80

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

8444001000 80

- Machines pour le filage

8444009000 80

- autres

8445110000 10

- Machines pour la préparation des matières textiles

8445110000 80

- - Cardes

8446210000 10

- pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes

8446210000 80

- - à moteur

8447110000 10

- Métiers à bonneterie circulaires

8447110000 80

- - avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm

8447200000 80

- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

8447202000 80

- - Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage

8447208000 80

- - autres

8448110000 10

- Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447

8448110000 80

- - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

8448310000 10

- Parties et accessoires des machines du n$o 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448310000 80

- - Garnitures de cardes

8448420000 10

- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448420000 80

- - Peignes, lisses et cadres de lisses

8448510000 10

- Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448510000 80

- - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

8448511000 80

- - - Platines

8448519000 80

- - - autres

8450110000 10

- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8450110000 80

- - Machines entièrement automatiques

8450111100 10

- - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg

8450111100 80

- - - - à chargement frontal

8450111900 80

- - - - à chargement par le haut

8450119000 80

- - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg

8451210000 10

- Machines à sécher

8451210000 80

- - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8451800000 80

- autres machines et appareils

8451801000 80

- - Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.

8451803000 80

- - Machines pour l'apprêt ou le finissage

8451808000 80

- - autres

8452100000 80

- Machines à coudre de type ménager

8452101100 10

- - Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur

8452101100 80

- - - Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €

8452101900 80

- - - autres

8452109000 80

- - autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

8452210000 10

- autres machines à coudre

8452210000 80

- - Unités automatiques

8454300000 80

- Machines à couler (mouler)

8454301000 80

- - Machines à couler sous pression

8454309000 80

- - autres

8455210000 10

- autres laminoirs

8455210000 80

- - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

8455300000 80

- Cylindres de laminoirs

8455301000 80

- - en fonte

8455303100 10

- - en acier forgé

8455303100 80

- - - Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid

8455303900 80

- - - Cylindres de travail à froid

8455309000 80

- - autres

8456110000 10

- opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

8456110000 80

- - opérant par laser

8456111000 80

- - - utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

8456119000 80

- - - autres

8456120000 80

- - opérant par autre faisceau de lumière ou de photons

8456121000 80

- - - utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

8456129000 80

- - - autres

8456300000 80

- opérant par électro-érosion

8456301100 10

- - à commande numérique

8456301100 80

- - - par fil

8456301900 80

- - - autres

8456309000 80

- - autres

8457100000 80

- Centres d'usinage

8457101000 80

- - horizontaux

8457109000 80

- - autres

8457300000 80

- Machines à stations multiples

8457301000 80

- - à commande numérique

8457309000 80

- - autres

8458110000 10

- Tours horizontaux

8458110000 80

- - à commande numérique

8458112000 80

- - - Centres de tournage

8458114100 10

- - - Tours automatiques

8458114100 80

- - - - monobroche

8458114900 80

- - - - multibroches

8458118000 80

- - - autres

8458910000 10

- autres tours

8458910000 80

- - à commande numérique

8458912000 80

- - - Centres de tournage

8458918000 80

- - - autres

8459210000 10

- autres machines à percer

8459210000 80

- - à commande numérique

8459310000 10

- autres aléseuses-fraiseuses

8459310000 80

- - à commande numérique

8459410000 10

- autres machines à aléser

8459410000 80

- - à commande numérique

8459510000 10

- Machines à fraiser, à console

8459510000 80

- - à commande numérique

8459610000 10

- autres machines à fraiser

8459610000 80

- - à commande numérique

8459611000 80

- - - Machines à fraiser les outils

8459619000 80

- - - autres

8459690000 80

- - autres

8459691000 80

- - - Machines à fraiser les outils

8459699000 80

- - - autres

8460120000 10

- Machines à rectifier les surfaces planes

8460120000 80

- - à commande numérique

8460220000 10

- autres machines à rectifier

8460220000 80

- - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique

8460290000 80

- - autres

8460291000 80

- - - pour surfaces cylindriques

8460299000 80

- - - autres

8460310000 10

- Machines à affûter

8460310000 80

- - à commande numérique

8460400000 80

- Machines à glacer ou à roder

8460401000 80

- - à commande numérique

8460409000 80

- - autres

8461300000 80

- Machines à brocher

8461301000 80

- - à commande numérique

8461309000 80

- - autres

8461400000 80

- Machines à tailler ou à finir les engrenages

8461401100 10

- - Machines à tailler les engrenages

8461401100 20

- - - à tailler les engrenages cylindriques

8461401100 80

- - - - à commande numérique

8461401900 80

- - - - autres

8461403100 10

- - - à tailler les autres engrenages

8461403100 80

- - - - à commande numérique

8461403900 80

- - - - autres

8461407100 10

- - Machines à finir les engrenages

8461407100 20

- - - dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près

8461407100 80

- - - - à commande numérique

8461407900 80

- - - - autres

8461409000 80

- - - autres

8461500000 80

- Machines à scier ou à tronçonner

8461501100 10

- - Machines à scier

8461501100 80

- - - à scie circulaire

8461501900 80

- - - autres

8461509000 80

- - Machines à tronçonner

8462110000 10

- Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets

8462110000 80

- - Machines pour le forgeage à matrice fermée

8462111000 80

- - - à commande numérique

8462119000 80

- - - autres

8462190000 80

- - autres

8462191000 80

- - - à commande numérique

8462199000 80

- - - autres

8462220000 10

- Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats

8462220000 80

- - Machines de formage des profilés

8462221000 80

- - - à commande numérique

8462229000 80

- - - autres

8462320000 10

- Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats

8462320000 80

- - Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur

8462321000 80

- - - à commande numérique

8462329000 80

- - - autres

8462420000 10

- Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler

8462420000 80

- - à commande numérique

8462510000 10

- Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)

8462510000 80

- - à commande numérique

8462610000 10

- Presses à froid à métaux

8462610000 80

- - Presses hydrauliques

8462611000 80

- - - à commande numérique

8462619000 80

- - - autres

8462620000 80

- - Presses mécaniques

8462621000 80

- - - à commande numérique

8462629000 80

- - - autres

8462630000 80

- - Servopresses

8462631000 80

- - - à commande numérique

8462639000 80

- - - autres

8462690000 80

- - autres

8462691000 80

- - - à commande numérique

8462699000 80

- - - autres

8462900000 80

- autres

8462901000 80

- - à commande numérique

8462909000 80

- - autres

8463100000 80

- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

8463101000 80

- - Bancs à étirer les fils

8463109000 80

- - autres

8464200000 80

- Machines à meuler ou à polir

8464201100 10

- - pour le travail du verre

8464201100 80

- - - des verres d'optique

8464201900 80

- - - autres

8464208000 80

- - autres

8465100000 80

- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

8465101000 80

- - avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465109000 80

- - sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465910000 10

- autres

8465910000 80

- - Machines à scier

8465911000 80

- - - à ruban

8465912000 80

- - - Scies circulaires

8465919000 80

- - - autres

8466100000 80

- Porte-outils et filières à déclenchement automatique

8466102000 10

- - Porte-outils

8466102000 80

- - - Mandrins, pinces et douilles

8466103100 10

- - - autres

8466103100 80

- - - - pour tours

8466103800 80

- - - - autres

8466108000 80

- - Filières à déclenchement automatique

8466200000 80

- Porte-pièces

8466202000 80

- - Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

8466209100 10

- - autres

8466209100 80

- - - pour tours

8466209800 80

- - - autres

8466910000 10

- autres

8466910000 80

- - pour machines du n$o 8464

8466912000 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8466919500 80

- - - autres

8466920000 80

- - pour machines du n$o 8465

8466922000 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8466928000 80

- - - autres

8466930000 80

- - pour machines des n$o$s 8456 à 8461

8466934000 80

- - - parties et accessoires de machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

8466935000 10

- - - autres

8466935000 80

- - - - pour machines de la sous-position 8456 50 00

8466936000 80

- - - - autres

8467110000 10

- Pneumatiques

8467110000 80

- - rotatifs (même à percussion)

8467111000 80

- - - pour le travail des métaux

8467119000 80

- - - autres

8467210000 10

- à moteur électrique incorporé

8467210000 80

- - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

8467211000 80

- - - fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467219100 10

- - - autres

8467219100 80

- - - - électropneumatiques

8467219900 80

- - - - autres

8467220000 80

- - Scies et tronçonneuses

8467221000 80

- - - Tronçonneuses

8467223000 80

- - - Scies circulaires

8467229000 80

- - - autres

8467290000 80

- - autres

8467292000 80

- - - fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467295100 10

- - - autres

8467295100 20

- - - - Meuleuses et ponceuses

8467295100 80

- - - - - Meuleuses d'angle

8467295300 80

- - - - - Ponceuses à bandes

8467295900 80

- - - - - autres

8467297000 80

- - - - Rabots

8467298000 80

- - - - Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses

8467298500 80

- - - - autres

8467810000 10

- autres outils

8467810000 80

- - Tronçonneuses à chaîne

8467910000 10

- Parties

8467910000 80

- - de tronçonneuses à chaîne

8470210000 10

- autres machines à calculer électroniques

8470210000 80

- - comportant un organe imprimant

8471410000 10

- autres machines automatiques de traitement de l'information

8471410000 80

- - comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

8471600000 80

- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

8471606000 80

- - Claviers

8471607000 80

- - autres

8471700000 80

- Unités de mémoire

8471702000 80

- - Unités de mémoire centrales

8471703000 10

- - autres

8471703000 20

- - - Unités de mémoire à disques

8471703000 80

- - - - optiques, y compris les magnéto-optiques

8471705000 10

- - - - autres

8471705000 80

- - - - - Unités de mémoire à disques durs

8471707000 80

- - - - - autres

8471708000 80

- - - Unités de mémoire à bandes

8471709800 80

- - - autres

8472900000 80

- autres

8472901000 80

- - Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies

8472908000 80

- - autres

8473210000 10

- Parties et accessoires des machines du n$o 8470

8473210000 80

- - des machines à calculer électroniques des n$o$s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29

8473211000 80

- - - Assemblages électroniques

8473219000 80

- - - autres

8473290000 80

- - autres

8473291000 80

- - - Assemblages électroniques

8473299000 80

- - - autres

8473300000 80

- Parties et accessoires des machines du n$o 8471

8473302000 80

- - Assemblages électroniques

8473308000 80

- - autres

8473400000 80

- Parties et accessoires des machines du n$o 8472

8473401000 80

- - Assemblages électroniques

8473408000 80

- - autres

8473500000 80

- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n$o$s 8470 à 8472

8473502000 80

- - Assemblages électroniques

8473508000 80

- - autres

8474310000 10

- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer

8474310000 80

- - Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474800000 80

- autres machines et appareils

8474801000 80

- - Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

8474809000 80

- - autres

8474900000 80

- Parties

8474901000 80

- - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8474909000 80

- - autres

8475210000 10

- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

8475210000 80

- - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475900000 80

- Parties

8475901000 80

- - Parties des machines de la sous-position 8475 21 00

8475909000 80

- - autres

8476210000 10

- Machines automatiques de vente de boissons

8476210000 80

- - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476810000 10

- autres machines

8476810000 80

- - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476890000 80

- - autres

8476891000 80

- - - Machines pour changer la monnaie

8476899000 80

- - - autres

8476900000 80

- Parties

8476901000 80

- - Parties de machines pour changer la monnaie

8476909000 80

- - autres

8477510000 10

- autres machines et appareils à mouler ou à former

8477510000 80

- - à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8477590000 80

- - autres

8477591000 80

- - - Presses

8477598000 80

- - - autres

8477800000 80

- autres machines et appareils

8477801100 10

- - Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires

8477801100 80

- - - Machines pour la transformation des résines réactives

8477801900 80

- - - autres

8477809100 10

- - autres

8477809100 80

- - - Machines à fragmenter

8477809300 80

- - - Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs

8477809500 80

- - - Machines de découpage et machines à refendre

8477809900 80

- - - autres

8477900000 80

- Parties

8477901000 80

- - Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8477908000 80

- - autres

8479300000 80

- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

8479301000 80

- - Presses

8479309000 80

- - autres

8479710000 10

- Passerelles d'embarquement pour passagers

8479710000 80

- - des types utilisés dans les aéroports

8479810000 10

- autres machines et appareils

8479810000 80

- - pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

8479890000 80

- - autres

8479893000 80

- - - Soutènement marchant hydraulique pour mines

8479896000 80

- - - Appareillages dits de graissage centralisé

8479897000 80

- - - Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

8479899700 80

- - - autres

8479900000 80

- Parties

8479901500 80

- - Parties de machines relevant de la sous-position 8479 89 70

8479902000 10

- - autres

8479902000 80

- - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8479907000 80

- - - autres

8480300000 80

- Modèles pour moules

8480301000 80

- - en bois

8480309000 80

- - autres

8480410000 10

- Moules pour les métaux ou les carbures métalliques

8480410000 80

- - pour le moulage par injection ou par compression

8480710000 10

- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques

8480710000 80

- - pour le moulage par injection ou par compression

8481100000 80

- Détendeurs

8481100500 80

- - combinés avec filtres ou lubrificateurs

8481101900 10

- - autres

8481101900 80

- - - en fonte ou en acier

8481109900 80

- - - autres

8481200000 80

- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8481201000 80

- - Valves pour transmissions oléohydrauliques

8481209000 80

- - Valves pour transmissions pneumatiques

8481300000 80

- Clapets et soupapes de retenue

8481309100 80

- - en fonte ou en acier

8481309900 80

- - autres

8481400000 80

- Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8481401000 80

- - en fonte ou en acier

8481409000 80

- - autres

8481800000 80

- autres articles de robinetterie et organes similaires

8481801100 10

- - Robinetterie sanitaire

8481801100 80

- - - Mélangeurs, mitigeurs

8481801900 80

- - - autres

8481803100 10

- - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central

8481803100 80

- - - Robinets thermostatiques

8481803900 80

- - - autres

8481804000 80

- - Valves pour pneumatiques et chambres à air

8481805100 10

- - autres

8481805100 20

- - - Vannes de régulation

8481805100 80

- - - - de température

8481805900 80

- - - - autres

8481806100 10

- - - autres

8481806100 20

- - - - Robinets et vannes à passage direct

8481806100 80

- - - - - en fonte

8481806300 80

- - - - - en acier

8481806900 80

- - - - - autres

8481807100 10

- - - - Robinets à soupapes

8481807100 80

- - - - - en fonte

8481807300 80

- - - - - en acier

8481807900 80

- - - - - autres

8481808100 80

- - - - Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

8481808500 80

- - - - Robinets à papillon

8481808700 80

- - - - Robinets à membrane

8481809900 80

- - - - autres

8482100000 80

- Roulements à billes

8482101000 80

- - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm

8482109000 80

- - autres

8482910000 10

- Parties

8482910000 80

- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles

8482911000 80

- - - Rouleaux coniques

8482919000 80

- - - autres

8483100000 80

- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

8483102100 10

- - Manivelles et vilebrequins

8483102100 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483102500 80

- - - en acier forgé

8483102900 80

- - - autres

8483105000 80

- - Arbres articulés

8483109500 80

- - autres

8483300000 80

- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

8483303200 10

- - Paliers

8483303200 80

- - - pour roulements de tous genres

8483303800 80

- - - autres

8483308000 80

- - Coussinets

8483400000 80

- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

8483402100 10

- - Engrenages

8483402100 80

- - - à roues cylindriques

8483402300 80

- - - à roues coniques ou cylindroconiques

8483402500 80

- - - à vis sans fin

8483402900 80

- - - autres

8483403000 80

- - Broches filetées à billes ou à rouleaux

8483405100 10

- - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

8483405100 80

- - - Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses

8483405900 80

- - - autres

8483409000 80

- - autres

8483500000 80

- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

8483502000 80

- - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483508000 80

- - autres

8483600000 80

- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8483602000 80

- - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483608000 80

- - autres

8483900000 80

- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

8483902000 80

- - Parties de paliers pour roulements de tous genres

8483908100 10

- - autres

8483908100 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483908900 80

- - - autres

8485300000 80

- Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

8485301000 80

- - Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique

8485309000 80

- - autres

8485800000 80

- autres

8485801000 80

- - Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d'autres produits minéraux

8485809000 80

- - autres

8485900000 80

- Parties

8485901000 80

- - Parties de machines des sous-positions 8485 30 10 ou 8485 80 10

8485909000 80

- - autres

8487100000 80

- Hélices pour bateaux et leurs pales

8487101000 80

- - en bronze

8487109000 80

- - autres

8487900000 80

- autres

8487904000 80

- - en fonte

8487905100 10

- - en fer ou en acier

8487905100 80

- - - en acier coulé ou moulé

8487905700 80

- - - en fer ou acier, forgé ou estampé

8487905900 80

- - - autres

8487909000 80

- - autres